Codes de loi français

Article Annexe

Il (elle) intervient sur de nombreuses familles de matériels et d'équipements agroalimentaires, pour les cultures céréalières par exemple : moissonneuse-batteuse, presses ramasseuses, matériels de préparation du sol, de traitement des cultures, au matériel

Article Cahier des charges

Il s'agit d'une plaine bocagère vallonnée, issue d'apports géologiques périglaciaires plio-quaternaires à l'origine de sols très argileux et imperméables. Le climat sous une forte influence océanique est humide et souvent brumeux.

Article R211-81-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 39 > 08

Dans ces zones, les programmes d'actions régionaux comprennent : -soit l'obligation d'une couverture végétale des sols entre une culture principale récoltée en été ou en automne et une culture semée à l'été ou à l'automne et, au minimum, une autre mesure

Article Annexe

Aménagements et équipements intérieurs a) Caractéristiques générales Le contraste des couleurs du sol, des parois, du plafond et des sièges et l'éclairage doivent permettre de se repérer aisément. b) Barres de maintien Sur les plates-formes faisant face

Article Annexe I

Rétention des aires et locaux de travail Le sol des aires de stockage extérieur et des magasins de stockage, de chargement et de déchargement est étanche et équipé de façon à pouvoir recueillir les eaux de lavage et les matières répandues accidentellement

Article Annexe 1

D'EAUX DOUCES 3 Eaux dormantes 31 Eaux oligotrophes très peu minéralisées des plaines sablonneuses (Littorelletalia uniflorae) 3110 X X Eaux oligotrophes très peu minéralisées sur sols

Article ANNEXE I

Anglo-américain : range ambiguity. distance proximale au sol, n.f. Domaine : Télédétection électromagnétique/Technologie des hyperfréquences (incl. radar).

Article Annexe

Atterrissage : manœuvres précédant l'atterrissage, orientation et position du corps, contact avec le sol. 3.1.11.

Article Annexe I

Cuvettes de rétention Tout stockage de produits liquides susceptibles de créer une pollution de l'eau ou du sol est associé à une capacité de rétention dont le volume est au moins égal à la plus grande des deux valeurs suivantes : 2. 2. 12.

Article Annexe

Après ouverture et mesure de la masse nette totale pour les produits préemballés, la graisse exsudée est éliminée au couteau ou à la spatule plate. Chaque morceau de lobe est pesé individuellement.

Article 63

Un dispositif de détection d'incendie équipe les installations implantées en sous-sol.

LEGIARTI000048035769

visés par la présente charte ; b) Etre réalisés avec des matériaux naturels tels que, notamment, le sable et la terre ; c) Etre aménagés de telle façon que les bosses et les sauts ne puissent pas permettre au véhicule de s'élever de plus de 50 cm du sol

Article Annexe VII

l'encadrement du personnel, et notamment : - noms et fonctions des principaux responsables de l'organisation ; - dirigeant responsable ; - responsables des opérations aériennes, de l'entretien, de la formation des équipages, des opérations au sol

Article Annexe 211-1.A.2

potentiel des passagers pouvant se tenir debout sur une demi-largeur du navire - na désigne le nombre total de places assises (strapontins exclus) La formule ci-dessus donne un calcul excluant ainsi la surface des sièges des passagers (surface projetée au sol

Article 7

Cette constante permet aussi de déterminer si le sol partiellement réfléchissant peut être valablement utilisé comme aire d'essais. 7.1.5. Présence d'obstacles.

Article Annexe

Il exerce alors à l'intérieur de locaux techniques (chaufferies, sous-stations, groupes de production d'eau glacée, réseaux de distribution hydrauliques et aérauliques) situés à l'intérieur des bâtiments, en sous-sol, en rez-de-chaussée et en terrasse

LEGIARTI000038105673

Code ROME : F1202 Direction de chantier du BTP Réglementation de l'activité : Intervention sur des matériaux ou produits contenant de l'amiante : Dans le cas où l'employeur souhaiterai affecter ce professionnel sur un chantier dont les sols sont reconnus

Article Annexe

Il peut être amené (e) à réaliser le nettoyage mécanisé des sols et à manipuler des charges dans le respect des gestes et postures adaptés. L'emploi exige une station debout prolongée avec un rythme de travail soutenu et des pics d'activité.

Article 31

L'inspection des installations classées peut demander à tout moment la réalisation, inopinée ou non, de prélèvements et analyses d'effluents liquides ou gazeux, de déchets ou de sol ainsi que l'exécution de mesures de niveaux sonores et de mesures dans