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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
50 478 résultats pour « article D313-16 »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 4
: DIAMETRE : : : : : : : DE LA VIS : : : : : : : DE SERRAGE : : : : : : : (EN MM) : 5 : 8 : 14 : 16
Article 2
L'arrêté du 16 décembre 2020 fixant le taux de promotion dans les corps des dessinateurs, des adjoints administratifs des administrations de l'Etat, des adjoints techniques des administrations de l'Etat, des agents techniques de l'environnement et des
: Adjoint administratif principal de 1 re 2 2 Adjoint administratif principal de 2 e 2 2 Adjoint administratif de 1 re 2 2 Adjoint administratif de 2 e 2 2 Représentants de l'administration 8 8 Total 16
Article 67
Elle doit avoir une section utile au moins égale à celle de l’orifice si celui-ci a moins de 16 décimètres carrés et de 16 décimètres carrés au moins dans les autres cas.
Article 706-25-18
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 88 > 16
La décision prévue à l'article 706-25-16 est prise, avant la date prévue pour la libération du condamné, par un jugement rendu après un débat contradictoire et, si le condamné le demande, public, au cours duquel le condamné est assisté par un avocat choisi
Article Annexe II
1435, précédemment autorisées ou déclarées au titre de la rubrique 1434 au 16 avril 2010 ou dont le dépôt de dossier de demande d'autorisation ou de déclaration est antérieur au 16 octobre 2010 autorisées au titre de la rubrique 1435 à compter
Article Annexe I à l'article D353-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 32
Article 9 ter Conformément à l'arrêté préfectoral prévu au 5° de l'article D. 353-16 du code de la construction et de l'habitation, le loyer maximum peut être majoré dans les conditions de ce même article, sans dépasser … € par mètre carré et par mois
Le présent arrêté prend effet à la date d'entrée en vigueur du décret du 16 novembre 1982 susvisé.
Article 10
A modifié les dispositions suivantes : -Décret n° 91-56 du 16 janvier 1991 Art. 10
Article 7
Le jury peut exprimer des félicitations aux candidats qui ont obtenu la moyenne générale de 16 sur 20 pour l'ensemble des épreuves.
Article 18
Pour l'exécution des missions qui lui sont confiées par l'article 16, l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse :
:-------------------------------:-------------------------: : : : : Brigadier-chef principal : 16 p. 100 : : Brigadier-chef : " :
Article 52
L132-16-1
Article R3111-36-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 36
-Le montant mentionné à l'article L. 3111-16-7 correspond au montant net de cotisations salariales.
Article R2143-17
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 22 > 35
-Les catégories de données à caractère personnel enregistrées dans le traitement mentionné à l'article R. 2143-16 sont :
Article Annexe III
DISPOSITIONS GÉNÉRALES (Annexe non reproduite, voir JO du 16 avril 2003 page 6760).
Article 1
l'arrêté du 5 février 1992 portant application de l'article L. 5411-2 du code du travail et relatif au renouvellement de la demande d'emploi est fixé comme suit pour l'année 2010 : MOIS CLÔTURE DATE DE PUBLICATION Janvier 2010 Mardi 16
Article A931-3-13
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 80 > 75
A. 931-3-15 et A. 931-3-16.
Article L214-162-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 32 > 05
I. – Les articles L. 221-3, L. 221-7 et L. 221-12, le second alinéa de l'article L. 221-16 et les articles L. 222-4, L. 222-5, L. 222-7 à L. 222-9, L. 222-12, L. 231-1 à L. 231-8, L. 232-21 et L. 233-16 à L. 233-28 du code de commerce ne sont pas applicables
Article 15
R. 353-16 [2°]) ; " 3 bis. Liste de ces annexes, conforme à l'arrêté du ministre du logement pris en application de l'article R. 353-16 ; " 4. Surface utile totale de l'opération (art. R. 353-16 [2°]) ; " 5.
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