Accord relatif à la mise en œuvre d’un régime de permanence en journée des samedis, dimanches et jours fériés pour les encadrants de MOP non positionnés sur un roulement

UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL DE L'EQUIPE DE SUPPLÉANCE ET LE TRAVAIL DES JOURS FÉRIES SUR LE SITE DE MOISSY CRAMAYEL

accord 2023 & 2024 relatif à la rémunération des heures de Nuit, de dimanche et jours férié des TAM & CADRES exploitation

AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF AU TRAVAIL EXCEPTIONNEL DU DIMANCHE, DES JOURS FERIES ET DE NUIT UES INGENICO

AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF AU TRAVAIL EXCEPTIONNEL DU DIMANCHE, DES JOURS FERIES ET DE NUIT UES INGENICO

Accord collectif concernant les travaux exécutés de nuit et jour férié sur le chantier SNCF Gare de Moret sur Loing

Accord concernant les travaux exécutés de nuit et jour férié sur le chantier SNCF gare de Saint Michel sur Orge

Accord collectif concernant les travaux exécutés de nuit, les dimanches et jours fériés sur chantier autoroute A57 - Toulon

Accord collectif concernant les travaux exécutés de nuit et jour férié sur le chantier SNCF Gare de Moret sur Loing

Accord collectif concernant les travaux exécutés de nuit week end et jour férié sur le chantier ADP à Roissy

Accord collectif concernant les travaux exécutés de nuit et jour férié sur le chantier SNCF de Vigneux sur Seine (91)

Avenant du 13 juillet 2001 relatif aux travaux exceptionnels le dimanche et les jours fériés liés au passage à l'euro

Accord collectif concernant les travaux exécutés de nuit et jour férié sur le chantier SNCF de Sainte Geneviève des Bois

PROROGATION DES MESURES DEROGATOIRES SPECIALES COVID19 ACCORD CONGES ANNUELS RTT JOURS FERIES NON RECUPERES

ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TRAVAIL LES WEEK-ENDS, JOURS FERIES, LA NUIT ET LES ASTREINTES AU SEIN DE LA SOCIETE MEMORITY

ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’ACCOMPLISSEMENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES, AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES ET A LA MAJORATION DES JOURS FERIES

UN AVENANT A L'ACCORD DU 01/07/22 RELATIF A LA REVALORISATION DE LA PRIME DU DIMANCHE ET JOUR FERIE

ACCORD DE REVISION PARTIELLE DE L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES JOURS FERIES TRAVAILLES AU SEIN DES EHPAD DU 29/04/2022

Avenant n°1 à l'accord relatif au régime des heures supplémentaires et au travail exceptionnel de nuit, du samedi et des jours fériés

Accord collectif concernant les travaux exécutés de nuit et jour férié sur le chantier SNCF de CDG Express à Paris