Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
15 535 résultats pour « liste consulaire et liste communale »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
15 535 résultats pour « liste consulaire et liste communale »
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Article 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 82 > 37
Les expressions et termes inscrits sur la liste n° 1 annexée au présent arrêté sont approuvés.
Article 17
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 77 > 11
La nomination des autres membres du corps municipal sera faite au scrutin de liste double.
Article ANNEXE B
LISTE DES PAYS EXCLUS DU BÉNÉFICE DE LA LICENCE GÉNÉRALE NATIONALE "FAIBLE VALEUR"
Article 2
La liste de l'article 1er est valide jusqu'au 31 mai 2023.
Article ANNEXE 2
LISTE DES DESTINATAIRES DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL DU TRAITEMENT AUTOMATISÉ " PIX EMPLOI "
Article Annexe 1
LISTE DES COMITÉS SOCIAUX D'ADMINISTRATION DONT LES SCRUTINS SONT ORGANISÉS PAR VOTE DIRECT
Article 4
Après délibérations, le jury établit la liste des candidats qui obtiennent le certificat d'aptitude.
Article 4
La liste des épreuves facultatives pouvant être choisies par les candidats est la suivante:
Article 7
Le recteur d'académie arrête la liste définitive d'admission dans l'ordre présenté par le jury.
Article 4
Le jury arrêté par ordre alphabétique la liste des candidats admis à l’examen professionnel.
Article 5
Les représentants du personnel, membres titulaires et suppléants de la commission, sont élus au scrutin de liste.
Article 6
Le grand chancelier de la Légion d'honneur arrête la liste des candidats admis à concourir.
Article ANNEXE
LISTE DE RÉFÉRENCE DES CLASSES PHARMACOLOGIQUES DE SUBSTANCES DOPANTES ET DE PROCÉDÉS DE DOPAGE INTERDITS
Article 5
La liste des maîtrises de sciences biologiques et médicales est fixée comme suit :
Article 16
A l'issue de chaque concours, le jury établit une liste complémentaire de candidats.
Article 4
Les listes des candidats admis à concourir sont arrêtées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur.
Article 4
Sont inscrits sur la liste d'aptitude prévue à l'article 3 les candidats déclarés admis :
Article ANNEXE
LISTE DES CORPS D'ACCUEIL MENTIONNES A L'ARTICLE 1ER DU PRESENT DECRET
Article ANNEXE II
Liste des candidats pour l'élection des membres des sections de groupe du Conseil national des universités
Article 15-1
Le bureau de vote détermine le nombre total de voix obtenu par chaque liste.
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