Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
8 593 résultats pour « premiere instance »
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ARTICLE
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EXTRAIT
Article 6
La première session d'examen de la spécialité " plumasserie " de certificat d'aptitude professionnelle organisée conformément aux dispositions du présent arrêté, aura lieu en 2025.
Article 14
La première session d'examen de la spécialité " gestion des milieux naturels et de la faune " du baccalauréat professionnel créée par le présent arrêté aura lieu en 2025.
Article 5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 12
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à la formation de la première promotion qui sera recrutée en application de l'article 10 du décret du 13 juin 1969 susvisé.
Article 5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 71 > 95
Les dispositions du présent arrêté s'appliquant à la formation de la première promotion qui sera recrutée en application de l'article 10 du décret du 13 juin 1969 susvisé.
Article 7
L'horaire hebdomadaire des classes préparatoires économiques et commerciales technologiques de première et de seconde années est fixé à l'annexe II du présent arrêté.
Article 5
L'horaire hebdomadaire des classes préparatoires économiques et commerciales générales de première et de seconde années est fixé à l'annexe I du présent arrêté.
Article MS 47
Pendant toute la durée de la présence du public, un représentant qualifié de la direction doit se trouver dans l'établissement pour prendre, éventuellement, les premières mesures de sécurité.
Article 11
La première session d’examen organisée en vue de la délivrance du brevet des métiers d’art Volumes : staff et matériaux associés aura lieu en 1995.
Article 4
Le montant global des majorations dont bénéficient les communes définies aux articles précédents est prélevé sur la première part de la dotation de péréquation des communes.
Article 1
En application de l'article 3 du décret du 16 avril 2002 susvisé, le montant de la première part de l'indemnité de sujétions horaires est fixé à :
Article 31
Le conseil de Paris désigne ses représentants au conseil d'administration du centre de formation de Paris au cours de la première session suivant la publication du présent arrêté.
Article 10
La première session du brevet professionnel Agent technique de prévention et de sécurité organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 1998.
Article 8
L'horaire hebdomadaire des classes de première et seconde année préparatoires à l'Ecole nationale des chartes est fixé à l'annexe V du présent arrêté.
Article 6
Le directeur des matières premières et des hydrocarbures est chargé de l'exécution du présent arrêté et de son annexe, qui seront publiés au Journal officiel de la République française.
Article 3
Les montants mensuels de la première part visée à l'article 4 du décret du 26 décembre 2016 susvisé sont fixés ainsi qu'il suit :
Article 9
La première session du brevet de technicien supérieur métiers de la mode-vêtements organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2014.
Article 10
La première session de la spécialité " menuisier aluminium-verre " du brevet professionnel organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2016.
Article 9
La première session du brevet de technicien supérieur " fluides-énergies-domotique " organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2016.
Article D5217-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 05 > 30
Le livre sixième de la première partie du présent code est applicable aux métropoles dès lors qu'il n'est pas contraire au présent titre.
Article L5622-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 73 > 23
Les règles budgétaires et comptables définies pour la région au chapitre Ier du titre premier du livre VI de la première partie sont applicables à l'entente interrégionale.
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