de transport : études et méthodes, habillage et graphicage ; d) Agents de planification et agents affectés aux ressources humaines ; e) Approvisionneurs et magasiniers ; f) Agents affectés à la maintenance courante, y compris de révision et de réparation

Article Annexe Ib

—

L'identification de l'importance de l'accueil au téléphone et de la valorisation de l'interlocuteur, La gestion de la capacité d'accueil Le repérage d'actions d'optimisation de la capacité d'accueil : l'observation statistique de la durée des repas

Article Annexe I (suite)

—

Échappement à cylindre X X X - Principe de fonctionnement - Réglages : • chutes • chariot • partagement - Réparations possibles : échange du cylindre, des tampons du cylindre S1.4 - montres automatiques - calendriers - quantièmes

Article Annexe 3-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

Elle consiste en (nombre de repas journaliers + collations) ... En cas de régime alimentaire, les repas proposés devront tenir compte des prescriptions médicales.

LEGIARTI000028556868

—

Cela implique la planification, l'organisation et l'avance de tous les frais que ces membres sont susceptibles d'engager dans le cadre de leurs missions au sein du CNLE (déplacements, hébergements, repas...).

Article Annexe III

—

Pour la marine nationale, le commandant du centre d'instruction navale de Saint-Mandrier-sur-Mer. Pour l'armée de l'air, M. le commandant de l'école technique de l'armée de l'air de Rochefort.

LEGIARTI000030745415

—

l'industrie Trimestrielle Enquête trimestrielle sur les investissements dans l'industrie Enquête bimestrielle de conjoncture dans le commerce de gros Bimestrielle Enquête mensuelle de conjoncture dans le commerce de détail et le commerce et la réparation

LEGIARTI000032507568

—

Mensuelle INSEE Enquête trimestrielle sur les investissements dans l'industrie Trimestrielle Enquête bimestrielle de conjoncture dans le commerce de gros Bimestrielle Enquête mensuelle de conjoncture dans le commerce de détail et le commerce et la réparation

LEGIARTI000043856708

—

articles en caoutchouc lorsqu'au moins 50 % du chiffre d'affaires est réalisé avec une personne morale qui exploite des remontées mécaniques au sens de l'article L. 342-7 du code du tourisme ou des entreprises du secteur des domaines skiables 126 Réparation

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 09

Code général des impôts

. – La fourniture de repas par des prestataires dans les établissements publics ou privés d'enseignement du premier et du second degré ; F. – 1° Les spectacles suivants : théâtres, théâtres de chansonniers, cirques, concerts ; spectacles de variétés à

Article 4

—

Toutes dispositions appropriées seront prises pour que, compte tenu des différentes opérations d'exploitation, d'entretien et de réparation prévues dans l'installation, l'exposition du personnel dans l'installation et du public reste dans les limites

Article 228-5.14

—

Elle doit être disposée de manière qu'il ne soit pas nécessaire, lorsque le navire est à flot, d'arrêter l'alimentation de la pompe en eau de mer à des fins autres que l'inspection et la réparation de la pompe. 7.

Article Annexe II

—

Au terme des périodes de formation en milieu professionnel, le candidat constitue un dossier comprenant deux parties :. 1) un dossier principal composé d'un rapport de stage et d'un projet de réalisation dans le domaine de la réparation ou de la fabrication

Article Annexe

—

Il peut prendre des repas et des repos hors du domicile. Il peut exercer son activité hors des limites du territoire national.

Article Annexe IV à l'article D353-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 92

Code de la construction et de l'habitation

bailleur s'engage à tenir, dans un délai d'un an à compter de la signature de la convention ou de la mise en service des logements neufs, un carnet d'entretien dans lequel seront consignés tous les renseignements sur les interventions d'entretien, de réparation

Article 220 quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 61

Code général des impôts

utilisées exclusivement dans le cadre du spectacle ; h) Les frais d'assurance annulation ou d'assurance du matériel directement imputables au spectacle éligible ; i) Les dépenses occasionnées lors de la tournée du spectacle : frais d'entretien et de réparation

Article Annexe VIII

—

Restauration - 1 repas/jour, 5j/7 2.1.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Code de la sécurité sociale

Luxation récidivante de l'épaule : La luxation récidivante de l'épaule, sauf contre-indication, est susceptible de réparation chirurgicale.

Article Annexe

—

la livraison ou l'échange des fournitures consommables ou d'accessoires, la peinture et le nettoyage extérieur du matériel ; ― les modifications demandées par le pouvoir adjudicateur aux spécifications du matériel prévues par le marché ; ― la réparation

Article Annexe VII

—

présente annexe, certifiant l’exactitude des renseignements fournis, attestant ne pas être sous le coup d’une mesure de suspension ou de retrait d’agrément, s’engageant à ne pas exercer, pendant la durée de l’agrément, une quelconque activité dans la réparation

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