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COEFFICIENTS DE MODULATION DES EXIGENCES GLOBALES Cette annexe définit les coefficients de modulation à prendre en compte dans les expressions du Cep max 2 2 CGES 2 I. - Etablissement pour personnes âgées et établissement pour personnes âgées dépendantes Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'annexe II de l'arrêté du 11 décembre 2014, publiée au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, accessible à l'adresse suivante : https://www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr/notice?id=Bulletinofficiel-0028236&reqId=8e64f786-3422-4e96-b861-3661f0934af2&pos=1. II. - Bâtiments ou parties de bâtiment universitaire d'enseignement et de recherche 1. Modulations du Bbio max La valeur moyenne Bbio maxmoyen
CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Bbio maxmoyen 55 100 Le coefficient M bgéo max Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M bgéo 1,1 1,3 1,2 1,1 1 1 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M bgéo 0,9 1,1 1,1 0,9 1 1 1,2 1,2 Le coefficient M balt max Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
M balt 0 0,3 0,5 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
M balt 0 0 0,1 2. Modulations du Cep max Le coefficient M ctype max
CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
M ctype 1,3 1,6 Le coefficient M cgéo max Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M bgéo 1,1 1,1 1 1 1 0,9 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M bgéo 0,9 1,1 1,1 1 1 1 1,2 1,2 Le coefficient M calt max
0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
M calt 0 0 0 Le coefficient M cGES Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage : M cGES Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid : M cGES cGESchaud cGESfroid où :
Contenu CO 2
Contenu CO 2 50 < contenu CO 2 100 < contenu CO 2 Contenu CO 2
M cGESchaud 0,15 0,1 0,05 0
Contenu CO 2
Contenu CO 2 50 < contenu 2 100 < contenu 2 Contenu CO 2
M cGESfroid 0,15 0,1 0,05 0 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :
Contenu CO 2
Contenu CO 2 50 < contenu 2 100 < contenu 2 Contenu CO 2
M cGES 0,15 0,1 0,05 0 Dans tous les autres cas, le coefficient M cGES Le coefficient M csurf max III. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'hôtellerie 1. Hôtels 0 et 1 étoile (partie nuit) 1.1. Modulations du Bbio max La valeur moyenne Bbio maxmoyen
CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Bbio maxmoyen 75 85 Le coefficient M bgéo max Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M bgéo 1,1 1,3 1,1 1,1 1 1 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M bgéo 1 1,2 1,2 1 1 1 1,2 1 Le coefficient M balt max
0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
M balt 0 0,1 0,2 1.2. Modulations du Cepmax Le coefficient M ctype max
CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
M ctype 2 2,2 Le coefficient M cgéo max Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M cgéo 1,1 1,2 1,1 1,1 1 1 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M cgéo 1,1 1,2 1,1 1 1 1 1 1 Le coefficient M calt max
0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
M calt 0 0,1 0,2 Le coefficient M cGES max Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage : M cGES Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid : M cGES cGESchaud cGESfroid où :
Contenu CO 2
Contenu CO 2 50 < contenu CO 2 100 < contenu CO 2 Contenu CO 2
M cGESchaud 0,3 0,2 0,1 0
Contenu CO 2
Contenu CO 2 50 < contenu 2 100 CO 2 Contenu CO 2
M cGESfroid 0,3 0,2 0,1 0 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :
Contenu CO 2
Contenu CO 2 50 ≤ contenu 2 100 ≤ contenu 2 Contenu CO 2
M cGESchaud 0,3 0,2 0,1 0 Dans tous les autres cas, le coefficient M cGES Le coefficient M csurf max 2. Hôtel 2 étoiles (partie nuit) 2.1. Modulations du Bbio max La valeur moyenne Bbio maxmoyen
CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Bbio maxmoyen 95 100 Le coefficient M bgéo max Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M bgéo 1,2 1,3 1,2 1,1 1 1 0,9 0,7 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M bgéo 1,2 1,3 1,2 1,1 1 1 1,1 0,9 Le coefficient M balt max
0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
M balt 0 0,1 0,2 2.2. Modulations du Cep max Le coefficient M ctype max
CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
M ctype 2,6 2,7 Le coefficient M cgéo max Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M cgéo 1,1 1,2 1,1 1,1 1 1 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M cgéo 1,2 1,3 1,2 1,1 1 1 1,1 0,9 Le coefficient M calt max
0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
M calt 0 0,1 0,2 Le coefficient M cGES max Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage : M cGES Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid : M cGES cGESchaud cGESfroid où :
Contenu CO 2
Contenu CO 2 50 < contenu CO 2 100 < contenu CO 2 Contenu CO 2
M cGESchaud 0,3 0,2 0,1 0
Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh
Contenu CO 2 50 < contenu 2 100 < contenu 2 Contenu CO 2
M cGESfroid 0,3 0,2 0,1 0 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :
Contenu CO 2
Contenu CO 2 50 < contenu CO 2 100 < contenu CO 2 Contenu CO 2
M cGES 0,3 0,2 0,1 0 Dans tous les autres cas, le coefficient M cGES Le coefficient M csurf max 3. Hôtel 3 étoiles (partie nuit) 3.1. Modulations du Bbio max La valeur moyenne Bbio maxmoyen
CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Bbio maxmoyen 75 85 Le coefficient M bgéo biomax Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M bgéo 1,2 1,3 1,2 1,1 1 1 0,9 0,7 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M bgéo 1,1 1,2 1,1 1 1 1 1,1 0,9 Le coefficient M balt max
0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
M balt 0 0,1 0,2 3.2. Modulations du Cepmax Le coefficient M ctype max
CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
M ctype 2,2 2,5 Le coefficient M cgéo max Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M cgéo 1,1 1,2 1,1 1,1 1 1 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M cgéo 1,1 1,2 1,2 1 1 1 1 1 Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :
0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
M calt 0 0,1 0,2 Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante : Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage : M cGES Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid : M cGES cGESchaud cGESfroid où :
Contenu CO 2
Contenu CO 2 50 < contenu CO 2 100 < contenu CO 2 Contenu CO 2
M cGESchaud 0,3 0,2 0,1 0
Contenu CO 2
Contenu CO 2 50 < contenu 2 100 < contenu 2 Contenu CO 2
M cGESfroid 0,3 0,2 0,1 0 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :
Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh
Contenu CO 2 50 < contenu CO 2 100 < contenu CO 2 Contenu CO 2
McGES 0,3 0,2 0,1 0 Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0. Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0. 4. Hôtels 4 et 5 étoiles (partie nuit) 4.1. Modulations du Bbiomax La valeur moyenne Bbio maxmoyen
CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Bbio maxmoyen 75 85 Le coefficient M bgéo max Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M bgéo 1,2 1,4 1,2 1,1 1 1 0,9 0,7 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M bgéo 1,2 1,3 1,2 1,1 1 1 1,1 0,9 Le coefficient M balt max
0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
M balt 0 0,1 0,2 4.2. Modulations du Cep max Le coefficient M ctype
CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
M ctype 2,1 2,2 Le coefficient M cgéo Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M cgéo 1,1 1,2 1,1 1,1 1 1 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M cgéo 1,1 1,2 1,2 1 1 1 1 1 Le coefficient M calt max
0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
M calt 0 0,1 0,2 Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante : Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage : McGES = 0,3 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid : M cGES cGESchaud cGESfroid /2 où :
Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh
Contenu CO 2 50 ≤ contenu CO 2 100 ≤ contenu CO 2 Contenu CO 2
M cGESchaud 0,3 0,2 0,1 0
Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh
Contenu CO 2 50 ≤ contenu 2 100 ≤ contenu 2 Contenu CO 2
M cGESfroid 0,3 0,2 0,1 0 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :
Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh
Contenu CO2 50 < contenu CO2 ≤ 100 100 < contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2
M cGES 0,3 0,2 0,1 0 Dans tous les autres cas, le coefficient M cGES Le coefficient M csurf max 5. Hôtels 0, 1 et 2 étoiles (partie jour) 5.1. Modulations du Bbio max La valeur moyenne Bbio maxmoyen
CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Bbio maxmoyen 110 140 Le coefficient M bgéo Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M bgéo 1,1 1,3 1,1 1,1 1 1 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M bgéo 1 1,2 1,2 1 1 1 1,2 1 Le coefficient M balt max
0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
M balt 0 0,1 0,2 5.2. Modulations du Cep max Le coefficient M ctype max
CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
M ctype 3,3 4 Le coefficient M cgéo max Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M cgéo 1,1 1,2 1,1 1,1 1 1 0,9 0,9 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M cgéo 1 1,1 1,1 1 1 1 1,1 1 Le coefficient M calt max
0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
M calt 0 0,1 0,2 Le coefficient M csurf max Le coefficient M cGES 5. Hôtels 3, 4 et 5 étoiles (partie jour) 5.1. Modulations du Bbio max La valeur moyenne Bbio maxmoyen
CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Bbio maxmoyen 110 165 Le coefficient M bgéo max Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M bgéo 1,1 1,3 1,2 1,1 1 0,9 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M bgéo 1,1 1,2 1,2 1 1 1 1,2 0,9 Le coefficient M balt max
0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
M balt 0 0,1 0,2 5.2. Modulations du Cep max Le coefficient Mctype de modulation du Cep max
CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
M ctype 3 4,1 Le coefficient M cgéo max Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M cgéo 1,1 1,2 1,1 1,1 1 1 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M cgéo 1 1,1 1,1 1 1 1 1 0,9 Le coefficient M calt max
0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
M calt 0 0,1 0,2 Le coefficient M csurf max Le coefficient M cGES III. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de restauration 1. Restauration commerciale en continue - 18 h/j 7j/7 1.1. Modulations du Bbio max La valeur moyenne Bbio maxmoyen
CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Bbio maxmoyen 140 240 Le coefficient M bgéo max Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M bgéo 1,1 1,3 1,2 1,1 1 0,9 0,9 0,7 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M bgéo 1 1,2 1,1 1 1 1 1,2 1 Le coefficient M balt max Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
M balt 0 0,2 0,4 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
M balt 0 0 0,1 1.2. Modulations du Cep max Le coefficient M ctype max
CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
M ctype 6,8 10 Le coefficient M cgéo max Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M cgéo 1,1 1,2 1,1 1,1 1 1 1 0,9 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M cgéo 1 1,1 1,1 1 1 1 1,2 1,1 Le coefficient M calt max Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
M calt 0 0,1 0,2 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
M calt 0 0 0,1 Le coefficient M csurf max Le coefficient M cGES 2. Restauration - 1 repas/jour, 5j/7 2.1. Modulations du Bbio max La valeur moyenne Bbio maxmoyen
CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Bbio maxmoyen 65 100 Le coefficient M bgéo max Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M bgéo 1,1 1,4 1,2 1,1 1 0,9 0,7 0,6 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M bgéo 0,9 1,1 1,1 0,9 1 0,9 1,2 1,1 Le coefficient M balt max Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
M balt 0 0,3 0,6 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
M balt 0 0 0,2 2.2. Modulations du Cepmax Le coefficient M ctype max
CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
M ctype 3,6 5 Le coefficient M cgéo max Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M cgéo 1,1 1,2 1,1 1,1 1 1 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M cgéo 1 1,1 1,1 1 1 1 1,1 0,9 Le coefficient M calt max Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
M calt 0 0,1 0,3 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
M calt 0 0,1 0,1 Le coefficient M csurf max Le coefficient M cGES 3. Restauration - 2 repas/jour, 6j/7 3.1. Modulations du Bbio max La valeur moyenne Bbio maxmoyen
CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Bbio maxmoyen 110 180 Le coefficient M bgéo Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M bgéo 1,2 1,3 1,2 1,1 1 0,9 0,8 0,7 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M bgéo 1 1,2 1,2 1 1 1 1,2 1,1 Le coefficient M balt biomax Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
M balt 0 0,2 0,4 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
M balt 0 0 0,1 3.2. Modulations du Cep max Le coefficient M ctype max
CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
M ctype 6 8,2 Le coefficient M cgéo max Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M cgéo 1,1 1,2 1,1 1,1 1 1 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M cgéo 1 1,1 1,1 1 1 1 1,1 1 Le coefficient M calt max Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
M calt 0 0,1 0,2 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
M calt 0 0 0,1 Le coefficient M csurf max Le coefficient M cGES 4. Restauration - 2 repas/jour, 7j/7 4.1. Modulations du Bbio max La valeur moyenne Bbio maxmoyen
CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Bbio maxmoyen 125 200 Le coefficient M bgéo max Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M bgéo 1,2 1,3 1,2 1,1 1 0,9 0,8 0,7 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M bgéo 1 1,1 1,1 1 1 1 1,2 1 Le coefficient M balt max Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
M balt 0 0,2 0,4 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
M balt 0 0 0,1 4.2. Modulations du Cep max Le coefficient M ctype max
CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Mctype 6,6 9,2 Le coefficient M cgéo max Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M cgéo 1,1 1,2 1,1 1,1 1 1 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M cgéo 1 1,1 1,1 1 1 1 1,1 1 Le coefficient M calt max Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
M calt 0 0,1 0,2 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
M calt 0 0 0,1 Le coefficient M csurf max Le coefficient M cGES 5. Restauration scolaire - 1 repas/jour, 5j/7 5.1. Modulations du Bbiomax La valeur moyenne Bbio maxmoyen
CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Bbio maxmoyen 50 60 Le coefficient M bgéo max Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M bgéo 1,2 1,4 1,2 1,1 1 0,9 0,8 0,7 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M bgéo 1,1 1,3 1,2 1 1 1 1,2 1 Le coefficient M balt max Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
M balt 0 0,2 0,5 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
M balt 0 0,2 0,4 5.2. Modulations du Cepmax Le coefficient M ctype max
CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
M ctype 1,7 2,2 Le coefficient M cgéo max Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M cgéo 1,1 1,2 1,1 1,1 1 1 1 0,9 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M cgéo 1 1,1 1,1 1 1 1 1,1 1 Le coefficient M calt max Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
M calt 0 0,1 0,2 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
M calt 0 0 0 Le coefficient M csurf max Le coefficient M cGES 6. Restauration scolaire - 3 repas/jour, 5 j/7 6.1. Modulations du Bbiomax La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Bbio maxmoyen 75 85 Le coefficient M bgéo max Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M bgéo 1,1 1,3 1,1 1 1 0,9 0,9 0,7 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M bgéo 1 1,3 1,2 1 1 1 1,2 1,1 Le coefficient M balt max Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
M balt 0 0,2 0,4 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
M balt 0 0,1 0,2 6.2. Modulations du Cepmax Le coefficient M ctype max
CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
M ctype 2,6 3,2 Le coefficient M cgéo max Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M cgéo 1,1 1,2 1,1 1,1 1 1 1 0,9 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M cgéo 1 1,1 1,1 1 1 1 1,1 1 Le coefficient M calt max Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
M calt 0 0,1 0,2 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
M calt 0 0 0,1 Le coefficient M csurf max Le coefficient M cGES IV. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de commerce 1. Modulations du Bbiomax La valeur moyenne Bbio maxmoyen
CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Bbio maxmoyen 140 250 Le coefficient M bgéo max Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M bgéo 1 1,1 1 1 1 0,9 0,9 0,9 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M bgéo 0,9 1 1 1 1 1 1,1 1,1 Le coefficient M balt max Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
M balt 0 0,1 0,2 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
M balt 0 0 0 Le coefficient M bsurf max Si S RT bsurf RT Si S RT bsurf 2. Modulations du Cep max Le coefficient M ctype max
CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
M ctype 6,4 10,4 Le coefficient M cgéo max Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M cgéo 1 1 1 1 1 1 1 1 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M cgéo 1 1 1 1 1 1 1,1 1,1 Le coefficient M calt max
0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
M calt 0 0 0 Le coefficient M csurf max Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : Si S RT csurf RT Si S RT csurf Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : Si S RT csurf RT Si S RT csurf Le coefficient M cGES Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de froid :
Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh
Contenu CO2 50 ≤ contenu 100 ≤ contenu Contenu CO2
M cGESfroid 0,15 0,1 0,05 0 Dans tous les autres cas, le coefficient M cGES V. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de gymnases et salles de sports 1. Etablissement sportif scolaire 1.1. Modulations du Bbio max La valeur moyenne Bbio maxmoyen
CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Bbio maxmoyen 44 55 Le coefficient M bgéo max Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M bgéo 1,2 1,5 1,2 1,1 1 0,9 0,8 0,7 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M bgéo 1,1 1,4 1,2 1 1 1 1,2 1,1 Le coefficient M balt max Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
M balt 0 0,4 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
M balt 0 0,2 0,5 Le coefficient M bsurf Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : Si S RT bsurf RT Si S RT bsurf Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : Si S RT bsurf RT Si 1 000 m² < S RT bsurf RT Si S RT bsurf 1.2. Modulations du Cep max Le coefficient M ctype max
CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
M ctype 1,1 1,2 Le coefficient M cgéo max Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
Mcgéo 1 1,2 1,1 1 1 0,9 0,9 0,7 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M cgéo 1,1 1,3 1,2 1 1 1 1,1 0,9 Le coefficient M calt max
0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
M calt 0 0,2 0,5 Le coefficient M csurf max Si S RT csurf RT Si 1 000 m² < S RT csurf RT Si S RT csurf Le coefficient M cGES max M cGES Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid : M cGES cGESchaud cGESfroid / 2 où :
Contenu CO 2
Contenu CO 2 50 < contenu CO 2 100 < contenu CO 2 Contenu CO 2
M cGESchaud 0,3 0,2 0,1 0
Contenu CO 2
Contenu CO 2 50 < contenu 2 100 < contenu 2 Contenu CO 2
McGESfroid 0,3 0,2 0,1 0 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :
Contenu CO 2
Contenu CO 2 50 < contenu 2 100 < contenu 2 Contenu CO 2
M cGES 0,3 0,2 0,1 0 Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0. 2. Etablissement sportif municipal ou privé 2.1. Modulations du Bbiomax La valeur moyenne Bbio maxmoyen
CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Bbio maxmoyen 100 120 Le coefficient M bgéo max Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M bgéo 1,1 1,3 1,2 1,1 1 1 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M bgéo 1 1,2 1,2 1 1 1 1,1 1 Le coefficient M balt max Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
M balt 0 0,3 0,5 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
M balt 0 0,1 0,3 Le coefficient M bsurf max Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : Si S RT bsurf RT Si S RT bsurf Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : Si S RT bsurf RT Si 1 000 m² < S RT bsurf RT Si S RT bsurf 2.2. Modulations du Cepmax Le coefficient M ctype max
CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
M ctype 2,4 3 Le coefficient M cgéo max Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M cgéo 1,1 1,2 1,1 1,1 1 1 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
M cgéo 1 1,2 1,1 1 1 1 1 0,9 Le coefficient M calt max Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
M calt 0 0,1 0,3 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
M calt 0 0,1 0,3 Le coefficient M csurf max Si S RT csurf RT Si 1 000 m² < S RT csurf RT Si S RT csurf Le coefficient M cGES max McGES = 0,15 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid : M cGES cGESchaud cGESfroid où :
Contenu CO 2
Contenu CO 2 50 < contenu CO 2 100 < contenu CO 2 Contenu CO 2
M cGESchaud 0,15 0,1 0,05 0
Contenu CO 2
Contenu CO 2 50 < contenu 2 100 < contenu 2 Contenu CO 2
M cGESfroid 0,15 0,1 0,05 0 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :
Contenu CO 2
Contenu CO 2 50 < contenu 2 100 < contenu 2 Contenu CO 2
M cGES 0,15 0,1 0,05 0 Dans tous les autres cas, le coefficient M cGES VI. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'établissement de santé 1. Etablissement de santé (partie nuit) 1.1. Modulations du Bbio max La valeur moyenne Bbio maxmoyen
CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Bbio maxmoyen 230 270 Le coefficient M bgéo max Dans le cas où le bâtiment ou la part