Il s'agit des frais exposés au titre d'actes nécessaires à la mise en œuvre de la recherche, qui doivent être pratiqués en plus de ceux qui sont cités dans les recommandations de bonnes pratiques cliniques élaborées ou validées par la Haute Autorité de

LEGIARTI000039331435

—

permettant l'apprentissage de la rééducation périnéale ; - Réaliser une échographie gynécologique de dépistage ; - Dépister et participer à la prise en charge des femmes présentant une ou des infections et pathologies gynécologiques ; - Maîtriser les bonnes

Article ANNEXE I

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Saint-Etienne-du-Valdonnez. 1 945,42 48152 Saint-Frezal-de-Ventalon. 831,14 48155 Saint-Germain-de-Calberte. 928,93 48162 Saint-Julien-d'Arpaon. 1 491,43 48164 Saint-Julien-du-Tournel. 1 412,71 48166 Saint-Laurent-de-Trèves

LEGIARTI000036979330

—

d'épuration collective, urbaine ou industrielle, n'est autorisé que si l'infrastructure collective d'assainissement (réseau et station d'épuration) est apte à acheminer et traiter l'effluent industriel ainsi que les boues résultant de ce traitement dans de bonnes

Article ANNEXE

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Il (elle) possède des qualités relationnelles, une bonne représentation des risques professionnels et une sensibilisation à la protection de l'environnement.

Article Annexe

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Pour les prêts émis à compter du 1er juillet 2019 pour lesquels les travaux sont menés à bonne fin ou dans des conditions compatibles avec le montant de prêt déclaré initialement, la clôture peut être constatée soit par l'Etablissement qui transmet à

Article Annexe 2

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Holnon ; 02383 Homblières ; 02390 Jeancourt ; 02395 Jumencourt ; 02414 Lavaqueresse ; 02418 Lerzy ; 02419 Leschelles ; 02430 Liesse-Notre-Dame ; 02433 Lislet ; 02445 Luzoir ; 02451 Magny-la-Fosse ; 02455 Malzy ; 02457 Marchais ; 02481 Mesnil-Saint-Laurent

LEGIARTI000048951794

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MEDECIN RADIOLOGIE ET IMAGERIE MEDICALE 1 MEDECIN HEPATO-GASTRO-ENTEROLOGIE 1 SAGE-FEMME MAÏEUTIQUE 5 MEDECIN MEDECINE GENERALE 1 MEDECIN MEDECINE INTERNE ET IMMUNOLOGIE CLINIQUE 1 MEDECIN PEDIATRIE 3 PHARMACIEN PHARMACIE 2 CH SAINT-LAURENT

Article Annexe

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_42_002 ST JULIEN LA VETRE (fusion avec ST THURIN devenu VETRE SUR ANZON) BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 763053,64 6523501,89 Site_ZG_42_002_S2 1 2019_02_42-3 Auvergne-Rhône-Alpes Loire ZG_42_003 ST LAURENT

Article 11-1

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d'aquaculture, mentionnant leur origine, leur destination, ainsi que leur nombre ou poids et leur taille ; -de l'enregistrement de la mortalité constatée dans chaque segment épidémiologique en rapport avec le type de production ; b) Mise en œuvre des bonnes

Article 12

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Veillent au respect des prescriptions de ce code et, notamment, statuent sur les difficultés qui leur sont soumises par les commissaires des courses ou, le cas échéant, par le ministre chargé de l'agriculture ; Prennent toutes dispositions en vue de la bonne

Article 1

—

La convocation à la réunion de la commission est envoyée par son président et accompagnée de l'ordre du jour, des projets de modification du statut du personnel ainsi que de tous documents utiles à la bonne information des membres de la commission.

Article 37

—

Le personnel de l'organisme doit posséder : -une bonne formation professionnelle couvrant toutes les opérations d'évaluation et de vérification pour lesquelles l'organisme a été désigné ; -une connaissance satisfaisante des règles applicables aux contrôles

Article 230-3.09

—

Les cuves sont construites de façon à résister au feu et revêtues dans ce but d'une peinture intumescente ; il convient de veiller à la bonne conservation de cette peinture dans le temps.

Article 72

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Cette mesure peut être remplacée par un bilan matière mensuel fondé sur une mesure du débit et de la teneur en soufre du combustible si l'exploitant vérifie périodiquement la bonne représentativité du bilan matière en effectuant des mesures directes d'oxydes

Article 10 ter

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l'expérience professionnelle du prestataire ou par les connaissances, aptitudes et compétences acquises lors d'un apprentissage tout au long de la vie au sens de l'article 3 (l) de la directive susvisée ayant fait l'objet, à cette fin, d'une validation en bonne

Article Annexe II bis

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principes d'utilisation d'une boite de vitesses automatique - perfectionnement à une conduite sure et économique en insistant sur les différentes possibilités offertes par l'informatique embarquée - le chargement, le respect des consignes de sécurité et la bonne

Article Annexe

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Orienter l'usager vers les zones de collecte dédiées et contrôler la bonne exécution du tri. Veiller à la sécurité des personnes lors des opérations de dépôt des déchets. Préparer certains déchets en vue d'un traitement spécifique ultérieur. 2.

Article Annexe 7-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 83 > 16

Code de commerce

séquestre, après avoir été versés sur le compte affecté, et les instruments financiers qui lui sont remis en la même qualité peuvent faire l'objet de l'ouverture d'un compte de placement spécifique, en vue des placements financiers nécessaires à la bonne

Article 3

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Le promoteur précise, le cas échéant, que les études servant de base aux données cliniques présentées dans le dossier technique du tissu ou de l'organe ont été menées conformément aux recommandations de bonnes pratiques mentionnées à l'article L. 1121

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