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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
6079d3709ba5988459c593fc
24 mars 1980
24 mars 1980
Y..., DONT LE SIEGE EST A LAGOS (NIGERIA), COMMANDE DE BOUTEILLES DE FINE CHAMPAGNE, A ETE LA DESTINATAIRE D'UNE LETTRE DE CREDIT IRREVOCABLE EMANEE DE " BANCLEGG-INVESTMENT COMPAGNY LIMITED NIGERIA BRANCH
Source officiellesoc
613721cacd580146773f7609
3 décembre 1992
3 décembre 1992
pendant la durée du préavis ; Attendu que pour débouter le salarié de sa demande en paiement des indemnités de préavis et de licenciement, la cour d'appel a retenu que le salarié avait soustrait trois bouteilles
Source officiellecomm
613721cccd580146773f7776
9 mars 1993
9 mars 1993
1990) que la société Saint-Mard européenne de diffusion (société SMED) a livré, en 1984, à Mme Y..., commerçante à Massy (Essonne) sous l'enseigne "Les Sarments de vigne", de nombreuses caisses de bouteilles
Source officiellesoc
613721becd580146773f6c14
25 novembre 1992
25 novembre 1992
Beauquesne, société à responsabilité limitée dont le siège est Zone industrielle, Rouxmesnil Bouteilles, Neuville-lès-Dieppe (Seine-Maritime), en cassation d'un jugement rendu le 20 avril 1988 par le
Source officiellesoc
6137265fcd580146774250fb
9 octobre 1997
9 octobre 1997
le 16 juin 1989, le corps de René Z..., employé comme attaché commercial par la société FAIB, a été retrouvé dans le véhicule mis à sa disposition par son employeur; que l'enquête a établi qu'une bouteille
Source officiellecomm
61372206cd580146773f9a07
18 janvier 1994
18 janvier 1994
d'assurance maladie perçue à raison de l'achat, par les consommateurs, de boissons d'une teneur en alcool supérieure à 25 degrés ; Attendu que, pour soumettre au paiement de la cotisation des bouteilles
Source officielleciv1
613721f1cd580146773f8f0a
28 avril 1993
28 avril 1993
provenant d'une faute intentionnelle de l'assuré ; Attendu que, pour décider que la compagnie ne devait pas sa garantie, l'arrêt attaqué énonce qu'en enflammant une allumette après avoir ouvert une bouteille
Source officielleciv1
613721f6cd580146773f9177
27 octobre 1993
27 octobre 1993
X..., photographe, a réalisé, à la demande de la société "service de presse Annie Y...", un cliché représentant une bouteille de champagne Bollinger, et que sa rémunération a fait l'objet d'une note d'honoraires
Source officielleciv1
613721abcd580146773f5dc6
30 juin 1992
30 juin 1992
par l'acte ultérieur du 25 juin 1969, n'a pas méconnu l'autorité de la chose jugée par sa précédente décision ; Attendu, en second lieu, qu'en retenant que la prétention de Paul Y... de voir les bouteilles
Source officielleciv2
61372445cd580146774141aa
8 juillet 2004
8 juillet 2004
Z..., croyant ce dernier sans arme à feu, alors qu'il venait d'expliquer aux cinq autres personnes comment tirer sans faire de bruit en plaçant le canon du pistolet dans le goulot d'une bouteille en plastique
Source officielle10 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007917051
13 janvier 1997
13 janvier 1997
avant son déroulement ; que, notamment, en organisant pour la première fois un défilé de cavaliers au centre de la ville et en faisant distribuer la veille du premier tour, sur son parcours, des bouteilles
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6538b40e7ffc2c8318ee00ed
24 octobre 2023
24 octobre 2023
boissons alcooliques sous astreinte de 1 000 euros par jour de retard et par infraction constatée ; faire interdiction à la société AB Inbev France de faire figurer le slogan « Buuuuud » sur ces bouteilles
Source officielle5ème Chambre
DTA_2307106_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 3 août 2023 et le 29 septembre 2023, Mme E B, représentée par Me De Bouteiller, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10884
4 novembre 2020
4 novembre 2020
W... fait grief à l'employeur d'une « modification illicite du contrat » résultant d'une rupture de stock de certains produits les plus vendus (bouteilles et bag in box) et de leur indisponibilité à la
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
603469decaa1445826dab031
25 août 2016
25 août 2016
Le vendredi 22 juillet 2005, un sinistre important s'est déclaré, sur une terrasse du socle Nord, à la suite de l'explosion d'une bouteille de gaz.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA02969_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Des boissons non-alcoolisées étaient proposées à titre d'accompagnement de ces boissons alcoolisées, sous la forme de deux pichets pour l'achat d'une bouteille de boisson alcoolisée, et sous la forme d'une
Source officielle9ème Chambre
DTA_2202942_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 8 mars 2023, la ville de Marseille, représentée par Me Bouteiller, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de la société requérante d'une somme
Source officielleCour d'Appel
6253c85ebd3db21cbdd8515d
7 septembre 2000
7 septembre 2000
Les locaux loués étaient composés essentiellement de trois remises, de six petites pièces et d'un petit terrain aménagé pour le stockage de bouteilles de gaz liquéfiés, étant observé que la société X..
Source officielle1ère chambre
DTA_1904663_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
la période de location possible doit être rapportée de sept à quatre mois, dans la mesure où il s'agit d'une activité saisonnière ; - les dépenses de cadeaux étaient relatives à l'achat de 250 bouteilles
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_23LY03118_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
La demande de licenciement formée par la société JFM le 1er octobre 2018 se fonde sur quatre séries de motifs : le constat le 18 septembre 2018 de la présence dans les rayons d'une palette de bouteilles
Source officiellePage 85 sur 259