Elles peuvent constituer des équipes mobiles intervenant auprès des femmes enceintes et des enfants de moins de trois ans accompagnés de leur mère ou de leur représentant légal, en amont ou en aval de l'accueil de ces publics au sein des structures “

Article 230-2.09

—

Ce plan est à une échelle bien définie et de format convenable pour son exploitation. 2.3. Caractéristiques des capacités en fonction de leur niveau réel de remplissage.

Article Annexe I

—

Mise en station des échelles Chaque cellule a au moins une façade accessible desservie par une voie permettant la circulation et la mise en station des échelles et bras élévateurs articulés.

Article Annexe

—

O. du 27 janvier 1998) Vient de l'Industrie Attaché de recherche 416-634 (2) (2) corps provisoire (a) La carrière se poursuit hors échelle Grades et emplois Classement hiérarchique Observations Chargé d'administration de

Article Annexe

—

Echelles de traitements I. - PERSONNEL ENSEIGNANT GRADES ET ÉCHELONS INDICES BRUTS Au Au Au Au Chefs de travaux : 6e échelon 835 835 835 852 5e échelon 785 785 785 801 4e échelon 685

Article Annexe 2

—

E : échelle, écriture (horizontale ou verticale), enveloppe (du son), espace sonore, exposition, etc. F : fanfare, fantaisie, figuralisme, flamenco, fondamental (son), forme, fréquence, fugue, etc.

Article L141-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 24 > 90

Code de l'urbanisme

Il transpose les dispositions pertinentes des chartes de parcs naturels régionaux à une échelle appropriée ; 3° Les modalités de protection des espaces nécessaires au maintien de la biodiversité et à la préservation ou à la remise en bon état des continuités

Article R914-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 49 > 98

Code de l'éducation

Lorsqu'ils avaient la qualité de maître contractuel ou agréé, ils sont replacés dans leur échelle de rémunération antérieure. Lorsqu'ils avaient la qualité de fonctionnaire, ils sont réintégrés dans leur corps ou cadre d'emplois.

Article 214-3.06

—

Mouvement de translation : les divers mouvements de translation des ponts roulants, chariots, portiques roulants, grues mobiles, doivent être effectués sur toute la longueur de leur chemin de roulement. 3.5.

Article 245-2.03

—

Cette exigence est remplie : -soit par un dispositif spécifique de remontée à bord (par exemple une échelle) ; -soit par la conception même du navire (franc-bord lège très faible combiné à la présence à proximité d'une main courante), cette disposition

Article Annexe 6

—

à assurer le renouvellement d'air autour de l'appareil de bronzage, qui porte sur : 1° La présence d'une ventilation et son état général de fonctionnement ; 2° La présence et l'état des filtres à air ; 3° L'absence d'un risque d'accès aux parties mobiles

Article 32

—

Titre V : Prescriptions particulières aux gaz de pétrole liquéfiés livrés en récipients mobiles ou distribués à partir de récipients fixes et aux emplacements et locaux où ces récipients seront entreposés, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23,

Article Annexe XVIII

—

“ Origine de collecte ” : -déchèterie (collecte séparée) ; -encombrants (y compris la collecte sur l'espace public) et collecte mobile assurée par le SPGD ; -détenteur professionnel, en précisant s'il s'agit d'un utilisateur relevant de l'une des catégories

Article Annexe II

—

Entrent notamment dans cette catégorie : - les appareils qui permettent aux opérateurs de communications électroniques de connecter les équipements de leurs clients au cœur de leur réseau radioélectrique mobile ouvert au public, dès lors que ces appareils

Article 226-3.11

—

Les plaques indicatrices ne doivent pas être fixées sur les organes mobiles tels que volant ou manœuvre des sectionnements considérés. 3.

Article 25

—

relatives à la révision du compte-rendu de l'entretien d'appréciation annuelle dans les conditions prévues par le décret n° 2001-614 du 9 juillet 2001 relatif à la notation des fonctionnaires de La Poste ; 5° Des décisions refusant une demande de mobilisation

Article 4

—

Les parties mobiles du moteur dont le mouvement peut présenter un danger pour le personnel doivent être munies de protections robustes propres à éviter le risque de contact.

Article 4

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I. - Est muni d'un permis de navigation : - tout navire à passagers ; - tout navire de charge ; - tout navire spécial ; - tout navire sous-marin ; - toute unité mobile de forage au large (MODU) ; - tout navire de pêche ; - tout navire de plaisance à utilisation

Article Annexe IV

—

construction d'une progression dialectique cohérente ; - analyses argumentées et précises, sans contradiction interne, et articulées les unes aux autres ; - utilisation pertinente des concepts ; - capacité spéculative et rigueur démonstrative ; - mobilisation

Article 226-3.01

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Une attention toute particulière doit être accordée aux pièces mobiles, aux surfaces chaudes et autres risques. 1.2.

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