Codes de loi français

Article Annexe 333-1.A.1

Composition du nécessaire pharmaceutique de première urgence PRINCIPE ACTIF DENOMINATION Commune Internationale (DCI) VOIE FORME COMPOSITION QUANTITE LISTE 1) Cardiologie Trinitrine buccale Flacon pul. 0,15 mg/dose

Article 2

Le taux minimum de cette commission est établi conformément aux principes établis par la Commission européenne dans la communication du 20 juin 2008 susvisée.

Article Annexe

Principe de la tomographie. Accessoires : grilles, film, cassette, développement. 2. Radioprotection, radiothérapie Notions sur la réglementation de la radioprotection. Doses et unités, rad. rem. Bombe au cobalt. Accélérateurs. 3.

Article 10

Principe de la vérification primitive, Art. 9, Sct. Exploitation des résultats., Art. 12, Sct. Surveillance, Art. 13, Sct. Sanctions du contrôle., Art. 14, Sct. Titre V : Contrôle C.E.E. Prélèvement de l'échantillon, Art. 10, Sct.

Article 2

A cette fin sont évaluées l'expérience de l'intéressé et la connaissance qu'il a acquise des principes directeurs du procès et des règles de procédure applicables aux mesures d'instruction confiées à un technicien.

Article 42

d'offrir un accès à des services de communication au public en ligne et les opérateurs de réseaux satellitaires peuvent être mis en demeure de respecter les obligations qui leur sont imposées par les textes législatifs et réglementaires et par les principes

Article 10

Elle sera, en principe, d'au moins quinze secondes ; dans le cas d'un cycle de travail, cette durée doit être égale à la durée d'un nombre entier de cycles. 10.2.

Article Annexe 5

Principes généraux L'évaluation du potentiel écologique des MEFM et MEA est définie par une méthode mixte croisant les données disponibles relatives à l'état du milieu et une démarche alternative fondée sur les mesures d'atténuation des impacts, c'est

Article Annexe Y

B) Enseignements spécifiques - Développement et physiologie du système nerveux ; - Principes de génétique appliqués à la psychiatrie ; - Pharmacologie (métabolisme, posologie, action et toxicité) des médicaments usuels en psychiatrie ; - Neurobiologie

Article T 43

. - En principe, une canalisation semi-permanente ne doit pas comporter de réduction de section, ce qui dispense de prévoir, aux dérivations, des appareils de protection contre les surintensités.

Article 3

effectif, heures supplémentaires comprises, ne peut excéder ni quarante-huit heures au cours d'une même semaine, ni quarante-quatre heures en moyenne sur une période quelconque de douze semaines consécutives et le repos hebdomadaire, comprenant en principe

Article CO 10

En principe cette distance ne doit pas excéder 20 mètres.

Article 7

dispositions du I du présent article, le stage de maintien et actualisation des compétences des agents de sûreté aéroportuaire comprend un module de formation dont la durée et le contenu sont fixés comme suit : Module juridique Connaître les principes

Article Annexe VII

pour les parties de la méthode de calcul qui sont applicables ; - une description détaillée des raisons qui rendent la méthode de calcul inapplicable pour les autres parties ; - un argumentaire explicitant en quoi le système ou projet respecte les principes

Article Annexe, art. 28

réglementaires relatives à la négociation collective et au contrôle exercé par l'Etat dans les entreprises publiques, tous avantages, primes, indemnités et autres compléments de rémunération non prévus par les autres dispositions du présent statut sont en principe

Article D1221-53-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 38 > 84

missions ne font pas obstacle à la mise en œuvre de cette obligation ; 5° La réserve de sang dispose de moyens informatiques permettant d'assurer la gestion et la traçabilité des produits sanguins labiles et répondant aux exigences résultant des principes

Article 28

La perte de la carte professionnelle prise en considération pour le rechargement des droits est en principe la dernière qui précède l'épuisement des droits.

Article Annexe II - IV. Maquette 20

Les grands principes et la pratique des traitements médicaux et chirurgicaux. Indications et modalités de prise en charge pour AMP. Aspects éthiques, psychologiques et législatifs de l'AMP. Préservation de la fertilité.

Article 9

Elle tient une comptabilité analytique propre à chacune des activités respectivement mentionnées aux 1°, 2° et 3° du I de l'article 6, dont les principes sont déterminés par son conseil d'administration après avis d'un comité spécialisé tel que prévu

Article Annexe II

. ― Matériel Les principes de fonctionnement. 2. Les organes de traitement Les canaux. 4. Les différents types de machines Réseaux de transmission de données et architectures de réseaux.