Généralités : Type de fenêtres des locaux à passagers, description, résistance, bris. 4.2. Système d'information et de communication avec le public : Description, fonctionnement. 4.3.

Article 223 a-II-2/09

—

Outres les dispositions précédentes, l'administration assure que les prescriptions de sécurité des installations sont respectées en ce qui concerne leur autonomie par rapport aux autres installations ou systèmes, la résistance à la corrosion de leurs

Article Annexe I

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En BT, (se reporter en 2 [b, 1] concernant les matériels sur lesquels portent la mesure). (9) Essais de fonctionnement, avec une résistance calibrée, complétés par la vérification de l'efficacité de la signalisation et de son report.

Article 10

—

protection des populations peut décider que les animaux dont les génotypes sont connus selon les modalités fixées par instruction du ministre chargé de l'agriculture ne subissent pas de prélèvement sanguin et de génotypage, leur sensibilité ou leur résistance

LEGIARTI000048897125

—

bénéficient de l'allocation au décès prévue aux articles 4-3 et 4-4 de la présente annexe sous réserve qu'un droit à ce titre ne soit pas servi par le régime dont relève le conjoint, la personne ayant conclu un pacte civil de solidarité avec l'affilié ou l'enfant

Article Annexe V

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intrabuccaux, chez l'adulte LBLD057 Pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus LBLD073 Pose de moyen de liaison sur 2 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux LBLD075 Pose d'1 implant intraosseux intrabuccal, chez l'enfant

Article Annexe Ib

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matériaux par rapport au dossier d'industrialisation Repère Être capable de Ressources Critères d'évaluation Savoirs Champ 2.11a Contrôler la conformité des matériaux du point de vue des spécifications usuelles (dimension, résistance

Article Annexe II

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Les murs et le sol de ces locaux doivent être recouverts d'un revêtement d'une résistance appropriée. Le système de ventilation doit être suffisamment puissant pour évacuer toute chaleur et humidité excessives.

Article Instruction technique IGH

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Leur degré de résistance au feu assure un coupe-feu d'une durée de deux heures ou EI 120.

Article 40

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Titre II : Membres des organisations civiles et militaires de la résistance., Sct. Chapitre Ier, Sct. Chapitre II, Sct. Chapitre III : Dispositions diverses., Art. A114-2, Sct. Titre III, Sct. Titre IV, Sct.

Article 2-1

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département des Alpes-Maritimes (06) : - du 24 juillet au 31 juillet 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Nice, situé à la place Général-Leclerc, promenade du Paillon, 06000 Nice, dans le périmètre formé par l'avenue Félix-Faure, l'allée Résistance-et-Déportation

Article Annexe Ib (suite)

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Relation entre les supports et les moyens de fixation (compatibilité, résistance...) Choix des liaisons et fixations en fonction des supports, ouvrages d'agencement X .

Article CAHIER DES CHARGES

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Les rétroviseurs des classes I, II, IIl et IV seront soumis aux essais d'effacement du support et de résistance de la coupelle décrits aux paragraphes 8 et 9 ci-après.

Article Annexe VI

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de sécurité qui lui sont associés et des accessoires sous pression qui y sont raccordés qui prend normalement la forme d'une épreuve hydraulique ou, pour les équipements sous pression nucléaires qui ne doivent pas contenir d'eau, une épreuve de résistance

Article Annexe II

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Article 10 (propreté de l'installation) I : Articles 11 (comportement au feu) Plan détaillé des locaux et bâtiments et description des dispositions constructives de résistance au feu.

Article 103

—

d'enfants, au sens du paragraphe 1° de l'article 52 du présent arrêté, doivent être conformes à l'ensemble des dispositions de l'arrêté du 5 décembre 1996 modifié relatif aux ceintures et systèmes de retenue, aux ancrages des ceintures de sécurité, à la résistance

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

similaires ; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains ; fers à repasser électriques ; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques, résistances

Article Annexe 1

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personnes résidant dans un département, ou sur un territoire d'une collectivité mentionnée à l'article 72-3 de la Constitution, désigné par arrêté du ministre chargé des naturalisations Article 21-21 Acquisition de la nationalité française par l'enfant

LEGIARTI000047067040

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de l'assurance vieillesse mentionnées à l'article L. 381-1 du code de la sécurité sociale pour les bénéficiaires du complément familial, de l'allocation de base de la prestation d'accueil du jeune enfant ou de la prestation partagée d'éducation de l'enfant

LEGIARTI000047067062

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