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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2513130_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Bélot a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2506118_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Bélot a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. C...

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2500672_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Bélot a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme C...

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2500673_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Bélot a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2304449_20230703

Administratif

3 juillet 2023

3 juillet 2023

Bélot, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310511

Cassation

3 décembre 2020

3 décembre 2020

Il est reproché à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir dit que la limite de la parcelle située sur la commune de Belley cadastrée section [...] appartenant à M. H... Y..., Mme K...

Source officielle
CE

6ème chambre

CETAT:CETATEXT000042844881

Admin. suprême

30 décembre 2020

30 décembre 2020

L'EARL Domaines de Thieubert, la société Bellonnie et Bourdillon Successeurs, la société La Distillerie Dillon, la société La Distillerie La Favorite, la société Rhums martiniquais Saint-James et la société

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:464565.20240724

Admin. suprême

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de commerce ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Camille Belloc

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

Mme C D a également porté plaintec/M. B devant cette même instance disciplinaire

ECLI:FR:CECHS:2024:469421.20240327

Admin. suprême

27 mars 2024

27 mars 2024

Alban de Nervaux, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Catherine Brouard-Gallet, conseillère d'Etat en service extraordinaire et Mme Camille Belloc, auditrice-rapporteure. Rendu le 27 mars 2024.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:364268.20240301

Admin. suprême

1 mars 2024

1 mars 2024

Alban de Nervaux, conseiller d'Etat et Mme Camille Belloc, auditrice-rapporteure. Rendu le 1er mars 2024.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:364269.20240301

Admin. suprême

1 mars 2024

1 mars 2024

Alban de Nervaux, conseiller d'Etat et Mme Camille Belloc, auditrice-rapporteure. Rendu le 1er mars 2024.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:456990.20240612

Admin. suprême

12 juin 2024

12 juin 2024

Alban de Nervaux, conseiller d'Etat et Mme Camille Belloc, auditrice-rapporteure. Rendu le 12 juin 2024.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2204706_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

Bélot, - les conclusions de Mme Chong-Thierry, rapporteure publique, - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CE

4ème et 1ère chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:475242.20240612

Admin. suprême

12 juin 2024

12 juin 2024

Edouard Solier, maître des requêtes, et Mme Camille Belloc, auditrice-rapporteure. Rendu le 12 juin 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

4ème et 1ère chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:492525.20240724

Admin. suprême

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Sylvain Monteillet, maître des requêtes et Mme Camille Belloc, auditrice-rapporteure. Rendu le 24 juillet 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle
TA

Magistrat Belot

DTA_2204292_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Bélot a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Magistrat Belot

DTA_2204308_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Bélot a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2208116_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Bélot, - et les conclusions de Mme Chong-Thierry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2302439_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Bélot, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2512920_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Bélot, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à l’audience du 31 octobre 2025 à 11 heures.

Source officielle

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