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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA02086_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
complémentaire, enregistrés les 20 août et 22 septembre 2021 et un mémoire en réplique, enregistré le 7 janvier 2022, le service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de l'Oise, représenté par la SCP Boutet-Hourdeaux
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA02087_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
complémentaire, enregistrés les 20 août et 22 septembre 2021 et un mémoire en réplique, enregistré le 7 janvier 2022, le service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de l'Oise, représenté par la SCP Boutet-Hourdeaux
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA02088_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
complémentaire, enregistrés les 20 août et 22 septembre 2021et un mémoire en réplique, enregistré le 7 janvier 2022, le service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de l'Oise, représenté par la SCP Boutet-Hourdeaux
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA02089_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
complémentaire, enregistrés les 20 août et 22 septembre 2021 et un mémoire en réplique, enregistré le 7 janvier 2022, le service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de l'Oise, représenté par la SCP Boutet-Hourdeaux
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210538
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Sur le rapport de Mme Latreille, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10161
16 février 2022
16 février 2022
Sur le rapport de Mme Le Lay, conseiller, les observations écrites de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de Mme [G], après débats en l'audience publique du 4 janvier 2022 où étaient présents Mme Mariette
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110359
11 mai 2022
11 mai 2022
Sur le rapport de Mme Feydeau-Thieffry, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210074
2 février 2023
2 février 2023
Sur le rapport de Mme Bohnert, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie du Var, après débats en l'audience publique
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10088
8 février 2023
8 février 2023
Sur le rapport de Mme Van Ruymbeke, conseiller, les observations écrites de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10647
9 novembre 2022
9 novembre 2022
Sur le rapport de Mme Fèvre, conseiller, les observations écrites de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de Mme [C], après débats en l'audience publique du 20 septembre 2022 où étaient présents M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO10159
27 mars 2024
27 mars 2024
ont formé le pourvoi n° T 23-10.481 contre l'arrêt rendu le 8 novembre 2022 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, 1re section), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Etude Bouvet
Source officiellecr
ROUEN, du 3 décembre 1992, qui, dans l'information suiviec/Michel X
61372545cd5801467741c5d5
29 septembre 1993
29 septembre 1993
bien peu rigoureuse, mais que X..., lorsqu'il avait signé l'extrait susvisé, n'avait pu avoir la volonté de porter un préjudice même éventuel à sa commune et donc à des contribuables de celle-ci dont Boulen
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR00047
21 janvier 2025
21 janvier 2025
. par les pandores spécialisés pourtant surchargés de boulot. il serait judicieux d'aller gratter du côté de la présidence d'[4]. » ; Edito du 5 juin 2021 : « Sachant tout cela et encore, j'oublie les
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01804
18 septembre 2018
18 septembre 2018
d'un euro lors de sa constitution ; que "Netjets Europe est également le nom commercial du groupe en Europe, lequel comprend des bases d'affectations en France telles que les aéroports de Paris-Le-Bourget
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2532575_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
B..., représenté par Me Bouget, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 9 octobre 2025 par laquelle l’autorité militaire de deuxième niveau de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris l’a
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2015:1124JUD001746707
24 novembre 2015
24 novembre 2015
It observed that both the 0.09 ha plot and a 0.73 ha plot were part of land due to be bought by the State.
Source officielleciv1
61372390cd5801467740b647
7 novembre 2000
7 novembre 2000
siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 octobre 1997 par la cour d'appel d'Orléans (chambre solennelle civile), au profit : 1 / du syndicat des copropriétaires de l'immeuble ... des Boulets
Source officielleHAGUENAU Civil
68e88b583ea43407b9fbacd4
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Expédition et annexes à Me André TURTON le Le Greffier Me Christine BOUDET Me André TURTON RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 09 OCTOBRE 2025 DEMANDERESSE : S.A.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2502586_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Bouvet, premier conseiller, a été entendu. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielle4ème chambre
DTA_2501927_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Boutet-Hervez a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePage 86 sur 1323
BOUGET INVEST
07/07/2026
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BOUGET, Mélanie, CHAPON
02/07/2026
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BOUGET MICKAEL
25/06/2026
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BOUGET, Céline
16/06/2026
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FOSSE BOUGET
16/06/2026
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