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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210284
4 mai 2017
4 mai 2017
Daniel Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 11 février 2016 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale, section 3, sécurité sociale), dans le litige l'opposant :
Source officielleciv1
é pour le surplus en rejetant les prétentions forméesc/M. Daniel X
ECLI:FR:CCASS:2010:C100035
14 janvier 2010
14 janvier 2010
Daniel X... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90c96
12 novembre 2013
12 novembre 2013
Daniel Y... M. Jean Claude Y... M. Patrick Y... M. Didier Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d193
23 janvier 2008
23 janvier 2008
DU MERCREDI 23 JANVIER 2008 Appel d'une décision (No RG 06/01276) rendue par le Cour d'Appel de GRENOBLE en date du 29 mai 2007 suivant déclaration d'appel du 02 Juillet 2007 APPELANT : Monsieur Daniel
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00243
5 février 2014
5 février 2014
la soutenir ; qu'il convient en conséquence de rejeter la fin de non recevoir opposée par la société VERRERIES DE MASNIERES à la demande en résiliation judiciaire de son contrat présentée par Madame Danièle
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11375
21 novembre 2018
21 novembre 2018
A... et notamment une attestation de la société BOLLINGER que Maître Danièle A... a eu connaissance d'une facture remise par Monsieur Y...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300252
1 mars 2011
1 mars 2011
PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué du 27 février 2008 d'avoir débouté Madame X... de toutes ses demandes ; AUX MOTIFS QUE « dans son mémoire d'appel, Danielle X... a réclamé
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007716528
14 octobre 1987
14 octobre 1987
Daniel X..., demeurant ...
Source officielleciv1
60794cdb9ba5988459c474be
8 juin 1999
8 juin 1999
Z..., né le 27 mars 1963 ; qu'après le décès de Daniel X..., survenu le 18 octobre 1993, Mme Y..., veuve X..., sa mère, et M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10254
12 juin 2019
12 juin 2019
Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré irrecevables les demandes de la société Daunat Monchy, anciennement Daunat Nord et Société Etablissement Daniel Dessaint à l'encontre de la société John
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300716
9 juin 2010
9 juin 2010
(SCI Daniele) dans laquelle M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4f7
19 juin 2008
19 juin 2008
Daniel et Monsieur X...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200271
21 février 2013
21 février 2013
Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir prononcé l'extension à Mademoiselle Danielle Y... de la procédure de liquidation judiciaire ouverte le 28 juin 2002 à l'encontre de l'Association DIANOVA,
Source officielle1ère Chambre
DTA_2401123_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Par la présente requête, Mme A... demande au tribunal de condamner le centre hospitalier Louis Daniel Beauperthuy à lui verser la somme de 60 465,98 euros.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200159
2 février 2012
2 février 2012
X... relève que le décompte produit est incomplet en ce qu'il ne comporte pas la période antérieure à 2005 ; que cependant, Mme Danielle X... ne démontre pas, ni même ne soutient qu'elle aurait procédé
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300535
15 mai 2013
15 mai 2013
269 appartenant à Madame Christine B... n'est grevée d'aucune servitude de passage au profit des parcelles cadastrées section AM n° 288 et 329 et en conséquence, d'AVOIR condamné in solidum Madame Danielle
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fb96
28 septembre 2012
28 septembre 2012
Convoquée le 12 décembre 2011 par le juge des tutelles le 12 décembre 2011, Madame Danielle X... n'a pas comparu.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007646935
31 janvier 1975
31 janvier 1975
DU 10 JUILLET 1969 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX S'ETANT DECLARE TERRITORIALEMENT INCOMPETENT POUR STATUER SUR LEUR DEMANDE TENDANT A LA REPARATION DE PREJUDICES QUI SERAIENT RESULTES POUR DANIEL
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007623732
19 décembre 1986
19 décembre 1986
Daniel X..., - les conclusions de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2302109_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Daniel a pour activité la formation continue pour adultes.
Source officiellePage 86 sur 1922