Principes de la lutte contre les maladies animales réglementées (dont plans d'urgence …). -risques chimiques ; -risques biologiques. -ovins et caprins ; -porcins ; -équins ; -volailles et lagomorphes. Le comportement individuel.

LEGIARTI000049858145

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Principes de la lutte contre les maladies animales réglementées (dont plans d'urgence…). - risques chimiques ; - risques biologiques. - ovins et caprins ; - porcins ; - équins ; - volailles et lagomorphes.

Article ANNEXE I

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matériels suivants : extincteur, dispositif de sonde, dispositif d'obturation de la coque, boîte de secours, dispositif coupe-circuit ; - être capable de localiser sur un plan les points sensibles du bateau et de faire figurer sur ce plan les matériels de lutte

Article R162-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 21

Code de l'environnement

aux conditions techniques d'exploitation d'hélicoptères par une entreprise de transport aérien public (dit OPS 3) ; 9° L'exploitation d'installations soumises à autorisation en vertu de la directive 84/360/CEE du Conseil du 28 juin 1984 relative à la lutte

Article R561-57

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 33 > 28

Code monétaire et financier

désignent spécialement à cette fin, ainsi que les contrôleurs désignés en application de l'article R. 820-43 du code de commerce et les enquêteurs habilités en application de l'article R. 821-202 du code de commerce ; 14° Les membres du comité de lutte

Article L301-5-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 97 > 41

Code de la construction et de l'habitation

Elle définit les objectifs en matière de lutte contre l'habitat indigne et arrête, le cas échéant, les actions nécessaires à sa résorption. Ces objectifs et actions sont détaillés par zones géographiques.

Article 289

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 82 > 74

Code général des impôts

mars 2010 concernant l'assistance mutuelle en matière de recouvrement des créances relatives aux taxes, impôts, droits et autres mesures et par le règlement (UE) n° 904/2010 du Conseil du 7 octobre 2010 concernant la coopération administrative et la lutte

Article L156-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 09 > 97

Code de la sécurité intérieure

Il en informe le président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie en tant que de besoin. " ; c) Au troisième alinéa, le mot : " départementaux " est remplacé par le mot : " locaux " ; d) Le dernier alinéa est ainsi rédigé : " Dans le cadre de la lutte

LEGIARTI000043842298

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Habilitation des établissements chargés de réaliser les vaccinations gratuites Article L. 3111-11 Quatre mois Habilitation des établissements ou organismes chargés de réaliser la vaccination, le suivi médical et la délivrance de médicaments de lutte

Article Annexe I

—

Dispositions relatives à l'ensemble des stockages L'installation est dotée de moyens de lutte contre l'incendie appropriés aux risques, notamment : 2.2.15.

Article Annexe 61-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 81

Code de la santé publique

Variation des stocks (crédits) 609 : Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats 619 : Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs 629 : Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs ACTIVITÉS DE LUTTE

Article D412-79

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 79 > 50

Code de la sécurité sociale

. ― En ce qui concerne les établissements de lutte contre les fléaux sociaux (Livre III du code de la santé publique) : membres : des conseils d'administration des centres de lutte contre le cancer (articles L. 321 et L. 322 du code de la santé publique

Article D211-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 50 > 66

Code de l'environnement

. (*1) Telles que désignées conformément à la directive n o (*2) Les valeurs de ces paramètres ainsi que les fréquences minimales d'échantillonnages et de mesures sont prises en compte dans le cadre de la réglementation générale sur la lutte contre la

Article 221-II-2/20

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systèmes de protection contre l'incendie ; . 2 Un dispositif fixe d'extinction de l'incendie à mousse à haut foisonnement conforme aux dispositions du Recueil de règles sur les systèmes de protection contre l'incendie ; ou . 3 Un dispositif fixe de lutte

Article Annexe 1

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Les politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion : - les formes de la pauvreté ; la nouvelle pauvreté ; l'exclusion ; Les politiques familiales : - objectifs et instruments ; Les politiques sociales transversales : - les politiques en faveur

Article 1

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logiciel et réseaux326n2 ansEcole polytechnique de l'université de Nantes (EPUN) IIChef de projet " apprentissage et formation en ligne " (DU) 333n ansUniversité Paris-Ouest-Nanterre-La DéfenseIIChef de groupe des opérations incendie et de lutte

LEGIARTI000032710802

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Montpellier 34 Centre hospitalier universitaire de Montpellier (CHRU), site hôpital Arnaud de Villeneuve Montpellier 34 Polyclinique Saint-Roch Montpellier 34 Polyclinique Saint-Louis de Ganges Ganges 34 Centre régional de lutte

Article Annexe I

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artistiques parmi celles les plus couramment enseignées à l'école primaire (maternelle et élémentaire) : activités athlétiques, arts du cirque, danse, activités aquatiques, jeux et sports collectifs, activités d'orientation, activités gymniques, jeux de lutte

Article 226-3.17

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Les appareils respiratoires qui font partie du matériel de lutte contre l'incendie peuvent être considérés comme satisfaisant à tout ou partie des présentes dispositions, s'ils sont convenablement placés pour servir aux deux fins.

Article 6 nonies

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Sans préjudice du dernier alinéa du I du présent article, la délégation peut inviter chaque année le coordonnateur national du renseignement et de la lutte contre le terrorisme à lui présenter le plan national d'orientation du renseignement.

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