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59 030 résultats pour « André-Cianfarani »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-2

6364ba8ee405357f749ea68c

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

ANDRE C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9debd3db21cbdd8965c

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

André, le 13 Juillet 2007 contre Monsieur D... Christian M. le Procureur de la République, le 13 Juillet 2007 contre Monsieur D...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C301051

Cassation

15 septembre 2010

15 septembre 2010

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la commune de Saint-André ; la condamne à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be6c

Appel

10 avril 2008

10 avril 2008

APPELANTE Ayant la SCP LEROUX pour Avoué et Me Bernard CHARMONT pour Avocat ET : Madame Andrée X..., veuve Z... demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb54bd3db21cbdd8d51e

Appel

24 janvier 2011

24 janvier 2011

André Z...

Source officielle
CA

4e Chambre A

5fdc57add3fe107b9df46dbc

Appel

3 décembre 2018

3 décembre 2018

André X... Copie exécutoire délivrée le : à : Me Y... Me Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c920bd3db21cbdd87554

Appel

10 mars 2005

10 mars 2005

Nä 04/04301 AFFAIRE : André X...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200168

Cassation

20 janvier 2011

20 janvier 2011

André X... , la chambre départementale des huissiers de justice de la Marne et les services municipaux ne connaissaient pas la nouvelle adresse de M. et Mme André X... et que la révélation plus de deux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d9bd3db21cbdd866d9

Appel

14 janvier 2003

14 janvier 2003

DU 14 janvier 2003 ------------------------- CL/KL André X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa4bd3db21cbdd8ba0b

Appel

29 octobre 2007

29 octobre 2007

COUR D'APPEL D'ORLÉANS ORDONNANCE DE TAXE No RG : 07 / 01203 NOTIFICATIONS : André X... Jean- Michel Y...

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007978687

Admin. suprême

10 mars 1997

10 mars 1997

X... d'ANDRE, demeurant ... ; M. d'ANDRE demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement en date du 31 mai 1994 par lequel le tribunal administratif de Versailles a rejeté sa demande tendant à l'annulation

Source officielle
CE

8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008206961

Admin. suprême

24 septembre 2003

24 septembre 2003

Bereyziat, Auditeur, - les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de la SARL ANDRE, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc0bd3db21cbdd9127e

Appel

11 mars 2014

11 mars 2014

André X... Mme X... C/ Me Vincent Z...

Source officielle
CC

cr

6079a8d69ba5988459c4f120

Cassation

19 mars 2003

19 mars 2003

; attendu que Jean-Bernard Y... et André Z... qui ont créé une entreprise individuelle en 1995, dont l'objet est "autres activités sportives" (Jean-Bernard Y..., le 27 avril 1995 - André Z... à la même

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210028

Cassation

18 janvier 2018

18 janvier 2018

André ai pris connaissance de la notice et demande mon adhésion ».

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

60350fb256ba433c44ffb0bb

Appel

24 juin 2016

24 juin 2016

La société ANDRÉ FOREST a néanmoins maintenu sa décision par un courrier du 21 octobre 2008.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

GAEC LA COURTAUDIEREc/S.A

6253c9c3bd3db21cbdd892d7

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

ANDRE NOREE S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b738

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

André X... ... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bfbd3db21cbdd89279

Appel

19 septembre 2007

19 septembre 2007

décision du tribunal de grande instance de BELFORT en date du 22 mars 2005 RG No 03/01027 Code affaire : 63B Demande en réparation des dommages causés par l'activité des auxiliaires de justice André

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f3bd3db21cbdd89a14

Appel

6 mars 2007

6 mars 2007

X... a une créance de 66.301,69 euros au titre du règlement des emprunts, - dit qu'André X... a une créance au titre de taxes foncières afférentes à l'année 1983, - dit qu'André X... ne justifie pas

Source officielle

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