OLIVIER, avoué à la Cour assistée de Me Katia MOREIRA plaidant pour la SCP DURAND & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque P 347 INTIMEE AU PRINCIPAL et APPELANTE INCIDENTE S.A.R.L.

COUR : L'affaire a été débattue le 02 mars 2011 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président de chambre, Monsieur Eric VEYSSIERE, Conseiller, Madame Katia

COUR : L'affaire a été débattue le 19 janvier 2011 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président de chambre, Monsieur Eric VEYSSIERE, Conseiller, Madame Katia

ARRÊT DU TRENTE OCTOBRE DEUX MILLE SEPT *** APPELANT(E/S) Monsieur André Y... ... 31770 COLOMIERS représenté par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT JEUSSET, avoués à la Cour assisté de Me Katia

F08/02994 APPELANTE SAS AEROPASS [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Annie GULMEZ, avocat au barreau de MEAUX INTIME Monsieur [D] [K] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Katia

- assisté de Me MARTINS MONTEILLET loco Katia OUDDIZ-NAKACHE, avocat, qui a eu la parole en dernier.

Représentée par Me Katia Szleper, avocat au barreau de Paris, toque : A0942 INTIMES Monsieur D... H... R... [...] [...] Madame P... V... [...] [...]

demeurant Galerie de Bourgogne, 11-13, place Monge à Beaune (Côte-d'Or), en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1992 par la cour d'appel de Paris (5ème chambre section C), au profit de : 1 ) Mme Katia

Ti France, dont le siège est à Béziers (Hérault), rue Renéonez, BP 3044, en cassation d'un arrêt rendu le 15 novembre 1991 par la cour d'appel de Versailles (15e chambre sociale), au profit de Mlle Katia

Frédéric D..., Katia Y..., Bruno X..., Monsieur et Madame Bernard E..., Madame Marie José Y...et Monsieur Charles Y...témoignent avoir entendu Monsieur Johnny X... parler du projet de mariage avec Karine

- BRUNEAU Michel et Suzanne, à la société GTMS, à la STE DE CONSTRUCTIONS ET D AMENAGEMENTS, à Madame K, à Monsieur et Madame E - YGOUF Guillaume et Hélène, à Monsieur et Madame D - BARDET Didier et Katia

Délibéré après l'audience du 23 mars 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Katia Weidenfeld, présidente, - Mme Irène Jasmin-Sverdlin, première conseillère, - Mme Marjorie Hardy, conseillère.

Délibéré après l'audience du 1er décembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Katia Weidenfeld, présidente, Mme Irène Jasmin-Sverdlin, première conseillère, Mme Marjorie Hardy, conseillère.

Délibéré après l'audience du 8 septembre 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Katia Weidenfeld, présidente, - Mme Irène Jasmin-Sverdlin, première conseillère, - Mme Marjorie Hardy, conseillère.

Délibéré après l'audience du 30 juin 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Katia Weidenfeld, présidente, - Mme Irène Jasmin-Sverdlin, première conseillère, - M. Rémy Combes, premier conseiller.

Délibéré après l'audience du 30 juin 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Katia Weidenfeld, présidente, - Mme Irène Jasmin-Sverdlin, première conseillère, - M. Rémy Combes, premier conseiller.

Délibéré après l'audience du 11 mai 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Katia Weidenfeld, présidente, - Mme Irène Jasmin-Sverdlin, première conseillère, - Mme Marjorie Hardy, conseillère.

Délibéré après l'audience du 11 mai 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Katia Weidenfeld, présidente, - Mme Irène Jasmin-Sverdlin, première conseillère, - Mme Marjorie Hardy, conseillère.