du Code Civil et 593 du Code de procédure pénale, manque de base légale, défaut de motifs et défaut de réponse à conclusions ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Jacob X... à verser à Kamaliele Katea

Katy, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 27 février 2003, qui, pour non-représentation d'enfant, l'a condamnée à 3 mois d'emprisonnement avec

deux ou trois mois et finalement à Bernay, est un toxicomane et il a reconnu avoir fait usage de cannabis, de cocaïne et d'héroïne ; qu'il ressort des déclarations de plusieurs coprévenus, de son amie Katia

Katty, contre les arrêts de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE : - le premier, en date du 21 mars 2002, qui, dans l'information suivie contre elle pour complicité de

X... fait grief à l'arrêt d'avoir confirmé la décision des premiers juges fixant à un certain montant la pension alimentaire due à l'enfant Katia, alors que, selon le moyen, l'obligation d'entretien et

B... et la société Kaya et d'AVOIR condamné M. J...

Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué confirmatif a déclaré le prévenu, Didier X..., coupable d'agression sexuelle commise au préjudice de la partie civile Katia

Gérard X... au regard des éléments suivants débattus contradictoirement : - les déclarations constantes et circonstanciées de Katia B... selon lesquelles son beau-père M.

violation des articles 591 et 593 du Code de procédure pénale ; b Attendu qu'en constatant, à l'issue du débat contradictoire, que les faits reprochés au prévenu Jean-Louis X... commis sur la personne de Katia

d'appel de Poitiers (Chambre civile, 1re Section), au profit : 1 ) de Mme Geneviève Y..., veuve A..., demeurant à La Roche-sur-Yon (Vendée), Saint-André d'Ornay, lieu-dit "Le Pont Biot", 2 ) de Mlle Katia

mois, et a prononcé sur les réparations civiles ; "aux motifs que les faits reprochés au prévenu sont relatés dans l'enquête de gendarmerie qui s'est déroulée à la suite de la plainte déposée par Katia

Katy, épouse B..., - GIORDANI Lanfranco, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, en date du 6 mars 1997, qui, pour fraudes fiscales et passation d'écritures inexactes

X... et celui conduit par Michel Y..., dans lequel se trouvait sa fille Katia, un jugement du 12 juillet 1974, devenu irrévocable, a déclaré chacun des gardiens entièrement respnsable des conséquences

contrôlée majoritairement par E..., elle-même contrôlant les 2/3 de l'économie libanaise et dont le capital est détenu par l'Etat libanais, la Banque centrale du Liban et les émirats du Koweït et du Katar

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Katy E...

violation des articles 341 et 343 du Code pénal, 349 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale, "en ce que la feuille de questions de l'arrêt attaqué est ainsi rédigée : "Katia

déclaré coupable de prêt exclusif de main d'oeuvre à titre lucratif, du délit d'homicide involontaire et d'infraction à la réglementation sur la sécurité du travail ; "aux motifs que, l'entreprise Kaya

C/ SARL KATIA FENETRES APPELANT : Monsieur Sylvain X...

s935FFEBF { width:7.54pt; font-family:Arial; display:inline-block } .sDCEB1D12 { width:138.09pt; font-family:Arial; display:inline-block }   SECOND SECTION DECISION Application no. 54624/20 Mehmet KAYA

Ghislain de X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 octobre 1998 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section B), au profit de Mlle Katia Y..., demeurant ..., défenderesse