AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu les articles 370 et 376 du nouveau code de procédure civile ; Attendu que Marcel X... s'est

contre " Antenne 2 " alors que, selon le second moyen, pris en sa cinquième branche, ils ont " dénaturé les termes clairs et précis de la lettre du 24 décembre 1976 adressée au producteur, par laquelle Marcel

JOSE AU COURS D'UNE COLLISION DU CAMION QU'IL CONDUISAIT AVEC CELUI DES FRERES X..., L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, APRES AVOIR CONSTATE QUE LE CAMION APPARTENANT A MARCEL X...

Marcel X... et des consorts Y... contre une décision rendue par la cour d'appel de Bourges le 4 mai 2007, au profit de M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : N 21-24.153 Demandeur(s) : la société Marcel Hamon Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [I] Pourvoi n° : A 21-24.832 Demandeur(s) : la société Transports Marcel Guthmuller Avocat(s) : la SAS Buk Lament-Robillot Défendeur

Marcel Y..., 3 / de M. Ernest, Aurèle Y..., demeurant ..., pris en sa qualité d'héritier de M. Marcel Y..., 4 / de Mme X..., Marie, Aleine Y..., épouse Houth, demeurant ...

Marcel X..., d'autre part, pour M.

Thérèse , notaire à Saint-Marcel 36200 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 6 avril 1982 par lequel le tribunal administratif de Limoges a rejeté sa demande dirigée contre

Marcel X... devant le tribunal administratif de Basse-Terre est rejetée. Article 3 : L'élection de Mme Agnès Y... en qualité de conseiller général du 4ème canton des Abymes est validée.

Marcel X... de HUGO est déchargé de l'imposition supplémentaire à l'impôt sur le revenu à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 1972 dans les rôles de la ville de Paris.

MARCEL X..., DEMEURANT ...

Marcel B..., - les conclusions de M.

d'inscription au répertoire général : 2025F546 Demandeur (s) : SELAS [Adresse 1] Défendeur (s) : [J] TRANSPORTS SARL (SARL) [Adresse 2] Composition du tribunal lors des débats : Juge Rapporteur : Monsieur Marcel

JANIN Juges : Monsieur Marcel PERINET ET Monsieur David LETRUN En ayant délibéré, Ministère public : Madame Nathalie DESCOT Greffier : Maître Nathalie JOMAIN Jugement prononcé par mise à disposition

JANIN Juges : Monsieur Marcel PERINET et Monsieur David LETRUN En ayant délibéré, Ministère public : Madame Nathalie DESCOT Greffier : Maître Nathalie JOMAIN Jugement prononcé par mise à disposition

Jean-Claude Y..., Mmes Jacqueline et Marcelle Y..., d'autre part, le juge du contrôle des expertises, saisi par M.

société Goodrich Actuation Systems a acquis de la société TRW Systèmes aéronautiques, venant aux droits de la Société d'application des machines motrices (SAMM), un fonds de commerce situé à Vernon Saint-Marcel