Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 9 - A
63c1096dbf9fd47c90a13bef
12 janvier 2023
12 janvier 2023
, - condamné la société Apa trading à récupérer le moteur à ses frais au garage [Adresse 6], - débouté M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffec
12 décembre 2012
12 décembre 2012
montage du moteur.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-12503
29 mai 2019
29 mai 2019
communiquée) - 57307/18 Article 8 Article 8-1 Respect de la vie familiale Respect de la vie privée Refus des autorités françaises d’autoriser l’exportation de gamètes en vue d’une insémination post mortem
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90f8f
9 décembre 2013
9 décembre 2013
Le 13 août 2007, Peugeot lui transmettait un devis de remise en état du moteur prévoyant un échange standard du moteur. Par lettre du 14 août 2007, M. X...refusait cette proposition.
Source officielle1ère chambre
635b7205b201587f74be0382
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Les supports moteur défectueux étaient en place sur le véhicule lors de sa livraison par la SARL Gigor Sportmeca. La surchauffe a provoqué un léger grippage du moteur au niveau des cylindres.
Source officielle1ère Chambre
67874f2dd61a5c2f4aa366a0
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Elle relate l'historique de la découverte du vice du moteur du véhicule.
Source officiellecr
6137266fcd58014677425894
15 mars 1995
15 mars 1995
le moins contradictoires, tant sur le point de savoir s'il pleuvait ou non (pas de précipitations selon les services de la météorologie nationale) que sur celui relatif, non à l'existence de boue ou mottes
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO01197
15 décembre 2009
15 décembre 2009
X..., propriétaire d'un navire de plaisance équipé de deux moteurs, a fait procéder par M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO01128
16 décembre 2014
16 décembre 2014
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'après avoir pris en location un moteur d'avion, la société Air Méditerranée l'a confié à la
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
69a67545cdc6046d4752dc42
20 mars 2025
20 mars 2025
[K] du préjudice subi du fait de la défectuosité du moteur vendu et de son installation à hauteur de 296.665,63 EUR, sauf à parfaire représentant le prix d'achat d'un moteur neuf identique de rendement
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
697c58edcdc6046d4738c65d
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Faisant valoir que lors d'un essai sur route, le moteur s'était bloqué et que le véhicule était devenu inutilisable, elle a alors informé la société CDC LOC de la nécessité de remplacer le moteur et établissait
Source officielleciv1
60794ce89ba5988459c47831
14 décembre 1999
14 décembre 1999
Attendu que la société Bretagne hydraulique (la société) a procédé à la fourniture et à l'installation de deux nouveaux moteurs sur le navire de pêche de M.
Source officielleciv2
60794d409ba5988459c486a2
12 mai 2003
12 mai 2003
X..., contremaître électricien salarié de la société Les Chaux du Périgord, qui avait pénétré dans le tunnel d'un convoyeur à bande pour relever le numéro d'identification du moteur électrique d'un broyeur
Source officielleciv1
61372324cd58014677405f2d
14 octobre 1998
14 octobre 1998
Pierrelatte, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation de l'arrêt rendu le 20 février 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2ème chambre civile), au profit : 1 / de la société Moteurs
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893c3
7 novembre 2007
7 novembre 2007
Hôtel de Ville Place de l'Hôtel de Ville 63700 ST ELOY LES MINES Représentante : Me Martine-Marie MOTTET (avouée à la Cour) - Représentant : Me SELARL AUVERJURIS (avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND
Source officielle4e chambre civile
6319874751eeae4f1309d1a4
7 septembre 2022
7 septembre 2022
, qu'en l'espèce, le vice relève de l'affirmation erronée de ce que les moteurs avaient été entretenus et non de l'attitude des appelants.
Source officielleChambre 3-1
6364ba1de405357f749ea48c
3 novembre 2022
3 novembre 2022
, et de la société MTU GmbH ayant fourni un logiciel de gestion moteur défaillant.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e99c
7 décembre 2011
7 décembre 2011
Les moteurs ont été repeints.
Source officielleC1-CIVIL SUP 10000
6a0e2cf2cdc6046d475d1039
18 mai 2026
18 mai 2026
soit opposable à la SAS [U] AUTOMOBILES, ce qui peut justifier une nouvelle expertise, que la technique dite de la courroie humide a été retenue afin d’offrir au moteur susmentionné un haut niveau de
Source officielleCour d'Appel
6253c8b4bd3db21cbdd8605c
3 mai 2002
3 mai 2002
Un changement de moteur est alors opéré pour un coût final de fourniture de moteur de 52.768,41 francs.
Source officiellePage 87 sur 1320