Un Avenant de Révision de l'Accord d'Entreprise du 30/05/2023 sur le Montant de la Prime Relative au Travail le Dimanche et Jours Fériés

Un Avenant n°1 de Révision de l'Accord du 27/09/2024 Relatif à la Gestion du Temps de Travail : Récupération des Jours Fériés

Accord collectif concernant les travaux exécutés de nuit, weekend et jour férié sur le chantier SNCF de Chaville Velizy (78)

Accord d'entreprise relatif à la gestion des jours fériés des professionnels dont le repos hebdomadaire dominical n'est habituellement pas le dimanche

CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES-INDEMNITES DE DEPLACEMENT-MAJORATIONS POUR TRAVAIL EXCEPTIONNEL DE NUIT-DIMANCHE OU JOURS FERIES - DUREE DU TRAVAIL

Accord collectif relatif à la suppression de la condition d’ancienneté pour bénéficier du maintien de la rémunération durant les jours fériés non chômés

B à se présenter, une fois par jour à 11h30, au commissariat de Miramas, hormis les week-ends et jours fériés.

ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL LES SAMEDIS, DIMANCHES ET JOURS FÉRIÉS CHÔMÉS POUR LA RÉALISATION DE SALONS POUR LES CADRES AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS

Accord collectif concernant les travaux exécutés de nuit et jour férié sur le chantier Epamarne OA2 Bussy St Georges (77)

Avis d'interprétation n° 02-2020 du 10 décembre 2020 relatif aux jours fériés (art. 25-2 de la convention collective)

ACCORD D’ENTREPRISE TECHNIP ENERGIES FRANCE RELATIF AU RÉGIME DES HEURES SUPPLÉMENTAIRES ET AU TRAVAIL EXCEPTIONNEL DE NUIT, DU SAMEDI ET DES JOURS FÉRIÉS

Accord collectif concernant les travaux exécutés de nuit, weekend et jour férié sur le chantier SNCF CDG Express à Paris (75018)

ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA GESTION DES CONGES PAYES JOURS FERIES ET HEURES SUPPLEMENTAIRES POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROJET GAMMA

Avenant du 7 avril 2005 relatif au montant forfaitaire des indemnités de nuit, de dimanche et de jours fériés et au contingent d'heures supplémentaires

Accord du 19 juin 2023 relatif aux dispositions spécifiques du dimanche ou jour férié travaillé des entreprises de transport routier de voyageurs

Avenant n° 198 du 19 janvier 2024 relatif à l'adaptation de diverses dispositions (Temps de travail, jours fériés et grille de classification)

Accord collectif relatif au travail durant les week-end, les jours fériés et les astreintes au sein de la société Accenture France Défense

AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TRVAIL DE L'EQUIPE DE SUPPLEANCE ET LE TRAVAIL DES JOURS FERIES SUR LE SITE DE MOISSY CRAMAYEL

accord 2021 & 2022 relatif à la rémunération des heures de Nuit, de dimanche et jours fériés pour les salariés statuts TAM et cadre exploitation

Accord sur l'indemnisation des heures réalisées non ouvrées, les samedi, dimanche et jours fériés des cadres pour l'entreprise Axians C&S Arras Lille