Codes de loi français

Article 223 a-II-2/22-1

Il faut également fixer les revêtements de sol. Lorsque le navire fait route, les échappées doivent être dégagées d'obstacles tel que chariots servant au nettoyage, literie, bagages ou paquets. 1.4.

Article Annexe

Il tient compte des contraintes liées à la nature des sols, aux ouvrages rencontrés et aux conditions météorologiques.

Article 32

L'inspection des installations classées peut demander à tout moment la réalisation, inopinée ou non, de prélèvements et analyses d'effluents liquides ou gazeux, de déchets ou de sol ainsi que l'exécution de mesures de niveaux sonores et de mesures dans

Article Annexe III

Défense sol-air Admission et maintien 2 2 2 3 3 2 0/1 Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP.

Article Annexe Ic

Fouille : excavation pratiquée dans le sol permettant de recevoir des massifs, des fondations, des accessoires enterrés, etc.

Article Annexe IV

de deux niveaux ou plus, les planchers sont au moins EI 120 et les structures porteuses des planchers au moins R120 et la stabilité au feu de la structure est au moins R 60 pour ceux dont le plancher du dernier niveau est situé à plus de 8 mètres du sol

Article PS 13

Le volume d'encloisonnement des escaliers desservant les sous-sols n'est pas en communication directe avec le volume d'encloisonnement des escaliers desservant les étages. § 4. Les escaliers peuvent être soit encloisonnés, soit à l'air libre.

Article 5

De conduire avec des coefficients d'adhérence variables simulant des sols secs, mouillés ou enneigés ; 4.

Article Annexe III

- Nature des épreuves 1 1 Candidats Vitesse : course de 100 m 2 Détente : saut en hauteur 1 Puissance : lancer du poids de 5 kg (performance du meilleur bras) 1 Force : grimper à la corde lisse, bras seuls, 6 m mesurés du sol

LEGIARTI000028663378

l'article R. 516-1 du code de l'environnement) : a) La mise en sécurité du site dans les conditions fixées par les articles R. 512-39-1e et R. 512-46-23 ; b) En cas de constitution d'une garantie additionnelle, les mesures de gestion de la pollution des sols

Article 46 AG sexdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 15

organisme ou une société mentionnée au 1° du I de l'article 199 undecies C du code général des impôts, le prix d'acquisition du terrain est celui de sa première entrée dans son patrimoine foncier, mentionné dans l'acte authentique ; 2° Les études de sol

Article R554-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 76

Cette demande de complément peut notamment porter sur la délimitation de la zone d'emprise des travaux affectant le sol.

Article L211-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 05

l'aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau, y compris les accès à ce cours d'eau, à ce canal, à ce lac ou à ce plan d'eau ; 3° L'approvisionnement en eau ; 4° La maîtrise des eaux pluviales et de ruissellement ou la lutte contre l'érosion des sols

Article L1231-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 94

prioritaires de la politique de la ville et les quartiers urbains en difficulté, de la revitalisation, notamment commerciale et artisanale, des centres-villes et centres-bourgs, de la transition écologique, de la lutte contre l'artificialisation des sols

Article R1322-77

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 59

l'environnement au titre des rubriques 2730 ou 2731 ou 3650, ou directement issues de cet établissement ; 3° Les eaux usées issues d'une station de traitement des eaux usées dont les boues ne répondent pas aux exigences de qualité pour un épandage sur des sols

Article 18 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 34

Pompes à chaleur géothermiques sol/ eau, pour lesquelles l'efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage est calculée selon le règlement (UE) n° 813/2013 de la commission du 2 août 2013 précité pour une température de 4° C du bain d'eau glycolée

Article Annexe (suite)

toutes les données et informations nécessaires avant d'accorder une telle autorisation ; de plus, ils : - doivent accorder une attention particulière aux risques de pollution des eaux souterraines, en particulier par les métabolites de photolyse dans le sol

LEGIARTI000022779630

En bas de pente, les sols sont souvent plus profonds et à texture plus fine, c'est là que se trouvent le plus souvent les prés d'engraissement ; sur les pentes et les hauteurs, les prés sur sols moins profonds et aux textures plus grossières sont réservés

Article Annexe Ib

C 423 Réaliser un lavage manuel (sol, vitrerie, parois...) Chariots multiservices, chariots de lavage, équipements associés... Raclettes, mouilleurs, perches télescopiques...