expertise, s’agissant des caractéristiques des locaux : - qu’ils sont dépendants d’un immeuble en angle entre le [Adresse 8] et le [Adresse 2], en plein centre de la capitale, entre le jardin des Tuileries

de la toiture de l’immeuble du [Adresse 6], le cheneau étant pratiquement inexistant et à refaire ; Madame [T] précise dans un des courriels que l’entreprise envoyée par le syndic a changé quelques tuiles

administrative : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté du 11 avril 2025 par lequel le maire de Mingot leur a ordonné d'interrompre les travaux réalisés sur leur maison d'habitation située 9 rue de la Tuilerie

En l'espèce, les deux maisons du requérant sont en pierre et dotées d'une couverture en tuiles, assurant des conditions d'habitabilité satisfaisantes.

D'une part, les requérants soutiennent que le projet litigieux ne respecte pas les caractéristiques des constructions environnantes lesquelles disposent toutes d'une toiture en tuiles de terre cuite.

abri de jardin d'une surface de 19,25 m² et l'édification d'un mur de clôture en limite séparative d'une longueur de 1,70 mètres sur la parcelle cadastrée section AA n°244, située au 15 A rue de la Tuilerie

R... mon voisin m'a exceptionnellement autorisé à traverser sa propriété pour transporter des tuiles destinées à réparer le cabanon qui se trouve dans le jardin.

Avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation [...] l'aggravation de l'état des lieux notamment en ce qui concerne les fissures et les traces d'infiltrations, des tuiles manquantes des gouttières

Quand la descente rejoint le niveau de la toiture de l'immeuble [I], un coude puis un tuyau PVC ont été posés sur les tuiles jusqu'à rejoindre la gouttière de l'immeuble [I].

compte la surface des constructions existantes ; - l’arrêté litigieux méconnaît l’article UB 11 du PLU de la commune de Corte, la toiture prévue ne comprenant pas deux pentes et n’étant constituée ni de tuile

. (/) Les toitures à pentes seront recouvertes soit d’ardoises naturelles, soit de tuiles plates sans cote apparente et de ton uni.

toutefois relevé que l'architecte des bâtiments de France avait indiqué que, pour être acceptable, le projet présenté par la société SEBAG IMMOBILIER devait être modifié par : - la mise en place de tuiles

Nous constatons qu'elle est constituée de plaques sous tuiles fixées sous l'ancienne charpente en bois d'une planéité très irrégulière... Cette toiture aurait été refaite par M. X... en avril 2002...

sa demande de ce chef sera rejetée ; Attendu que l'intimé ne justifie pas plus du préjudice matériel dont il réclame réparation puisque s'il communique un procès-verbal de constat faisant état de tuiles

des charges du fabricant des pannes, le premier juge a exactement fixé le coût des travaux de reprise, sur la base des évaluations de l'expert, à la somme de 48. 988, 58 euros, après déduction des tuiles

sanction prévue à l'article 618 du code civil ; Attendu, d'autre part, que la cour d'appel a aussi retenu que le défaut d'entretien superficiel de l'immeuble, tel que l'entretien du jardin ou des tuiles

Y... a fait état de neige poudreuse dans le grenier, l'expert indique que les tuiles d'une manière générale ne sont pas étanches à la neige, le passage de neige n'est pas fréquent et résulte de conditions

La SAS Briqueterie C exerce une activité de fabrication de tuiles, briques, terres cuites et émaillages, sur le territoire de la commune d'Albine, lieu-dit " Le Simou ", sur la parcelle cadastrée section