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8 419 résultats pour « Essayem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e chambre civile

653b595f502b828318c4e44b

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

logique s'agissant précisément d'un meuble d'exposition que la sensation à l'assise diffèrerait nécessairement d'une manière ou d'une autre de celle produite par un canapé neuf, ce d'autant qu'il avait essayé

Source officielle

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TA

5ème chambre

DTA_2507091_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

A..., représentée par Me Emole Essame, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 29 avril 2025 par lequel le préfet du Val-de-Marne l’a obligée à quitter le territoire français sans délai, a

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02621

Cassation

13 décembre 2017

13 décembre 2017

Ensuite, alors qu'au regard des responsabilités qui sont les vôtres, vous auriez dû essayer de faire garder son calme à votre équipe, la situation commence à dégénérer de votre propre fait : On vous voit

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01158

Cassation

25 juin 2019

25 juin 2019

du débit de la Gimone, ainsi qu'il résultait du compte-rendu de la commission Neste du 12 avril 2012, de sorte que l'arrêté préfectoral du 13 avril 2012 avait assigné à la société CAGC la mission d'essayer

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10346

Cassation

3 avril 2019

3 avril 2019

U... « ne faisait plus partie des effectifs de la société » (arrêt p. 6), le salarié ayant produit un courriel de la société Chronopost du 24 novembre 2011 adressé à Mme U... mentionnant « j'ai essayé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00220

Cassation

17 février 2021

17 février 2021

modification importante des fonctions et tâches qu'il assurait auparavant, que le médecin du travail ayant par ailleurs préconisé la possibilité de travailler sur un poste administratif, la société a essayé

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110284

Cassation

8 juin 2016

8 juin 2016

De son côté, et peut être que sa nouvelle relation l'y aidera, Madame O... doit essayer de se défusionner d'E... et, d'autre part, restaurer, non pas dans son discours puisqu'il n'en dit rien, mais dans

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6034fdde136baf2b6eedb735

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

Ensuite, alors qu'au regard des responsabilités qui sont les vôtres, vous auriez dû essayer de faire garder son calme à votre équipe, la situation commence à dégénérer de votre propre fait: On vous voit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c971bd3db21cbdd88542

Appel

24 mai 2006

24 mai 2006

Il indiquait d'abord avoir été victime d'une agression puis avoir essayé de se suicider en se coupant les veines le 6 juin à HAUCOURT, ce qui expliquait les taches de sang, et avoir été ensuite hospitalisé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SOCIETE ONDUL'YONNEc/S.A

6253ca94bd3db21cbdd8b726

Appel

31 mars 2008

31 mars 2008

Y... aurait fait part, au début de l'année 2004, de son intention de quitter son employeur pour monter une entreprise concurrente, aurait proposé de faire partie de l'aventure et aurait essayé de le convaincre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8dbd3db21cbdd8b590

Appel

11 juin 2008

11 juin 2008

Remarquant leur manège, la responsable du magasin, Christiane O... a essayé de les arrêter Martine L..., son employée, s'est placée devant Zouhir X... et lui a demandé de lever son T- shirt.

Source officielle
CC

civ1

éanmoins à l'appui de la décision disciplinaire prononcéec/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2014:C101027

Cassation

10 septembre 2014

10 septembre 2014

avec Mme Marie X..., susceptible d'être une victime et à tout le moins un témoin dont l'identité n'avait pas été révélée par le mis en examen ;- d'avoir, au cours de cette conversation téléphonique, essayé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02222

Cassation

24 octobre 2012

24 octobre 2012

ALORS, D'UNE PART, QU'en retenant à l'appui de sa décision que «la fermeture de l'agence située à Essay les Nancy » constituait un motif qui, étranger à l'état de grossesse de Mademoiselle X..., avait

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100908

Cassation

24 septembre 2009

24 septembre 2009

(pièce n° 13 annexée au rapport d'expertise judiciaire) ; que l'expert amiable relate : « Afin d'essayer de solutionner le litige, j'ai proposé aux différents intervenants une solution amiable avec l'aide

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO02229

Cassation

17 décembre 2008

17 décembre 2008

l'entreprise ou le groupe ; c'est une obligation de moyens ; il faut que l'employeur exécute loyalement son obligation ; il doit fournir au juge les éléments lui permettant d'apprécier qu'il a tout essayé

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:1221JUD001440505

Admin. suprême

21 décembre 2006

21 décembre 2006

Rien ne permet de penser qu'il était au courant des poursuites et qu'il a, d'une manière quelconque, essayé de se dérober à la justice. 54.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0623JUD000397713

Admin. suprême

23 juin 2016

23 juin 2016

Les autorités avaient ensuite à plusieurs reprises et en vain essayé de lui signifier la citation à comparaître auprès de ce domicile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b469

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

Marine E... déclarait au médecin expert gynécologue que la dernière personne à l'avoir touchée sexuellement était son oncle, Nicolas E..., relatant que celui-ci avait essayé de la pénétrer avec un doigt

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02483

Cassation

9 décembre 2009

9 décembre 2009

n'ont pas permis de prendre en compte la période du 9 mai 2001 au 31 décembre 2001 ; que pourtant les salariés de l'entreprise par l'intermédiaire des institutions représentatives du personnel ont essayer

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

Feldbruggec/Pays-Bas et Deumeland c

ECLI:CEDH:002-9639

Admin. suprême

24 juin 1993

24 juin 1993

Le Tribunal fédéral des assurances a repris intégralement à son compte l'hypothèse retenue par la commission de recours et relative à la cessation d'activité des femmes devenues mères - il n'a pas essayé

Source officielle