Codes de loi français

Article 3

(Arrêté du 1er décembre 1976)

Article 3

Aux fins du présent arrêté, on entend :

Article 244-2.16

Arrêt des machines à combustion interne

Article 1 bis

Au sens du présent arrêté, on entend par :

Article 6-1

(Arrêté du 1er décembre 1976)

Article 3

Le présent arrêté n'est pas applicable :

Article 56-3-2

Arrêt du bad beat jackpot.

Article 1

Les entreprises assujetties au présent arrêté sont :

Article 1

Sont soumis aux dispositions du présent arrêté :

Article 2

Aux fins du présent arrêté, on entend par :

Article 3

Aux fins du présent arrêté, on entend :

Article 1

Au sens du présent arrêté, on entend par :

Article 1

Les dispositions du présent arrêté ont pour objet de :

Article 1

Au sens du présent arrêté, on entend par :

Article 2

Au sens du présent arrêté on entend par :

Article 1 bis

Pour l'application du présent arrêté, il s'entend :

Article 2

Pour l'application du présent arrêté, on entend par :

Article Annexe I

Le nom d'usage peut s'avérer insuffisant. 6. Identification des revêtements Par revêtement, on entend un matériau mince recouvrant les éléments de construction.

Article 5

Les cotations par bassin sont établies par les services de FranceAgriMer par agrégation des données de prix issues du réseau local correspondant prévu à l'article 2 du présent arrêté.