Vu les procédures suivantes : Le médecin-conseil régional, chef du service médical d'Ile-de-France, a porté plainte contre M.

X..., chirurgien urologue, a procédé avec l'assistance de Mme Y..., médecin anesthésiste, à l'extraction d'un calcul situé à la jonction du rein et de l'uretère gauches de M.

l'ordre des médecins de procéder à l'inscription du requérant au tableau et à son agrément de chirurgien sous astreinte de 3 000 euros par jour de retard ; 3°) de lui accorder l'aide juridictionnelle

X... et de Me Roger, avocat du conseil national de l'Ordre des chirurgiens-dentistes, - les conclusions de M.

Le médecin de l'unité médicale du centre de rétention administrative a établi un certificat médical adressé à un chirurgien pour l'interroger sur une éventuelle opération.

[D] [B] sollicite du juge des référés de : - JUGER les demandes de Madame [D] [B] recevables et fondées, - ORDONNER l'expertise médicale judiciaire de Madame [D] [B], commettre pour y procéder tel médecin

la somme de 51 165,70 euros (3 580,4kmx0.5 indemnité kmx28,581 euro de rente viagére) correspondant à ses frais de déplacement pour se rendre chez ses différents praticiens (ostéopathe, acuponcteur, médecin

sont répartis en trois collèges qui regroupent respectivement : / 1° Les médecins généralistes ; / 2° Les chirurgiens, les anesthésistes et les obstétriciens ; / 3° Les autres médecins spécialistes (

JUILLET 1961 LA DAME Z..., DESIRANT VOIR DISPARAITRE LES CICATRICES DONT ELLE RESTAIT AFFLIGEE A LA SUITE D'UNE OPERATION POUR UNE PTOSE MAMMAIRE BILATERALE, EUT RECOURS AUX SOINS DU DOCTEUR Y..., CHIRURGIEN

X..., chirurgien urologue, a procédé avec l'assistance de Mme Y..., médecin anesthésiste, à l'extraction d'un calcul situé à la jonction du rein et de l'uretère gauches de M.

A et de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes, - les conclusions de M.

A et de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes, - les conclusions de M.

qu'ils puissent paraître, ne permettent pas néanmoins d'aboutir aux affirmations sur lesquelles les compagnies d'assurances ont fondé leur plainte, ou même d'écrire, ainsi que l'ont fait les experts médecins

issue du décret du 15 juin 1994 : "Les dispositions du présent code s'imposent à tout chirurgien-dentiste inscrit au tableau de l'Ordre ( ...)" ; qu'aux termes de l'article 52 du même code : "Les chirurgiens-dentistes

Par la suite, le requérant subit à Londres, en dix termes opératoires échelonnés d’octobre 1971 à octobre 1973, une phalloplastie réalisée par le professeur Evans, chirurgien au Queen Mary’s Hospital.

Vu les procédures suivantes : Le médecin-conseil, chef de service de l'échelon local du service médical de Seine-Saint-Denis, a porté plainte contre M.

W..., chirurgien orthopédiste, en exécution d'une convention d'exercice du 29 juin 1990 ou au docteur G...

W..., chirurgien orthopédiste, en exécution d'une convention d'exercice du 29 juin 1990 ou au docteur S...

C..., chirurgien orthopédiste, en exécution d'une convention d'exercice du 29 juin 1990 ou au docteur G...

C..., chirurgien orthopédiste, en exécution d'une convention d'exercice du 29 juin 1990 ou au docteur S...