-Organisation générale L'organisation du laboratoire doit être fondée sur un système d'assurance de la qualité basé sur une documentation écrite décrivant notamment les procédures et les modes opératoires concernant les différentes étapes des analyses

Article Annexe VI

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Gazole-électricité (hybride rechargeable) GL Gazole-électricité (hybride non rechargeable) GH Mélange de gazole et gaz naturel (dual fuel) GF Mélange de gazole et gaz naturel (véhicule dual fuel type 1A) 1A Bicarburation gazole-GPL ou mode

Article 67-15

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En cas de non-détection du "rien ne va plus", le croupier passe en mode manuel. De la même façon, en cas de non-détection du numéro, le croupier passe aussi en mode manuel afin de valider le numéro.

Article 2

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Les établissements ou parties d'établissements visés à l'article 1er devront, pour l'application de la loi du 21 juin 1936, choisir un des modes ci-après : 1° Limitation du travail effectif à raison de huit heures par jour pendant cinq jours ouvrables

LEGIARTI000028447244

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le cas échéant (système de terminaison de vol, transpondeur, enregistreur de vol, etc.). 1.3 Liste des paramètres de mission enregistrés et leur localisation dans l'URL. 2 Analyse des risques 2.1 Analyse de sécurité 2.1.1 Analyse des modes

Article R225-120

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 95 > 97

Code de commerce

immédiatement exigible par action ou valeur mobilière donnant accès au capital souscrite ; 11° Le nom ou la dénomination sociale, l'adresse de la résidence ou du siège social du dépositaire ; 12° Le cas échéant, la description sommaire, l'évaluation et le mode

Article L224-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 02

Code de la consommation

Lorsqu'un fournisseur souhaite adresser à un consommateur les factures sur un support durable autre que le papier, ce fournisseur vérifie au préalable que ce mode de communication est adapté à la situation de son client et s'assure que ce dernier est

Article L631-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 62 > 34

Code de la construction et de l'habitation

Cet usage peut être établi par tout mode de preuve, la charge de la preuve incombant à celui qui veut démontrer un usage illicite.

Article 50-4

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réputé satisfaire cette exigence ; - les radiateurs et convecteurs disposent de régulation présentant une variation temporelle, telle que définie dans la méthode de calcul en annexe III du présent arrêté, inférieure à 0,6 K lorsqu'ils sont utilisés en mode

Article 10

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La commission de contrôle des opérations électorales peut : - constater l'inéligibilité d'un candidat et substituer au candidat inéligible, selon le mode de srutin appliqué, le candidat suivant de la même liste ou le suppléant du candidat inéligible ;

Article Annexe I

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La conception, le matériau et la technique d'impression des caractères propres à ces bagues doivent garantir leur résistance à l'usure et assurer la permanence des inscriptions qui y sont portées, compte tenu de la longévité, du mode et du milieu de vie

Article 1

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type 8 au sens de l'annexe V du règlement (UE) n° 528/2012 susvisé (produits de protection du bois). " Produit rodenticide " : produit biocide de type 14 au sens de l'annexe V du règlement (UE) n° 528/2012 susvisé (rodenticides). " Vente en vrac " : mode

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 43

Arrêté du 11 septembre 1986 portant application de l'article R. 382-16 du code de la sécurité sociale

2037), ou la notification des éléments d'imposition (imprimé n° 964 bis) ; - une fiche de renseignements professionnels comportant toutes les précisions utiles sur les diverses formes d'activités exercées au cours des trois dernières années et les modes

Article R253-5-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 42

Code rural (nouveau)

l'association d'un végétal, d'un produit végétal ou d'une famille de végétaux avec un ravageur, un groupe de ravageurs, une maladie ou un groupe de maladies contre lesquels les produits phytopharmaceutiques sont dirigés, ainsi qu'avec une fonction ou un mode

Article 4

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Un envoi qui satisfait aux prescriptions et contrôles pour le transport des colis exceptés tels que définis par la réglementation du mode de transport considéré et dont le contenu radioactif est conforme aux dispositions de l'annexe I du présent arrêté

Article CH 50

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de combustion étanche, sous réserve, dans le cas d'appareils utilisés sans conduit de fumée, que la puissance totale installée dans un local ne dépasse pas 25 kilowatts ; b) Panneaux radiants, dans certains types d'établissements dans lesquels les modes

Article 6

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destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge, les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales et les substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids, sous réserve que les apports journaliers, compte tenu du mode

Article 1

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avec le corps humain ou les objets métalliques ; 4° L'équipotentialité doit être réalisée entre toutes les masses et les éléments conducteurs ; 5° Le câble de mise à la terre de la pièce à souder doit adhérer à celle-ci par une soudure, tout autre mode

Article 9

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La méthode détaille : i) Le scénario de référence de la catégorie d'activités de projet considérée, les critères qui ont présidé à son choix ainsi que le mode de calcul des émissions ou absorptions résultant de ce scénario ; ii) La démarche qui permet

Article 218

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Le conseil d'administration de l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs peut autoriser, dans le respect des crédits budgétaires prévus à l'article 219, la création de nouvelles prestations ou la mise en place de nouveaux modes d'intervention

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