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21 719 résultats pour « Calandri »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68cc554f9da36895046916b4

T. Judiciaire

8 septembre 2025

8 septembre 2025

Le médecin expert a déposé son rapport le 27 février 2025, lequel a été notifié aux parties par le greffe avec convocation à l’audience du 16 juin 2025 à 9 heures et calendrier de procédure pour faire

Source officielle

Page 89 sur 1086

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:1019JUD007131001

Admin. suprême

19 octobre 2010

19 octobre 2010

En l'affaire Emanuele Calandra et autres c.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6268ddfeb6a90a057d2a5aa8

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Toutefois, si l'affaire nécessite de nouveaux échanges de conclusions, sans préjudice de l'article 910-4, il en fixe le calendrier, après avoir recueilli l'avis des avocats.'

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6268ddfeb6a90a057d2a5aaa

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Toutefois, si l'affaire nécessite de nouveaux échanges de conclusions, sans préjudice de l'article 910-4, il en fixe le calendrier, après avoir recueilli l'avis des avocats.'

Source officielle
TJ

Référés expertises

68e557cd0e2901d10fa3552f

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Le calendrier des opérations, les consignations complémentaires, la note de synthèse Dit que l’expert devra : - en concertation avec les parties, définir un calendrier prévisionnel de ses opérations à

Source officielle
TJ

Chambre 01 CTX IMMOBILIER

67a677e09324999a647aaab1

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

successions partages rendue sur requête de la partie la plus diligente ; -DIT qu'il appartiendra à maître [H] [E] notaire de convoquer les parties assistées de leur conseil et de fixer avec elles un calendrier

Source officielle
TJ

Référés expertises

66335afbc0d3e3fe99cadb0d

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

Le calendrier des opérations, les consignations complémentaires, la note de synthèse Disons que l’expert devra : - en concertation avec les parties, définir un calendrier prévisionnel de ses opérations

Source officielle
TJ

Référés expertises

686819344965b5d9df313eb8

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Le calendrier des opérations, les consignations complémentaires, la note de synthèse Disons que l’expert devra : - en concertation avec les parties, définir un calendrier prévisionnel de ses opérations

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

686d609ea2273490db10791c

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

fondement de l’article 700 du Code de procédure civile dans le cadre du présent incident ; Renvoyons l’affaire à la mise en état du 7 septembre 2026 pour la clôture définitive de l’instruction, le calendrier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b68

Appel

14 novembre 2007

14 novembre 2007

Y... sur des calendriers qui sont en contradiction avec les feuilles de temps signées des deux parties pour la période du 3 décembre 2001 au 25 mai 2002 et, de manière plus générale réfute les affirmations

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO01093

Cassation

19 novembre 2013

19 novembre 2013

En exécution de ce calendrier, l'appelante devait conclure avant le 02/ 05/ 2012 et les intimés répliquer avant le 05/ 06/ 2012.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01270

Cassation

25 juin 2014

25 juin 2014

juin 2013 ; que le 14 juin 2013, l'employeur a saisi le tribunal d'instance afin d'obtenir l'annulation des candidatures figurant sur plusieurs listes électorales, ainsi que la fixation d'un nouveau calendrier

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY03301_20240718

Admin. Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Il résulte des stipulations précitées que tout jour de retard constaté sur le calendrier contractuel d'exécution des travaux peut engendrer, à l'appréciation du maître de l'ouvrage, des pénalités de retard

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY03408_20240611

Admin. Appel

11 juin 2024

11 juin 2024

de droits acquis au versement de cette subvention car certaines des dépenses de la société Produits bitumes routiers se rapportant à l'objet de la convention ont été réalisées en méconnaissance du calendrier

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2000337_20240327

Administratif

27 mars 2024

27 mars 2024

/L'OM ne pourra être tenu pour responsable des éventuelles modifications ou annulations partielles et/ou totales des Matches prévus au calendrier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2308451_20230802

Administratif

2 août 2023

2 août 2023

incohérence entre les documents de la consultation à propos de l'exigence de la réalisation des travaux en deux phases ; - concernant les critères d'attribution " Moyens et organisation " et " Calendrier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd878a1

Appel

6 septembre 2005

6 septembre 2005

C/ Compagnie AXA FRANCE IARD COMPAGNIE AVIVA ASSURANCES AIG EUROPE SOCIETE AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCES CALLAND SARL CALLAND REALISATIONS SA FORTIS CORPORATE INSURANCE SOCIETE AXA BELGIUM PICARD

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

670594271296b51ba2ba86e2

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

CITYA [Localité 4] Syndicat DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE LES TERRASSES DE [Adresse 6] c/ Société OCD 34 GROSSES le - la SCP CALAUDI BEAUREGARD CALAUDI BENE , la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b0bfa08d0ccf000877e703

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

[...] 2 - Calendrier détaillé d'exécution Le calendrier détaillé d'exécution distingue les différents ouvrages ou groupes d'ouvrages dont la construction fait l'objet des travaux.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00614

Cassation

27 mars 2013

27 mars 2013

La société MEDIAPOST produit des tableaux (ni datés ni signés) présentés comme les calendriers indicatifs de modulation, pour les années 2005 à 2008, mentionnant les semaines de faible, moyenne et forte

Source officielle