garantie de passif peuvent être alloués ; qu'au cas d'espèce, le contrat de garantie conclu entre M. et Mme [T] d'une part, et la société Fidom d'autre part, le 19 janvier 2007, en marge

Y..., responsable de l'antenne de Mantes, avait expliqué à Mme X... qu'elle relevait totalement de son autorité hiérarchique et qu'il ne lui appartenait pas de décider de l'opportunité des mesures thérapeutiques

laissés perdurer sans les sanctionner ; qu'en retenant, pour juger le licenciement de Mme Y... en date du 25 mars 2009 fondé sur une faute grave, que les actes d'insubordination et les méthodes de management

Y... dans son management, qui entraînent des risques psychosociaux » ; qu'en retenant qu'il ne pouvait être soutenu que ces deux membres n'avaient pas exprimé leur avis, quand le seul constat de fautes

ce qu'il ordonne la prorogation, se substituant de plein droit au jugement rendu le 1er octobre 2015 ; - ordonné la mention de l'arrêt au 1er bureau du service de la publicité foncière de Vanves en marge

selon le moyen : 1°/ que les dommages-intérêts dus au créancier correspondent à la perte qu'il a faite et du gain dont il a été privé ; qu'en condamnant la société Gineys au paiement de la perte de marge

très inférieur à celui réalisé par l'ancien distributeur en 2009, d'autre part, qu'elle se trouvait en difficulté du fait de la disparition de clients, du marché se rétrécissant et de la faiblesse des marges

de l'exploitation et de la gestion de l'institut, prélevant jusqu'à 70 % du chiffre d'affaires de l'institut à son profit au titre des marchandises qu'elle fabrique et sur lesquelles elle prélève une marge

moral peut être frappé de nullité ; qu'en l'espèce, selon les termes de la lettre de licenciement, Mme P... a été licenciée en raison de son manque de leadership au niveau créatif et de son manque de management

droits à pension de l'intéressée ; Considérant qu'en effet si, en ce qui concerne les biens des époux, le jugement de divorce est opposable aux tiers à partir du jour où les formalités de mention en marges

périmètre de reclassement du plan de sauvegarde de l'emploi les sociétés Luxury Hotels International of France SAS, Lyon Real Estate Company SAS, Marriott France Group Companies SAS, Marriott Management

des équipes, l'animation d'équipes l'est ; le niveau 5A Cadre 5A, auquel Mme Y... souhaite voir porter sa classification depuis l'année 2005, prévoit pour sa part des « activités de management de premier

contre le vendeur de l'immeuble ou les constructeurs et se trouve même sous-entendue en présence d'une telle cession d'actions; qu'en l'espèce, le contrat de crédit-bail litigieux comportait, en marge

pas, quant à elle, avérée, dans la mesure où le buraliste n'était pas seul dans sa boutique, et qu'était notamment présent à ses côtés et plus précisément aux côtés de Didier Y... dont il décrit le manège

coupable des faits qui lui étaient reprochés et l'a condamnée à une amende de 300 euros ainsi qu'à payer à Malika Y... la somme de 450 euros à titre de dommages et intérêts ; "aux motifs que le mandement

condamné, de ce chef, en le condamnant également à indemniser les parties civiles ; "aux motifs que les prévenus, qui avaient tous connaissance soit de l'incompétence des intervenants en matière de management

reprochés, qui causent un trouble exceptionnel à l'ordre public en livrant les plus démunis à la cupidité de vendeurs sans scrupules, que son comportement, lequel signe une volonté délibérée de vivre en marge

établis, auraient été commis au préjudice de France Télécom sur laquelle la société Alcatel CIT aurait exercé des manoeuvres frauduleuses dans le dessein de lui faire accepter un prix qui dissimulait une marge