ce sinistre à l'assureur qui lui a opposé un refus de garantie ; que les sociétés Gérard Mang et Mang industries Tunisie ont assigné l'assureur et le courtier, principalement pour obtenir l&

facilities management aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Manus facilities management à payer à M.

1991, Louise et Rose A... étaient victimes d un cambriolage commis dans leur appartement de Bastia, au cours duquel étaient volés de nombreux objets et meubles de valeur, principalement une salle à manger

Dominique Z... une salle-à-manger en merisier massif, style Régence ; que, le 29 mars 1989, M.

ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Vins du Val-de-Loire (Vinival) a poursuivi le société Henri de X... en contrefaçon de marques "Boire et manger

Man-Made River Project, Etablissement public de droit Lybien, dont le siège est P.O.

salarié ayant procédé à une modification des prix qui nécessitait une autorisation préalable du directeur sales & marketing, du directeur commercial et du directeur régional, avant validation par le manager

l'arrêt attaqué de l'avoir débouté de sa demande en paiement d'un rappel d'indemnité de repas, alors, selon le moyen, que la cour d'appel, qui, pour justifier sa décision, a retenu qu'il refusait de manger

La société Figaro management a alors assigné la Société générale en restitution de la somme ainsi débitée de son compte.

brute hors taxes de 20 % : 0,5 % du chiffre d'affaires; pour une marge brute de 20 à 24 % : 1 % du chiffre d'affaires ; pour une marge brute de 24 01 % à 28 % : 1,5 % du chiffre d'affaires; pour une

brute servant au calcul de la commission de 10 % ; qu'en disant que le salarié avait droit à une commission sur la marge brute, sans tenir compte des frais de transport et de montage, la cour d'appel

; qu'à l'occasion d'une livraison de poudre de mangue au Japon par la société Agritech, un contrôle opéré par les services douaniers du Japon a mis en évidence la présence d'un taux élevé de sulfites

l'enfant mineure Lucille Z..., née le 4 décembre 1987, en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1996 par la cour d'appel de Versailles (3ème chambre civile), au profit : 1 / des Mutuelles du Mans

perdue sur 160 pièces de : 92 289,60 € - Modèle E1500 : 346,14 euros, soit une marge perdue sur 89 pièces de : 30 806,46 € - Modèle D1305 : 626 euros, soit une marge perdue sur 240 pièces de : 150 240

de citation des 21 mai 1996 et 20 septembre 1996 et 27 janvier 1997 et les citations à comparaître délivrées à la suite de ces mandements, dont la nullité n'a été constatée par aucun jugement définitif

Selon l'arrêt attaqué (Angers, 20 février 2018, rectifié le 19 septembre suivant), le 30 août 2013, l'Office public de l'habitat de Le Mans métropole Le Mans habitat, devenu l'Office public de l'habitat

Management, précitée, est représentée en 1997 par la société X...

brute applicable ; que par l'arrêt attaqué, elle a retenu que la société RPM devait être indemnisée sur la base de la marge brute, déduction faite des frais fixes, et a condamné la société Texto à lui