Pierre X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 11 mai 2017 par la cour d'appel de Limoges (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 3 octobre 2005, qui, pour délit de violences, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

Pierre X..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juin 1993 par la cour d'appel de Chambery (chambre civile), au profit de Mme Elisabeth, Marie, Françoise Y... épouse X..., défenderesse à la cassation

Pierre et Jean-François B... et Mme Martine B... ont vendu, le 17 mars 1983, leurs parts de la société à responsabilité limitée Sofort à MM. Albert et Thierry Y... et Mme A...

Pierre Y..., demeurant à Saint-Paul-Cap de Joux, Mirandel (Tarn), 3 / de M. Philippe Y..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 4 / de M.

Jean-Patrice X..., demeurant ..., 5°/ Mlle Isabelle X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juillet 1994 par la cour d'appel de Versailles (14e chambre), au profit de Mme Marie-Pierre

[Y] [M] et Mme [Z] [W] de payer à la SAS Maisons Pierre la somme de 16 884 euros avec intérêts de droit ainsi que les dépens.

#Piera Scaramuzza mod Kommissionen for De Europæiske Fællesskaber.#Intervention.#Sag C-76/93 P.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société générale des pierres et marbres de Bourgogne, société anonyme

Pierre X..., demeurant chez M. Christian Y..., ..., 2 / M. Olivier X..., demeurant ..., 3 / M.

Pierre, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 6ème section, en date du 16 août 2004, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de viols et agressions sexuelles

Pierre, société à responsabilité limitée, dont le siège social est sis ..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Y..., de Me Blondel, avocat de la société Pierre et vacances, venant aux droits du X... Pierre et vacances, les conclusions de M.

Jean-Pierre, partie civile , contre l'arrêt n° 3 de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 21 janvier 2004, qui, dans la procédure suivie contre Hubert Y... du chef d'injures non publiques

banque avait omis volontairement de contre-passer les effets impayés afin de grossir le compte d'escompte et de diminuer le compte découvert jusqu'à le ramener à la limite de la caution donnée par Pierre

l'audience, le conseil du prévenu, au soutien de ses conclusions écrites, conteste le procès-verbal d'infraction aux motifs que, reconnaissant être bien stationné hors d'un emplacement matérialisé place Pierre

Pierre X... Xavier X...

contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 17 novembre 2000, qui, dans l'information suivie contre Jean-Marc Z... du chef de recel de concussion et contre Jean-Pierre

Pierre, contre l'arrêt n° 169 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BOURGES, en date du 25 septembre 2001, qui, dans l'information suivie contre lui pour commerce de matériel de guerre

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 4 décembre 2003, qui, pour tromperie, les a condamnés, chacun, à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et 1 500 euros