Codes de loi français

Article Annexe IV

-Références réglementaires des unités d'enseignement général UNITÉ UG 1-Français et Histoire-géographie-enseignement moral et civique Les programmes sur lesquels reposent l'unité sont définis par : UNITÉ UG 2-Mathématiques et Physique-Chimie Les programmes

Article Annexe II c

de réalisation C2.2 : Traduire graphiquement des solutions techniques et esthétiques C2.3 : Établir des quantitatifs Modes d'évaluation Les activités, les documents techniques, les compétences évaluées et le degré d'exigence sont semblables quel que

Article 9

La liste des documents qui peuvent être présentés en l'absence de l'original du certificat d'immatriculation est prévue dans une instruction technique établie par l'organisme technique central, approuvée par le ministre chargé des transports et disponible

Article Annexe à l'article D412-51

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 18 > 04

. - Documentation technique La documentation technique est établie par le fabricant.

Article 40

II. - A l'expiration de l'année de stage, les adjoints techniques stagiaires dont les services ont donné satisfaction sont titularisés.

Article 3

Elle est conjointement attribuée par le professeur de langue et le ou les professeur(s) de la ou les discipline(s) non linguistique(s) ayant fait l'objet d'un enseignement dans la langue de la section.

Article 13-3

Dans la limite des crédits ouverts à cet effet, le directeur de l'école peut faire appel, pour dispenser des enseignements, pour la réalisation d'études ou d'expertises ou pour tous travaux nécessaires à l'accomplissement des missions qui lui incombent

Article 19

justifient de cinq années de services effectifs en cette qualité au 1er septembre de l'année au titre de laquelle ces listes sont établies ; toutefois, ceux qui sont candidats à l'inscription sur une liste d'aptitude spéciale doivent avoir assuré un enseignement

Article 8

Les matières enseignées dans chaque spécialité du diplôme universitaire de technologie font l'objet par année d'un regroupement en deux ou trois unités d'enseignement.

Article 15

Ce conseil est consulté sur : a) L'organisation des enseignements et des activités de recherche dans le cadre des orientations générales retenues par le conseil d'administration ; b) Les modalités de recrutement usagers visés à l'article 4 du présent

Article Annexe II

. - Cours par correspondance Indiquer pour chaque formation et pour chaque enseignement, identifié par le numéro figurant à l'annexe II, la nature des documents envoyés aux apprentis et leur périodicité ; la périodicité des travaux demandés aux apprentis

Article 9

d'administration délibère sur : -le programme et le rapport d'activité de l'établissement ; -les questions relatives à la vie de l'école, à son organisation, ainsi que sur son règlement intérieur ; -l'affectation, entre les diverses disciplines pouvant être enseignées

Article R6153-91-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 95 > 01

administrer les vaccins dont la liste est prévue au 9° bis de l'article L. 5125-1-1 A aux personnes dont les conditions d'âge et, le cas échéant, les pathologies sont précisées par l'arrêté prévu par ce même 9° bis, sous réserve d'avoir suivi les enseignements

Article Annexe III-20 A (art. A322-101)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 76 > 03

CONDITIONS DE PRATIQUE DE LA PLONGÉE AU TRIMIX OU À L'HÉLIOX EN ENSEIGNEMENT ESPACES D'ÉVOLUTION NIVEAU MINIMUM COMPÉTENCE EFFECTIF 0 - 40 mètres. Niveau P 3 ou P 4 + qualification nitrox confirmé en cours de formation mélange.

Article L322-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 54 > 76

L'autorité administrative peut également prononcer la fermeture temporaire ou définitive d'un établissement employant une personne qui enseigne, anime ou encadre une ou plusieurs activités physiques ou sportives mentionnées à l'article L. 212-1 sans posséder

Article D613-30-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 93 > 02

La continuité des enseignements est assurée dans les conditions fixées à l'article D. 611-10.

LEGIARTI000038920346

courants UP2 EP2 - Réalisation et contrôle d'un ouvrage courant UP2 EP3 - Réalisation d'ouvrages spécifiques UP3 EP3 - Réalisation de travaux spécifiques UP3 EG1 - Français et Histoire Géographie UG1 EG1 - Français et Histoire-Géographie - Enseignement

Article 41 bis

Le rapport entre le nombre d'enseignants permanents et celui des élèves doit être tel qu'il permette un enseignement et un encadrement adaptés aux exigences de la formation.

Article R812-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 74 > 04

Ces écoles dispensent un enseignement scientifique portant principalement sur les sciences biologiques, physiques, économiques et humaines dans leurs rapports avec l'agriculture.