Codes de loi français

Article Annexe II

Terrain de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs ; -vente, entretien et réparation de véhicules légers ; Des éléments d'appréciation du périmètre d'activité des catégories recensées dans la présente annexe sont présentés en préambule

Article 2

L'épreuve comprend une préparation par le candidat d'une durée de vingt-cinq minutes, un exposé d'une durée de vingt minutes et un entretien avec le jury d'une durée de trente minutes (durée de l'épreuve : une heure quinze minutes ; coefficient 4).

Article 1

-Epreuves d'admission Epreuve n° 1 : entretien avec le jury visant à apprécier la personnalité, les aptitudes et les motivations du candidat (durée : trente minutes ; coefficient 4).

Article 83

respect des principes prévus à l'article L. 211-1 du code de l'environnement ; 9° Contribuer à la régulation des crues par l'accroissement de la capacité de rétention des zones naturelles d'expansion des crues, le stockage de l'eau, un meilleur entretien

Article 1

Epreuve n° 4 : entretien avec le jury (durée : quarante minutes ; coefficient 8).

Article 10

L'utilisateur des emballages, fabriqués, reconstruits ou reconditionnés, des GRV fabriqués, reconstruits, réparés ou ayant subi un entretien régulier ou des grands emballages fabriqués ou recontruits, conformément au modèle type agréé, doit disposer d'une

Article Annexe II

Lors de cet entretien, le jury peut élargir le champ des questions au contexte institutionnel et des conditions d'exercice du métier.

Article 16

Elle est chargée de l'organisation, au palais de l'Elysée, de cérémonies et manifestations diverses, telles que discours, remises de décorations, entretiens, repas, réceptions ou visites lorsqu'ils ont un caractère diplomatique ou officiel.

Article R45 B-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 05 > 53

Dans ce délai, l'entreprise a la faculté de demander un entretien afin de clarifier les conditions d'éligibilité des dépenses.

Article L321-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 40

perçu le droit départemental mentionné au premier alinéa, l'usage de l'ouvrage d'art entre le continent et l'île peut en outre donner lieu à la perception d'une redevance pour services rendus par le maître de l'ouvrage en vue d'assurer le coût de son entretien

Article L173-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 57 > 37

perçu le droit départemental mentionné au premier alinéa, l'usage de l'ouvrage d'art entre le continent et l'île peut en outre donner lieu à la perception d'une redevance pour services rendus par le maître de l'ouvrage en vue d'assurer le coût de son entretien

Article Annexe V

Entretien avec le candidat (20 minutes maximum) Cet exposé est suivi d'un entretien.

Article Annexe V

• Entretien avec le candidat (20 minutes maximum) Cet exposé est suivi d'un entretien.

Article Annexe IV

Cette évaluation est complétée par un entretien qui a lieu dans l'établissement de formation ou dans l'entreprise.

Article Annexe 3

points clés à mettre en avant auprès de son client. 3.3 : TP1 : mise en service de l'installation ; Objectif 4 : planifier la maintenance de l'exploitation. 4.1 : Partie sur les différents points à vérifier lors d'une maintenance préventive (entretien

Article Annexe

amiables ou des servitudes prévues à l'article 4 (1° et 2°) de la loi du 16 octobre 1919 précitée ; les immeubles susceptibles de supporter ces servitudes sont ceux compris dans le périmètre des servitudes de la concession défini au plan annexé au présent

Article Annexe

d'équipements thermiques et de climatisation. 45. 2 PB Construction et entretien de chaussées (y compris sols sportifs et pavage).

Article Annexe

Mécanique industrielle 28. 5DA 3,30 Reconstruction de moteurs (sauf pour l'aéronautique) 28. 5DC 3,00 Usinage de précision ou réparation d'articles métalliques divers 28. 5DF 2,20 Travaux d'intervention, de montage, démontage et entretien

Article 5

TITRE IV : SERVITUDES AERONAUTIQUES., Sct. CHAPITRE Ier : DISPOSITIONS GENERALES., Art. R241-3, Sct. CHAPITRE II : SERVITUDES AERONAUTIQUES DE DEGAGEMENT., Art. R242-1, Art. R242-2, Sct. CHAPITRE III : SERVITUDES AERONAUTIQUES DE BALISAGE., Art.

Article 39-5

-Lorsque l'autorité territoriale envisage de licencier un agent pour l'un des motifs mentionnés au I du présent article, elle convoque l'intéressé à un entretien préalable selon les modalités définies à l'article 42.