Codes de loi français

Article Annexe 4

incendies ; - utilisation de résultats de calculs ; - procédure mixte faisant appel à des résultats expérimentaux et numériques ; - exploitation des règles jugées par lui pertinentes des normes d'application étendue, si ces dernières ont fait l'objet

Article Annexe I

Les humidimètres peuvent comporter un dispositif d'impression des résultats de mesurage.

Article R2131-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 39 > 59

La femme enceinte peut décider, à tout moment, que les résultats seront communiqués à l'autre membre du couple.

Article 37

collecte de l'ensemble des données relatives aux contrôles techniques effectués dans les installations de contrôle ; c) L'OTC élabore les documents techniques nécessaires aux traitements informatiques des informations relatives aux véhicules et au résultat

Article 29

collecte de l'ensemble des données relatives aux contrôles techniques effectués dans les installations de contrôle ; c) L'OTC élabore les documents techniques nécessaires aux traitements informatiques des informations relatives aux véhicules et au résultat

LEGIARTI000049599380

accomplie pour pratiquer le test ou recueil et traitement de signaux biologiques ; -les modalités de respect des recommandations du fabricant du test ou recueil et traitement de signaux biologiques ; -les modalités pour la communication appropriée du résultat

LEGIARTI000034977144

COMPOSITION DU DOSSIER COMPLÉMENTAIRE POUR TOUTE DEMANDE DE RENOUVELLEMENT RAPPORT D'ACTIVITÉ Eléments relatifs aux effectifs et aux résultats Effectif total Répartition des inscrits par année d'étude et par promotion A indiquer Dont allègement

Article A123-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 08 > 48

-Les fichiers de rediffusion prévus au II de l'article D. 123-80-1 sont transmis au format texte pour les résultats des retraitements des informations contenues dans les inscriptions ainsi que, s'ils existent dans ce format, pour les résultats des retraitements

Article Annexe art. 23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 42 > 27

Cette annuité sera égale à la somme algébrique des éléments a et b ci-après : a) Une somme égale au résultat net moyen des trois exercices précédant la date de notification du rachat si ce résultat est positif ; b) Une correction destinée à tenir compte

Article L213-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 14 > 83

être également réunie dans les quatre mois qui suivent l'approbation des comptes ayant fait apparaître ces résultats déficitaires, à l'effet de décider s'il y a lieu de continuer l'activité de l'association ou de procéder à sa dissolution.

LEGIARTI000046935294

Communication du résultat 4.1. Modalités de communication du résultat au patient Le résultat d'un examen génétique ne doit pas être directement communiqué au patient par le laboratoire de biologie médicale mais par le prescripteur.

Article 123-29

cités à l'article 120-2 ci-dessus du présent règlement général d'emploi peuvent, à titre individuel ou collectif, le cas échéant cumulativement, bénéficier, indépendamment de quelque autre régime indemnitaire que ce soit, du versement d'une prime de résultats

Article 1

Il détermine les modalités techniques d'application du décret susvisé, et particulièrement la liste des essais et mesures ainsi que leurs spécifications et résultats permettant de s'assurer de la conformité de ces matériels aux dispositions d'hygiène

Article 27

Art. 71, Art. 72 B, Art. 72 D, Art. 72 D bis, Art. 72 D ter Le montant mentionné au quatrième alinéa du I de l'article 72 D ter comprend celui des déductions pour aléas pratiquées et non encore rapportées au résultat à la date de publication de la présente

Article 1

aux dispositions prévues au c de l'article R. 822-10 du code de l'éducation, la représentativité des organisations syndicales au conseil d'administration du centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Normandie est appréciée selon les résultats

Article 4

Les modalités d'échantillonnage et les méthodes d'analyse utilisées dans le cadre du contrôle sanitaire des eaux de baignade garantissent la fiabilité et la traçabilité des résultats du contrôle sanitaire.

Article 8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 71 > 67

Chaque candidat reçoit notification de ses résultats par le directeur régional des affaires sanitaires et sociales concerné, qui peut donner délégation au médecin inspecteur régional de la santé pour cette opération.

Article 18

Cette autorisation est délivrée au vu des résultats des examens et épreuves prévus à l'article 6 ci-après. »

Article 12

Cette autorisation est délivrée au vu des résultats des examens et épreuves prévus à l'article 6 ci-après. »

Article 12

Le directeur général des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains présente chaque année au conseil d'administration un budget qui comprend : -un compte de résultat prévisionnel ; -un tableau de financement abrégé prévisionnel.