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23 595 résultats pour « (sur le moyen pris en ses 5e et 6e moyen) divorce »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 32

—

La durée moyenne du temps passé dans chacun des échelons du corps des techniciens d'atelier de physique nucléaire est fixée conformément au tableau ci-après.

Article 37

—

La durée moyenne du temps passé dans chacun des échelons du corps des techniciens d'études de physique nucléaire est fixée conformément au tableau ci-après.

Article 8

—

- ancienneté égale ou supérieure à un an six mois 4e échelon - ancienneté acquise dans la limite de six mois. 6e échelon 5e échelon - ancienneté acquise. 7e échelon 6e échelon - sans ancienneté.

Article 27

—

La durée moyenne du temps passé dans chacun des échelons du corps des techniciens de physique nucléaire est fixée conformément au tableau ci-après.

Article 3

—

échelon Sans ancienneté 7e échelon 6e échelon Sans ancienneté 6e échelon 5e échelon Sans ancienneté 5e échelon 5e échelon Sans ancienneté 4e échelon 4e échelon Ancienneté acquise 3e échelon 4e échelon

Article 2

—

échelon 7e échelon Ancienneté acquise 4e échelon 6e échelon 3/4 de l'ancienneté acquise 3e échelon 5e échelon 3/4 de l'ancienneté acquise 2e échelon

Article 10

—

Les inspecteurs principaux de 2e classe en fonctions à la date de publication du présent décret sont reclassés conformément au tableau de correspondance suivant : ANCIENNE SITUATION NOUVELLE SITUATION Echelons Echelons 5e 6e

Article 10

—

échelon 7e échelon Sans ancienneté 5e échelon 6e échelon Sans ancienneté 4e échelon 5e échelon Ancienneté acquise 3e échelon 5e échelon Sans ancienneté 2e échelon 4e échelon Ancienneté acquise 1er échelon 3e échelon Ancienneté acquise SITUATION

Article 23

—

échelon 11e échelon provisoire 5e échelon 10e échelon provisoire 4e échelon 9e échelon provisoire 3e échelon 8e échelon provisoire 2e échelon 7e échelon provisoire 1er échelon 5e échelon provisoire Emploi de

Article 41

—

et de formation de classe normale Echelon temporaire 12e échelon 11e échelon 12e échelon 10e échelon 11e échelon 9e échelon 10e échelon 8e échelon 9e échelon 7e échelon 7e échelon 6e échelon 6e échelon 5e

Article 28

—

échelon à partir de 3 ans 10e échelon Sans ancienneté 6e échelon avant 3 ans 9e échelon Ancienneté acquise 5e échelon 8e échelon 3/4 de l'ancienneté acquise

Article 71

—

échelon 7e échelon Ancienneté acquise 5e échelon 6e échelon 2/3 de l'ancienneté acquise 4e échelon 5e échelon 2/3 de l'ancienneté acquise 3e échelon 4e échelon Ancienneté acquise 2e échelon 3e échelon Ancienneté acquise

Article 8

—

échelon 7e échelon Ancienneté acquise 5e échelon 6e échelon 2/3 de l'ancienneté acquise 4e échelon 5e échelon 2/3 de l'ancienneté acquise 3e échelon 4e échelon Ancienneté acquise 2e échelon 3e échelon Ancienneté acquise

Article 19

—

échelon : ― à partir de six mois 6e 4/3 de l'ancienneté acquise au-delà de six mois, ― avant six mois 6e Deux fois l'ancienneté acquise 5e échelon 5e

Article 33 bis

—

service automobile : Classe exceptionnelle : Echelon unique 7e échelon Classe normale : 5e échelon avec une ancienneté au moins égale à 2 ans et 6 mois 7e échelon 5e échelon avec une ancienneté inférieure 6e échelon

Article 1

—

:-----------------------------: : TECHNICIEN : INDICES : : TERRITORIAL CHEF : BRUTS : :-------------------:---------: : 8e échelon : 579 : : 7e échelon : 547 : : 6e échelon : 510 : : 5e

Article 1

—

échelon 597 5e échelon 555 4e échelon 522 3e échelon 489 2e échelon 451 1er échelon 422 Technicien principal 7e échelon 593 6e échelon 566 5e échelon 541 4e échelon 528

Article 2

—

échelon 547 5e échelon 510 4e échelon 474 3e échelon 438 2e échelon 392 1er échelon 359 Technicien principal 7e échelon 533 6e échelon 501 5e échelon 473 4e échelon 438

Article 10

—

.: : 5e : 9e : anc. acq. + 2 ans : : 4e éch. anc. > ou = à 1 an : : : 9e : anc. acq. - 1 an : : 4e éch. : anc.

Article 1

—

621 5e 585 4e 544 3e 507 2e 470 1er 435 Electronicien de la sécurité aérienne de 1ère classe 7e 622 6e 575 5e 542 4e 519 3e 484 2e 445 1er 394 Electronicien de la sécurité

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