+Verdana"; color: #000000; line-height: 1.215332em; } .pdfOutput_08 { letter-spacing: -0.01em; } .pdfOutput_09 { font-size: 1.17em; font-family: "JFFDDJ+Verdana"; color: #0071BC; line-height: 1.22057em

Derungs, pris ès qualités d'administrateurs de la société Danzas, société anonyme de droit suisse, domiciliés à Bale (Suisse), 27 / de la société Hildebrand France "JFH", société à responsabilité

[Z], [A], [N], [S], [E], [R], [D], [I], [X], [UV], [MO], [AM], [PA], [TP], [WB], [FN], [BO], [RD], [EJ], [JF], [LI], [LR], [YE], [RM], [CD], [BV], [YN], [ZT], [K], [VE], [MX], [AZ], [OD], [ZB], [DY], [

manuelle dans son usine d'Argentan et avait à Rungis un service administratif et commercial où étaient affectés 237 salariés, est devenue en 1974 une filiale de la société Jungheinrich Finance Holding (JFH

Guillaume DUTRAIVE, Juge, assistés de : * Madame Emmanuelle DONJON, commis-greffier, après quoi les Juges sus-nommés en ont délibéré et ont rendu la présente décision : Rôle n° [Localité 3] * la société JFK

INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Ayant pour avocat plaidant Me Olivier PARDO de la SELAS PARDO SICHEL & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0170 SARL JFB

avril 1986 avec le syndicat des copropriétaires de la Résidence Kennedy, au nom de la "SCI Président John X..." un acte sous seing privé portant vente d'un emplacement commercial ; qu'estimant que la SCI JF

COUR D'APPEL d'AMIENS Chambre du contentieux de la tarification [Courriel 6] Acte de saisine du : 21 Mai 2024 RG : N° RG 24/03477 - N° Portalis DBV4-V-B7I-JFDI Décision attaquée

Il en a déduit que Maître [J] et Maître [N], bien que collaboratrices au sein de la SELAS JFA Souilhac & associés, ayant assuré la défense des intérêts de M.

[M] [P] avait acheté le véhicule auprès de la SAS JFC Rouen-Le [Localité 11] concessionnaire de la marque. A la suite d'une impossibilité de démarrer M.

la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean CORONAT de la SELARL AVOCAGIR, avocats au barreau de BORDEAUX La société JFED

N° 25/2697 COUR D'APPEL DE [Localité 10] CHAMBRE SOCIALE N° RG 25/01340 - N° Portalis DBVV-V-B7J-JFPD AFFAIRE : [K] [I] C/ [6] ARRÊT DE DESSAISISSEMENT RENDU LE DEUX OCTOBRE

représentant le préfet du Pas-de-Calais, qui conclut au rejet de la requête et fait valoir que les moyens soulevés ne sont pas fondés ; il renonce au moyen tiré de l'incompétence du signataire de la décision ;[JF1

[T] sont caractérisées : * Flux financiers anormaux entre la société Kryma et la holding JFB Distribution.

Condamne la SARL JFC LES VOILIERS à payer à M.

PAR CES MOTIFS, la Cour : CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il condamne la société Transports JF Paquet à payer à M.

CHALLE, les observations de Me CHOUCROY et Me BLONDEL, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE JF

n'avoir pris aucune disposition sérieuse pour mettre en oeuvre les travaux de réfection auxquels la justice avait condamné le syndicat des copropriétaires [Adresse 1] ; C'est ainsi que lla société JFF