Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000051339986
16 décembre 2024
16 décembre 2024
Avenant n°2 de révision à l’Accord collectif d’entreprise instituant un régime complémentaire de remboursement de « frais de santé », signé le 23/11/2020
Source officielleACCO
ACCOTEXT000052115474
19 juin 2025
19 juin 2025
Avenant 2 de révision de l'article 6 du protocole d'accord relatif à la mise en oeuvre et à l'organisation du télétravail au sein de la CPAM de la Haute-Loire
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041836670
1 octobre 2019
1 octobre 2019
avenant n°2 portant révision de l'accord relatif à la durée du travail du 28 février 2000 et de l'avenant n°1 du 27 février 2013
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051005021
27 novembre 2024
27 novembre 2024
AVENANT N° 2 PORTANT REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 19 SEPTEMBRE 2022
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048661221
8 décembre 2022
8 décembre 2022
AVENANT N°2 DE REVISION A L'ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L'APLD DANS L'ENTREPRISE EUROVIA MIDI PYRENEES DU 12 JANVIER 2021
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051341987
17 février 2025
17 février 2025
AVENANT 2 DE REVISION DE L’ACCORD DU 16 NOVEMBRE 2015 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE OBLIGATOIRE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053431258
21 janvier 2026
21 janvier 2026
AVENANT N°2 DE REVISION DE L’ACCORD SUR LE TEMPS PARTIEL AU SEIN DU CREDIT MUTUEL DE LOIRE-ATLANTIQUE ET DU CENTRE OUEST du 08/04/2022
Source officielleACCO
ACCOTEXT000052178602
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Avenant N°2 portant révision de l'article 4.1 de l'annexe 4 de l'accord relatif au temps de travail de l'établissement de Clermont du 2 septembre 2015
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037082732
15 février 2018
15 février 2018
UN AVENANT N° 2 DE REVISION A L'ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT ET AU TRAVAIL DU SAMEDI DES SALARIES EN REGIME 3X8 SUR LA COUPE DE LONGUEUR N° 2 (CL2)
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045383035
4 mars 2022
4 mars 2022
AVENANT N°2 DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE du 27 juin 2014 PORTANT SUR LE SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES COMPLEMENTAIRES EN MATIERE DE FRAIS MEDICAUX
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051004236
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Avenant 2 portant revision de la totalité des dispositions de l'accord d'entreprise relatif au régime complémentaire de remboursement de frais médicaux du 17 mars 2006
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051784551
28 janvier 2025
28 janvier 2025
AVENANT N° 2 PORTANT REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA PREVOYANCE DU PERSONNEL DE LA SOCIETE MONTRE SERVICE DU 5 AVRIL 2012
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043777445
12 mai 2021
12 mai 2021
Avenant (n°2) portant révision de l’accord du 20 Janvier 2011 relatif à l’Organisation et à l’Aménagement du Temps de Travail (OATT) A Pôle Emploi Bretagne
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038164186
15 janvier 2019
15 janvier 2019
Avenant N°2 de révision à l'accord relatif à la réduction du temps de travail et à son aménagement visant à modifier le régime des congés payés à la Banque Rhône-Alpes
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049157310
27 novembre 2023
27 novembre 2023
Avenant n°2 de révision de l’accord d’entreprise relatif à l’aménagement du temps de travail du 31 janvier 2003 modifié par son avenant du 5 mai 2008
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045383355
1 mars 2021
1 mars 2021
AVENANT N° 2 PORTANT REVISION DE L'ACCORD TRIENNAL EN FAVEUR DE L'INSERTION PROFESSIONNELLE ET DE L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP A RADIO FRANCE 2021-2023
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051784841
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Un Avenant n°2 de Révision de l'Accord Collectif du 12/12/2022 du Groupe VIAPOSTE relatif aux Garanties « Incapacité - Invalidité - Décès et au Remboursement des « Frais de Santé »
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047122201
31 janvier 2023
31 janvier 2023
UN AVENANT N° 2 DE REVISION A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE "FRAIS DE SANTE" SIGNE EN DATE DU 14 NOVEMBRE 2019
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046007238
7 octobre 2021
7 octobre 2021
Avenant n°2 portant révision de l'accord de méthode du 18/12/2020 relatif aux modalités de la négociation frais de santé et prévoyance au sein de l'UES SERIS ESI
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045933039
4 avril 2022
4 avril 2022
Avenant N°2 de révision à l'accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes du 13/12/2012 - Egalité professionnelle et Qualité de vie au travail
Source officiellePage 9 sur 3525