Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle social
65c3d5b4c432ce7d11a682e6
22 janvier 2024
22 janvier 2024
[K] [H] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Renaud THOMAS, avocat au barreau de PARIS DEFENDERESSE : URSSAF ILE-DE-FRANCE Département contentieux amiables et judiciaires [Adresse 2] [Localité
Source officiellePôle social
65c3d5b5c432ce7d11a682fd
22 janvier 2024
22 janvier 2024
[S] [V] [H] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Renaud THOMAS, avocat au barreau de PARIS DEFENDERESSE : URSSAF DE [Localité 4] Division des recours amiables et judiciaires [Adresse 5] [Localité
Source officiellePôle social
65c3d5b5c432ce7d11a68306
22 janvier 2024
22 janvier 2024
[S] [W] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Renaud THOMAS, avocat au barreau de [Localité 5] DEFENDERESSE : URSSAF DE [Localité 5] - REGION PARISIENNE [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 3] représentée
Source officiellePôle social
65c3d5b5c432ce7d11a68314
22 janvier 2024
22 janvier 2024
[P] [M] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Renaud THOMAS, avocat au barreau de PARIS DEFENDERESSE : URSSAF ILE-DE-FRANCE [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Maxime DESEURE
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
61624d74ed30a8f5617383ba
17 janvier 2013
17 janvier 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Renaud BLANQUART, Président Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Madame Anne MÉNARD, Conseillère
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
61633c187eadebb7307d1f44
22 juin 2011
22 juin 2011
de Paris, toque : C 2444 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Mai 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Marcel FOULON, Président Monsieur Renaud
Source officielleCour d'Appel
6253c93ebd3db21cbdd87b36
8 décembre 2005
8 décembre 2005
Madame Jacqueline XS... veuve XT... née le 4 juillet 1931 à ANZIN (59) 79D L'Eau Vive - 04100 MANOSQUE Madame Jacqueline XU... veuve XV... 16 mai 1927 à LYON 3 Impasse du Golf - 69600 OULLINS Madame Adèle
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf41
28 janvier 2009
28 janvier 2009
Renaud BLANQUART, Conseiller Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Lydie GIRIER-DUFOURNIER ARRET : - contradictoire - prononcé
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
616091fcdb7ff645d8566431
15 avril 2014
15 avril 2014
SELARL MJ SYNERGIE) - Mandataire liquidateur de la SAS JARDIN D ULYSSE [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Christophe RAMBAUD, avocat au barreau de LYON substitué par Me Marie-caroline BILLON-RENAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd90857
25 juin 2013
25 juin 2013
, enregistrée sous le no 10/ 00326 ARRÊT DU 25 Juin 2013 APPELANTE : L'ASSOCIATION LIGERIENNE PERSONNES HANDICAPEES ADULTES 51 rue des Chaffauds 49000 ANGERS représentée par Maître Gilles RENAUD
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:0325JUD000048509
25 mars 2010
25 mars 2010
In the case of Reinhard v.
Source officielle2ème chambre
DTA_2309756_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 15 avril et 2 septembre 2024, la métropole de Lyon, représentée par la SELARL Adden Avocats, conclut au rejet de la requête à ce qu'il soit mis à la charge
Source officielleChambre 4-3
653ca5c283c9498318209b93
27 octobre 2023
27 octobre 2023
[M] [C] & A.LAGEAT SA HOM Copie exécutoire délivrée le 15 Septembre 2023 à : - Me Pascale MAZEL, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Coralie RENAUD, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd90861
25 juin 2013
25 juin 2013
enregistrée sous le no 10/ 00325 ARRÊT DU 25 Juin 2013 APPELANTE : L'ASSOCIATION LIGERIENNE PERSONNES HANDICAPEES ADULTES 51 rue des Chaffauds 49000 ANGERS représentée par Maître Gilles RENAUD
Source officielle1ère chambre
680b1a562364a383b77474c4
24 avril 2025
24 avril 2025
ATHENA Copie exécutoire délivrée le 24 avril 2025 à : Me Laure Reinhard Me Magali Chatelain COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGHEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-2401561-2598047
27 juin 2008
27 juin 2008
Germany (application no. 19359/04) The applicant, Reinhard Mücke, is a German national who was born in 1957 and is currently detained in Schwalmstadt (Germany).
Source officielleChambre 4 A
64004fd54e741a05de652a03
10 janvier 2023
10 janvier 2023
CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MULHOUSE APPELANTE : Madame [L] [I] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Anne CROVISIER, avocat à la Cour Représentée par Me Loïc RENAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd90838
25 juin 2013
25 juin 2013
de Maître Alain GUYON, avocats au barreau d'ANGERS INTIMEE : L'ASSOCIATION LIGERIENNE PERSONNES HANDICAPES ADULTES (ALPHA) 51 rue des Chaffauds 49000 ANGERS représentée par Maître Gilles RENAUD
Source officielle2ème CH - Section 1
6799c4445331f58c9ee87010
28 janvier 2025
28 janvier 2025
[Localité 10] de nationalité Française [Adresse 13] [Adresse 13] Représentés par Me Sophie CREPIN de la SELARL SELARL LX PAU-TOULOUSE, avocat au barreau de PAU Assistés de Me Olga ZAKHAROVA-RENAUD
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6811b6de44bf0d1935aef93c
29 avril 2025
29 avril 2025
Renaud DELOFFRE, conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officiellePage 9 sur 13