Codes de loi français

Article ANNEXE

Le Dossen ou rivière de Morlaix. En aval du confluent du Jarlot et du Queffleuth, commune de Morlaix. Finistère. Le Jarlot. En aval du pont du tramway de Morlaix è Carhaix, commune de Plourin. Finistère. Le Queffleuth.

Article 4

que l'exploitant déclare au moins une émission dans l'eau au titre du premier tiret du présent article ; -la chaleur rejetée (par mégathermie) dès lors que celle-ci est supérieure à 100 Mth/ an pour les rejets en mer et 10 Mth/ an pour les rejets en rivière

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Dordogne : tout le département zone de sismicité très faible, sauf : – les cantons de Bussière-Badil, Mareuil, Nontron, Saint-Pardoux-la-Rivière, Verteillac : zone de sismicité faible ; – les communes d'Allemans, Bourg-du-Bost, Cantillac, Celles, Chaleix

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

L'Elorn ou rivière de Landerneau. En aval du pont du chemin vicinal de Sizun à Saint-Eloy, commune de Sizun (Finistère).

Article Annexe

Pays Loue Lison, pôle d'excellence en gestion et valorisation durable de l'eau et des rivières. Département de la Drôme Communauté de communes du pays de Dieulefit. Pays de Dieulefit : territoire de feu et d'art.

LEGIARTI000025546975

Département de l'Aveyron Communes d'Aguessac, Compeyre, Cresse (La), Millau, Mostuéjouls, Paulhe, Rivière-sur-Tarn.

Article 2-3

, les établissements et installations référencés “ Eiffel Champs de Mars ” (ECM), placés sous la responsabilité de l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ”, situés dans le périmètre formé par l'allée Adrienne-Lecouvreur

LEGIARTI000050672718

5 958152 6750905 2020_bis_29-1 Bretagne Finistère 2020_AM_29_01 Saint-Thégonnec Loc-Eguiner BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Loc-Eguiner-Saint-Thégonnec (Centre Bourg) 2020_AM_29_01_S1 1 2020_bis_08-1 Grand-Est Ardennes 500 Les Hautes-Rivières

Article ANNEXE

La rivière de Daoulas. En aval du pont de la D. 47. Finistère. L'Aulne. En aval du confluent avec l'Hyères. Finistère. L'Aven. En aval du pont de la D. 22. Finistère. La Laita.

Article Annexe

Pisseloup, Plesnoy, Poinsenot, Poinson-lès-Fayl, Poinson-lès-Grancey, Poinson-lès-Nogent, Poiseul, Pont-la-Ville, Poulangy, Praslay, Prauthoy, Pressigny, Prez-sous-Lafauche, Rançonnières, Rangecourt, Rennepont, Reynel, Riaucourt, Richebourg, Rimaucourt, Rivière-les-Fosses

Article D181-15-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 12 > 65

l'aval et à l'amont et ayant une influence hydraulique ; le profil en long de la section de cours d'eau ainsi que, s'il y a lieu, de la dérivation ; un plan des terrains submergés à la cote de retenue normale ; un plan des ouvrages et installations en rivière

Article TABLEAU B

Pour les farines, le beurre, les oeufs, les fromages et le poisson salé 150 Pour les grains, graines et grenailles, la marée, les huîtres et les cuirs 100 Pour le poisson d'eau douce, la volaille, le gibier, les agneaux, cochons de lait, veaux de rivière

Article Annexe Ic

EUIC : Extrémités unipolaires intérieures courtes, Fonçage : forage horizontal permettant le passage d'une gaine ou d'un câble sans tranchée afin de franchir une route, une rivière, etc.

Article 2

justifications techniques les concernant ; cet exposé indique notamment les puissances caractéristiques brutes et disponibles des chutes, le volume des eaux utilisables annuellement et le volume stockable, ainsi que les débits maintenus dans les rivières

Article Annexe I (suite)

Marolles 60 Oise Le Mesnil-Théribus 60 Oise Milly-sur-Thérain 60 Oise Monneville 60 Oise Montagny-en-Vexin 60 Oise Montherlant 60 Oise Montjavoult 60 Oise Monts 60 Oise Le Mont-Saint-Adrien

LEGIARTI000039343506

1er canton Sud-Bourg, Le Lamentin 2e canton Nord, Le Lamentin 3e canton Est, Le Lorrain, Le Marigot, Le Marin, Le Morne-Rouge, Le Prêcheur, Le Robert 1er canton Sud, Le Robert 2e canton Nord, Le Vauclin, Les Anses-d'Arlet, Les Trois-Îlets, Macouba, Rivière-Pilote

Article Annexe 2

Bombina variegata) 1193 X X X X Poissons Agnatha Lamproie marine (Petromyzon marinus) 1095 X X X Lamproie de Planer (Lampetra planeri) 1096 X X X X Lamproie de rivière

Article ANNEXE I

219711066 106 BOUILLANTE 118 499 506 448 0 118 499 219711074 107 CAPESTERRE BELLE EAU 226 543 347 125 0 226 543 219711264 126 SAINT LOUIS 13 549 219 371 0 13 549 219711298 129 SAINTE ROSE 336 034 953 021 0 336 034 101 219711322 132 TROIS RIVIERES

LEGIARTI000026790432

: [I91-0551] Bras de l'Airon BAIE DU MONT ST MICHEL I9080600 La Gueuche Du point géographique : Pont de la RD 205 (Mesnil Rainfray ― Romagny) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I9--0200] La Selune BAIE DU MONT ST MICHEL I9041000 Rivière