Codes de loi français

Article L1331-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 24 > 51

public de coopération intercommunale ou à un syndicat mixte, par le président de l'établissement public ou du syndicat mixte, après avis délivré par la personne publique en charge du transport et de l'épuration des eaux usées ainsi que du traitement des boues

Article (suite 8)

HUILE D'OLIVE 17 Huile de moyenne HUILE CARBOLIQUE 17 HUILES VEGETALES ACIDES (M) 17 Hydrate d'amyle ALCOOL n-AMYLIQUE 17 Hydrate d'amylène ALCOOL tert-AMYLIQUE 17 Hydrate de magnésie BOUE

Article 3

L'agrément est subordonné à l'effectivité de la collecte des effluents dans l'établissement, s'il y a lieu, à la conformité de la destination des boues et des déchets issus du dispositif de dépollution avec les prescriptions réglementaires en vigueur

Article Annexe 227-A.1

chaque moteur de propulsion hors-bord ; - 2 extincteurs à poudre de 2 kg ; - embarquement d'un radeau de sauvetage d'un type approuvé conformément à la division 311 ou 333 du présent règlement ; - 1 brassière par personne d'un modèle approuvé ; - 1 bouée

Article L2331-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 73 > 64

automatiques installés dans les lieux publics ; 4° Le produit des terrains communaux affectés aux inhumations et la part revenant aux communes dans le prix des concessions des cimetières ; 5° Le produit des concessions d'eau et de l'enlèvement des boues

Article R312-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 27 > 79

superstructures à parois épaisses conçues pour le transport de marchandises sous température dirigée ; 2° 2,55 mètres pour les autres véhicules ou parties de véhicules ; 3° 2,95 mètres pour les véhicules à traction animale dont la carrosserie ou les garde-boue

Article D213-48-26-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 03 > 78

traitement des eaux usées en DBO5, DCO et MES ; 12° pour les stations de traitement des eaux usées dont la capacité nominale de traitement est inférieure à 2 000 équivalent habitants et supérieure ou égale à 200 équivalent habitant, la quantité de boues

Article ANNEXE 1

Efficacité énergétique Les rendements pour l'incinération de déchets non dangereux autres que les boues d'épuration et pour l'incinération de déchets de bois dangereux sont exprimés sous la forme suivante : - l'efficacité de production électrique brute

Article A4241-48-34

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 90

Un bateau dont la capacité de s'écarter conformément aux prescriptions de la présente section est limitée lorsqu'il effectue des travaux ou des opérations subaquatiques ― notamment dragage, pose de câbles ou de bouées ― et dont la position peut entraver

Article 42

Le chargement de cartouches en chute libre est interdit dans la partie d'un trou de mine contenant de l'eau ou de la boue lorsque l'explosif n'est pas suffisamment dense et résistant à l'eau. 3.

Article 4

matières diverses : -les voies de circulation et aires de stationnement des véhicules sont aménagées (formes de pente, revêtement, etc.), et convenablement nettoyées ; -les véhicules sortant de l'installation n'entraînent pas de dépôt de poussière ou de boue

Article 221-III/35

; .15 utilisation optimale des dispositifs à bord des embarcations ou radeaux de sauvetage afin d'assurer la survie ; .16 méthodes de récupération, notamment utilisation du matériel de sauvetage par hélicoptères (élingues, paniers, brancards), des bouées

Article 223 a-III/14

3.15. utilisation optimale des dispositifs à bord des embarcations ou radeaux de sauvetage afin d'assurer la survie ; 3.16. méthodes de récupération, notamment utilisation du matériel de sauvetage par hélicoptères (élingues, paniers, brancards), des bouées

Article 5

diverses : - les voies de circulation et aires de stationnement des véhicules sont aménagées (formes de pente, revêtement, etc.) et convenablement nettoyées ; - les véhicules sortant de l'établissement n'entraînent pas de dépôt de poussières ou de boue

Article Annexe III-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 87 > 19

Articles de prévention des noyades : - bouées destinées à la navigation de plaisance. 10.

Article ANNEXE - TABLEAU 1

Travaux nécessaires à l'exploitation des mines, des carrières et de leurs dépendances au cours desquels les travailleurs sont en contact avec des matières et produits salissants ou exposés à des poussières ou des boues.

Article A4241-48-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Si la position d'un bateau coulé empêche de mettre les signaux sur le bateau, ceux-ci doivent être placés sur des canots, des bouées ou de quelque autre manière appropriée. 5.

Article Annexe VI

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 39 > 83

déversements d'effluents au milieu naturel par des réseaux unitaires en temps de pluie ; – identification des ouvrages d'épuration des eaux usées, capacités d'épuration et prescriptions de rejets pour les principaux éléments polluants ; – quantité de boues

LEGIARTI000036979330

supérieures aux valeurs ci-dessus si les autorisations et éventuelles conventions de déversement l'autorisent et dans la mesure où il a été démontré que le bon fonctionnement des réseaux, des équipements d'épuration, ainsi que du système de traitement des boues