Alain A..., demeurant ..., pris en sa qualité de syndic au règlement judiciaire de la SAUB, 5 / de M.

Alain Z..., 2 / de Mme Nadine X..., épouse Z..., demeurant tous deux 65190 Goudon, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Alain X..., demeurant 7,rue Montmorency à Sète (Hérault), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt : LA COUR

Alain A..., 3 / de Mme Nicole Z..., épouse A..., demeurant ensemble ...

Alain XZ..., demeurant ... (Manche), 3 / de M. André XX..., demeurant "La Lucerne" à Brecey (Manche), 4 / de M. Louis XW..., demeurant ... (Manche), 5 / de M.

Alain Y..., demeurant ..., 3°/ de M.

Alain X..., demeurant ..., 2 / de M. Y..., 3 / de Mme Y..., demeurant ensemble ..., 4 / de M.

SUR CE, LE TRIBUNAL La SARL THE FAMILY 85 a déclaré exercer l'activité suivante : Restaurant, activité de bar licence Iv, traiteur, vente de produits d'épicerie fine, bouteilles de vins ou spiritueux,

Alain, - M...

Alain VERNOINE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 02 Mai 2019.

corroborées par les constatations effectuées au cours de l'enquête et de l'information, tant sur le fait qu'il ait changé de vêtements qu'en ce qui concerne les blessures qu'il présentait à la tête, et la bouteille

Alain A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 mai 1995 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), au profit : 1°/ de M. François Y..., demeurant ..., 2°/ de M.

Alain de Y..., demeurant 17, place d'Armes, 77300 Fontainebleau, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

Alain, Guy X..., demeurant et domicilé ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 juin 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre, section B), au profit : 1°/ de Mme Jeanine, Charlotte A.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Monsieur François LEPLAT, Conseiller,

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller,

Avant qu'il parte en vacances à Paris, il m'avait demandé d'emprunter des bouteilles de A... fine dans d'autres bars qu'il a pris pour lui et ses amis.

Y a des salons pour les bouteilles de champagne. - On n'est à la vue de personne ä - Oui.