par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE FORT-DE-FRANCE, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre détachée de CAYENNE, en date du 14 janvier 2002, qui a relaxé Yves X... et Alberto

relative à l'acquisition de la société Alberdis par la société Frala

Alberto Dionisio X..., sans domicile certain, défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au Procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 13 mars 2002, où étaient présents :

Albert, magistrat honoraire juridictionnel, en son rapport, l'avocat de M.

Le procureur de la République d'Albertville a requis au cours de l'année 2014 les gendarmes de la brigade de Bozel, assistés par les services de l'inspection du travail d'Albertville, de procéder au contrôle

; que Paul Y..., au cours de son audition le 26 février 1993 a laissé entendre que l'auteur des faits ne pouvait être qu'un éleveur; que l'animal a été retrouvé le 14 avril 1993 sur l'exploitation d'Albert

de protection des salmonidés, - L'ASSOCIATION "EAU ET RIVIERE DE BRETAGNE", parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, du 22 octobre 1992, qui a relaxé Albert

Saïd X..., demeurant à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 juin 1992 par la cour d'appel de Versailles (14e chambre), au profit : 1 / de la société Albert

de communiquer les factures de semence de lin, factures de traitement du lin, facture de récolte et facture de vente de lin pour l'année 2017, la cour d'appel a constaté d'une part, que la société Albert

relative à des pratiques mises en œuvre par le barreau d’Albertville en matière d’assurances

Albert, - XI... Mario, - XE... Rachid, - XJ... Meurad, - XK... Salah, - XL...

André X... demeurant ... ; l'ORDRE DES AVOCATS AU BARREAU D'ALBERTVILLE, l'ORDRE DES AVOCATS AU BARREAU DE DRAGUIGNAN et M.

Jean-Albert et Sylvain X... au profit du syndicat des eaux d'Ile-de-France, ce dernier ayant été débouté de ses demandes à l'encontre de Mme Paule X... , Mme Sophie Y... et MM.

; Vu les mémoires en demande, en défense et les observations complémentaires produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Roland X..., chargé, en qualité d'exécuteur testamentaire d'Alberto

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte au receveur des impôts d'Albertville de ce qu'il renonce au bénéfice

défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance rendue le 14 juin 2002 par le juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance d'Albertville

Gilbert Y..., demeurant le Villaret, La Rosière, Bourg Saint-Maurice (Savoie), en cassation d'un jugement rendu le 21 mars 1988 par le conseil de prud'hommes d'Albertville (section agriculture), au profit

Z..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'en 1975, Albert A..., auteur notamment de l'ouvrage « La grammaire élémentaire de l'image »

BASSE-TERRE, en date du 14 novembre 1996, qui, dans la procédure suivie, des chefs d'homicide involontaire et faux en écriture privée, contre Félix X..., Dominique Z..., Jean D..., Christian B... et Alberte

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association du lycée technique privé Albert de Z..., dont le siège est ... (7ème