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4 151 résultats pour « Aline Robert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372559cd5801467741cf69

Cassation

3 juillet 1991

3 juillet 1991

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle

Page 9 sur 208

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CC

cr

61372584cd5801467741e6df

Cassation

7 octobre 1992

7 octobre 1992

Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de la société civile professionnelle Hubert et Bruno Le GRIEL, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

cr

61372529cd5801467741b7c4

Cassation

25 avril 1990

25 avril 1990

; ""les viols ci-dessus spécifiés ont-ils été commis avec cette circonstance qu'Alain X... est le père légitime d'Isabelle X... ?"

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cd97

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

. --------------------- RG N : 07 / 01214 --------------------- Robert Jean X... Juliette Y... épouse X... C / Régine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

X..., Athanase X..., Germain X..., Nicaise Y..., Alain Yc/Julia X

6253cc53bd3db21cbdd8fc47

Appel

15 juin 2012

15 juin 2012

APPELANTE : Madame Julia Sylvanise X... ... 97231 LE ROBERT représentée par Me Alberte ROTSEN-MEYZINDI, avocat au barreau de MARTINIQUE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2011

Source officielle
CC

comm

6079d67e9ba5988459c5b80f

Cassation

13 mai 1974

13 mai 1974

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (BORDEAUX, 20 NOVEMBRE 1972), ROBERT X... A VENDU A SES Y... JEAN ET PHILIPPE A...

Source officielle
CE

7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008259324

Admin. suprême

7 juin 2006

7 juin 2006

Robert C, demeurant ..., Mme Ariane D, demeurant ..., M. Alain E, demeurant ..., M. Jean F, demeurant ..., M.

Source officielle
CC

cr

Attendu que pour annuler la procédure diligentéec/Alain X

61372533cd5801467741bcbe

Cassation

19 février 1990

19 février 1990

PARIS, le dix-neuf février mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de MORDANT de MASSIAC, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

civ1

607943629ba5988459c42232

Cassation

5 octobre 1976

5 octobre 1976

ONT, EN 1950, FAIT DONATION A LEUR FILS ROBERT X...

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007836722

Admin. suprême

5 juillet 1993

5 juillet 1993

Alain XA..., demeurant au foyer l'Etape à Laval, M. M... ROBERT, demeurant au foyer d'accueil de Château-Gontier, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa6bd3db21cbdd8ba63

Appel

29 avril 2008

29 avril 2008

Jean es qualités d'ancien Président de L'ASSOCIATION NEUROGEL EN MARCHE, C / Me Alain Y... M. Jean Z... GAY Mme Muriel A... M. Virgil A... Melle Marie Jeanne B... M. Anthony C... M.

Source officielle
CC

civ2

61372286cd580146773fe05f

Cassation

8 juin 1995

8 juin 1995

Robert H..., 13 ) de Mme G... E... épouse H..., veuve de M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007750342

Admin. suprême

16 mars 1990

16 mars 1990

Robert S..., Roger F..., ARTHUS-BERTRAND, Edmond Y..., Mme Monique Z..., M. Alain B..., M. Dominique E..., M. Michel G..., M. François H..., Mme Annie-Marie I..., M.

Source officielle
CC

civ3

613721b9cd580146773f68e9

Cassation

22 juillet 1992

22 juillet 1992

Robert Y..., demeurant Résidence Sunset, boulevard Prince de Galles à Biarritz (Pyrénées-atlantiques), 6°/ Mme X...

Source officielle
CC

civ3

613722d7cd58014677402222

Cassation

17 juillet 1997

17 juillet 1997

Robert YK..., demeurant Pavillon 40, Ma Maison Tujac, 19100 Brive, 73°/ de M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007833977

Admin. suprême

10 juin 1992

10 juin 1992

Robert XE..., M. Alain U..., M. Alain X..., M. J. M. D..., M. F..., M. G..., M. N..., Mme Yvette XY..., M. XA..., M. XD..., M. XF..., M. XH..., M. Y..., M. Claude B..., M. C..., M. I..., M. J..., M.

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018005221

Admin. suprême

26 janvier 2007

26 janvier 2007

RobertD, demeurant ... ; M. Beaudoin E, demeurant ... ; M. Luc F, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ2

61372476cd58014677415b51

Cassation

14 septembre 2006

14 septembre 2006

X..., un juge d'instruction a désigné un expert avec pour mission de déterminer si des détournements de fonds avaient été opérés et d'en chiffrer le montant ; que Robert X... étant décédé entre-temps

Source officielle
CC

soc

6079b1c29ba5988459c53344

Cassation

18 février 2004

18 février 2004

Robert FH..., 344 / de M. Yann FK..., 345 / de M. Roland FN..., 346 / de M. Jean FR..., 347 / de M. Gaétan GD..., 348 / de M. Alain GF..., 349 / de M. Gérard GG..., 350 / de M.

Source officielle
CC

civ1

61372665cd580146774253a6

Cassation

27 mai 1993

27 mai 1993

Rémy F..., demeurant à Brie-Comte-Robert (Seine-et-Marne), ..., 88/ M.

Source officielle