X..., outre deux prêts personnels, trois séries de prêts destinés à financer les acquisitions de trois fonds de commerce, le premier sis à Albi, rue Sainte-Cécile, le second à Agen et le troisième à Albi

notifiant le congé n'avait jamais été effectivement remise au bailleur, de sorte que le délai de préavis n'avait pu commencer à courir ; qu'en affirmant que, dès lors que « le bailleur n'[était] jamais allé

d'heures de présence responsable alors, selon le moyen, que si le conseil de prud'hommes a retenu qu'il y avait lieu de convertir les heures de baby-sitting en heures de présence responsable, il n'est pas allé

fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance du Mans, 16 juin 1994) d'avoir annulé les élections de délégués du personnel qui se sont déroulées le 5 mai 1994 au sein de l'entreprise Transports Alix

relative à des pratiques de la société Allo Taxi

Bernard, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance d'ALBI, en date du 6 novembre 2003, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer des opérations

. et les jeunes ont commencé à repousser le groupe où se trouvaient Henri Z... et son fils ; que devant la résistance de ce groupe, le ton est monté et les coups ont été échangés ; que Gino X... est allé

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les moyens réunis du pourvoi : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 novembre 2002), que les responsables de magasins et d'entrepôts de la société Aldi

et 1131 du Code civil ; 2 / et surtout, qu'il résulte des propres constatations de l'arrêt attaqué que les parties intéressées demandaient à voir constater que la procédure utilisée par la société Aldi

Ali, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour appel de RENNES, en date du 30 mars 2007, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de vol avec arme en récidive, a confirmé l'ordonnance

Léïla et une autre qu'il serait allé cherché en métropole au cours de son voyage du mois de décembre 2015 ; que M. X... reconnaît être allé au Suriname avec M.

La société ALLO TAXI 80 a contesté cette décision auprès de la commission de recours amiable qui, en sa séance du 3 juillet 2025, a confirmé la décision de refus.

La société Altis Semiconductor a fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Aldi marché, société à responsabilité limitée, dont le siège est zone

de travail supérieure à huit jours sur la personne de X... et l'a déclaré entièrement responsable des conséquences dommageables des coups portés par lui sur la victime ; "aux motifs que "(...) si Ali

X... en voiture jusqu'à son domicile, puis d'être ensuite descendu de son véhicule et d'être allé vers M.

X... ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 19 octobre 1988), que la société Allais Atlantic (société Allais), à laquelle il était lié par un contrat

référence du catalogue IBM, même si au projet d'achat abandonné devait se substituer la conclusion de deux contrats de location établis sur la base de prix différents en raison de la vente consentie par Alis

Par un acte du 25 février 2010, la banque a consenti à la société un prêt d'un montant de 475 000 euros, destiné à l'acquisition des titres de la société All Assets Lease.

EXPRESS aux torts exclusifs de Monsieur [U] et de la société ALLO EXPRESS, ET, STATUANT A NOUVEAU : DIRE ET JUGER que Monsieur [U] et la société ALLO EXPRESS ont commis des actes de concurrence