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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137231acd5801467740576d

Cassation

24 novembre 1998

24 novembre 1998

X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 avril 1996 par le conseil de prud'hommes de Bordeaux (section activités diverses), au profit de la société Bureau d'études techniques Alliance

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01472

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

16.871, U 17-16.875, V 17-16.876, Y 17-16.879, Z 17-16.880, A 17-16.881, D 17-16.884, F 17-16.886, N 17-16.892, P 17-16.893, Q 17-16.894, X 17-16.901, B 17-16.905, D 17-16.907 formés par la société Altran

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01474

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

technologies aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Altran technologies et la condamne à payer à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01475

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

Moyens produits AU POURVOI PRINCIPAL par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils, pour la société Altran technologies.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200341

Cassation

30 mars 2023

30 mars 2023

Mme [E] fait valoir qu'elle dispose de qualifications suffisantes en langue italienne, qu'elle réalise depuis décembre 2019, et de manière régulière, des traductions en albanais, anglais mais également

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201152

Cassation

5 novembre 2020

5 novembre 2020

Defrance, 94682 Vincennes cedex, a formé le pourvoi n° E 19-21.631 contre l'arrêt rendu le 26 mars 2019 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Allianz

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201027

Cassation

8 octobre 2020

8 octobre 2020

B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 8 OCTOBRE 2020 La société Allianz

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200428

Cassation

7 mai 2026

7 mai 2026

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 avril 2024), Mme [N], propriétaire d'un ensemble immobilier situé [Adresse 2], a souscrit une assurance habitation auprès de la société Allianz IARD (la société Allianz

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01463

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

Après une étude des conditions d'achat des produits Essilor par Alliance Optique et de l'offre faite par Alliance Optique, notamment l'offre adressée à L.M Optique, il peut être retenu que : - hors remise

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200665

Cassation

15 juin 2023

15 juin 2023

[G] a assigné les sociétés Menanteau Jacques, SMABTP, Vendée Sani-Therm, Alrack BV, Allianz IARD, Allianz Benelux NV et AIG, en indemnisation des frais de remplacement des panneaux et des pertes de recettes

Source officielle
CC

soc

61372680cd580146774260cb

Cassation

16 mars 1995

16 mars 1995

X... avait également accepté de travailler ultérieurement pour la société ALTEN, société concurrente, cette complicité entachant ainsi de fraude la démission de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301109

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Allianz

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200174

Cassation

4 février 2016

4 février 2016

[B], la société Altima assurances a assigné MM.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300013

Cassation

18 janvier 2018

18 janvier 2018

Sur la garantie de la SA Allianz. Il vient d'être jugé que les bâtiments sinistrés faisaient partie de l'assiette du bail, si bien que tout développement contraire est inopérant.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C301126

Cassation

20 décembre 2018

20 décembre 2018

A... en qualité de liquidateur de la société Arkéos, 3°/ à la société Allianz IARD, dont le siège est [...] , 4°/ à la société Mutuelle des architectes français, dont le siège est [...] , 5°/ à la société

Source officielle
CC

civ1

613723cacd5801467740e374

Cassation

9 octobre 2001

9 octobre 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Allianz assurances, société anonyme, dont le siège est ...,

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00386

Cassation

15 mai 2019

15 mai 2019

ad hoc de la société Press alliance, contre l'arrêt rendu le 25 janvier 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 9), dans le litige les opposant : 1°/ à M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00681

Cassation

29 septembre 2021

29 septembre 2021

siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° H 20-10.436 contre l'arrêt rendu le 7 novembre 2019 par la cour d'appel de Metz (chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Alliance

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300742

Cassation

20 octobre 2021

20 octobre 2021

IARD (la société Allianz). 2.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200724

Cassation

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Cet accident a impliqué deux autres véhicules, assurés respectivement par les sociétés Allianz IARD et GMF. 2. M.

Source officielle

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