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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6137231acd5801467740576d
24 novembre 1998
X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 avril 1996 par le conseil de prud'hommes de Bordeaux (section activités diverses), au profit de la société Bureau d'études techniques Alliance
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01472
17 octobre 2018
16.871, U 17-16.875, V 17-16.876, Y 17-16.879, Z 17-16.880, A 17-16.881, D 17-16.884, F 17-16.886, N 17-16.892, P 17-16.893, Q 17-16.894, X 17-16.901, B 17-16.905, D 17-16.907 formés par la société Altran
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01474
technologies aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Altran technologies et la condamne à payer à M.
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01475
Moyens produits AU POURVOI PRINCIPAL par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils, pour la société Altran technologies.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2023:C200341
30 mars 2023
Mme [E] fait valoir qu'elle dispose de qualifications suffisantes en langue italienne, qu'elle réalise depuis décembre 2019, et de manière régulière, des traductions en albanais, anglais mais également
ECLI:FR:CCASS:2020:C201152
5 novembre 2020
Defrance, 94682 Vincennes cedex, a formé le pourvoi n° E 19-21.631 contre l'arrêt rendu le 26 mars 2019 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Allianz
ECLI:FR:CCASS:2020:C201027
8 octobre 2020
B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 8 OCTOBRE 2020 La société Allianz
ECLI:FR:CCASS:2026:C200428
7 mai 2026
Selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 avril 2024), Mme [N], propriétaire d'un ensemble immobilier situé [Adresse 2], a souscrit une assurance habitation auprès de la société Allianz IARD (la société Allianz
comm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01463
22 novembre 2017
Après une étude des conditions d'achat des produits Essilor par Alliance Optique et de l'offre faite par Alliance Optique, notamment l'offre adressée à L.M Optique, il peut être retenu que : - hors remise
ECLI:FR:CCASS:2023:C200665
15 juin 2023
[G] a assigné les sociétés Menanteau Jacques, SMABTP, Vendée Sani-Therm, Alrack BV, Allianz IARD, Allianz Benelux NV et AIG, en indemnisation des frais de remplacement des panneaux et des pertes de recettes
61372680cd580146774260cb
16 mars 1995
X... avait également accepté de travailler ultérieurement pour la société ALTEN, société concurrente, cette complicité entachant ainsi de fraude la démission de M.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C301109
26 octobre 2017
______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Allianz
ECLI:FR:CCASS:2016:C200174
4 février 2016
[B], la société Altima assurances a assigné MM.
ECLI:FR:CCASS:2018:C300013
18 janvier 2018
Sur la garantie de la SA Allianz. Il vient d'être jugé que les bâtiments sinistrés faisaient partie de l'assiette du bail, si bien que tout développement contraire est inopérant.
ECLI:FR:CCASS:2018:C301126
20 décembre 2018
A... en qualité de liquidateur de la société Arkéos, 3°/ à la société Allianz IARD, dont le siège est [...] , 4°/ à la société Mutuelle des architectes français, dont le siège est [...] , 5°/ à la société
civ1
613723cacd5801467740e374
9 octobre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Allianz assurances, société anonyme, dont le siège est ...,
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00386
15 mai 2019
ad hoc de la société Press alliance, contre l'arrêt rendu le 25 janvier 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 9), dans le litige les opposant : 1°/ à M.
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00681
29 septembre 2021
siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° H 20-10.436 contre l'arrêt rendu le 7 novembre 2019 par la cour d'appel de Metz (chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Alliance
ECLI:FR:CCASS:2021:C300742
20 octobre 2021
IARD (la société Allianz). 2.
ECLI:FR:CCASS:2025:C200724
10 juillet 2025
Cet accident a impliqué deux autres véhicules, assurés respectivement par les sociétés Allianz IARD et GMF. 2. M.
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