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Codes de loi français

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247 résultats pour « André-Robert »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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LEGIARTI000023501793

—

Ambroise Paré, 9, avenue Charles-de-Gaulle, 92100 Boulogne-Billancourt. 34 081 Ile-de-France IX Centre hospitalier universitaire Henri Mondor, 51, avenue du Général-de-Lattre-de-Tassigny, 94010 Créteil Cedex. 12 417 Ile-de-France X Hôpital Robert

Article 2-4

—

situé au complexe sportif Alfred-Marcel-Vincent, 43, avenue du Maréchal-Leclerc, 93190 Livry-Gargan ; - du 20 juillet au 11 août 2024 puis du 7 septembre au 8 septembre 2024, le “club 2024” organisé par la commune de L'Ile-Saint-Denis, situé au stade Robert

Article Annexe

—

Ambroise Paré, 9, avenue Charles-de-Gaulle, 92100 Boulogne-Billancourt. 35 357 Ile-de-France IX Centre hospitalier universitaire Henri Mondor, 51, avenue du Général-de-Lattre-de-Tassigny, 94010 Créteil Cedex. 37 282 Ile-de-France X Hôpital Robert

LEGIARTI000029214672

—

Brésil Curitiba * * Ecole française Brésil Natal * Lycée Molière Brésil Rio de Janeiro * * * Lycée Pasteur Brésil São Paulo * * * Lycée français Victor Hugo Bulgarie Sofia * * * Ecole française internationale Bulgarie Varna * Ecole française André

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Mayet-de-Montagne, Vichy Nord, Vichy Sud Alpes-de-Haute-Provence 1re circonscription Cantons de : Allos-Colmars, Annot, Barrême, Castellane, Digne Est, Digne Ouest, Entrevaux, La Javie, Les Mées, Mézel, Moustiers-Sainte-Marie, Peyruis, Riez, Saint-André-les-Alpes

LEGIARTI000050943833

—

24055) ; Brantôme en Périgord (24064) ; Le Buisson-de-Cadouin (24068) ; Campsegret (24077) ; Champagnac-de-Belair (24096) ; La Coquille (24133) ; Excideuil (24164) ; Eymet (24167) ; Hautefort (24210) ; Issigeac (24212) ; Javerlhac-et-la-Chapelle-Saint-Robert

Article ANNEXE

—

06101 Rigaud 06102 Rimplas 06105 Roquefort-les-Pins 06106 Roquesteron 06107 Roquestéron-Grasse 06108 La Roquette-sur-Siagne 06109 La Roquette-sur-Var 06110 Roubion 06111 Roure 06112 Le Rouret 06114 Saint-André-de-la-Roche

Article Annexe

—

LA ROCHELLE LR 311 956 ANDRE JEAN. MARSEILLE MA 308 153 ATALANTE. NICE NI B12 386 AVEN. CONCARNEAU CC 683 752 BEG HIR. AURAY AY 176 132 BELLE DE VILAINE. VANNES VA 847 315 LA BELLE ANGELE. CONCARNEAU CC 791 463 BELOTE ET RE.

Article Annexe II (suite)

—

EGT (Entreprise générale de travaux maritimes), cité Blanchard, puis route de Pontpierre, puis 16, rue Robert-Schuman, 44800 Saint-Herblain : de 1960 à 1975.

Article 2-3

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installations référencés “ site des Invalides ”, placés sous la responsabilité de l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ”, dans le périmètre délimité au nord, par le quai d'Orsay, à l'ouest, par les rues Robert-Esnault-Pelterie

Article 1

—

Technicien qualité fruits et légumes 211r 5 ans Institut méditerranéen des fruits et légumes (IMFL) IV Apiculteur 212p 5 ans Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole de La Côte-Saint-André

LEGIARTI000030366518

—

CPAM Amiens Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 570000158 Finess géographiques 570000901 570000661 Etablissement CENTRE HOSPITALIER ROBERT

Article ANNEXE

—

06102 Rimplas. 06105 Roquefort-les-Pins. 06106 Roquesteron. 06107 Roquestéron-Grasse. 06108 La Roquette-sur-Siagne. 06109 La Roquette-sur-Var. 06110 Roubion. 06111 Roure. 06112 Le Rouret. 06114 Saint-André

Article ANNEXE II

—

: : DEPARTEMENTS : ARRONDISSEMENTS : CANTONS : : Isère : Vienne : Beaurepaire, La : : : : Côte-Saint-André, Heyrieux : : :

Article Annexe 22

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Avenue du Cap-Pinède, de la rue de Lyon jusqu'au chemin de la Madrague-Ville, puis chemin de la Madrague-Ville, limité à la chaussée, à l'exclusion des parcelles riveraines depuis l'avenue du Cap-Pinède jusqu'à la rue André-Allar, puis y compris la parcelle

Article annexe I (suite)

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Câble traité ou non par cataphorèse. 29 M. de Robert de Bousquet, 30700 Uzès. d) = 2,3 MRB 733 sur la patte anti-retour. a) Patte anti-retour métallique en U ; b), c), d) Blocs de plomb sertis. 30 J.-P.

Article 1

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Musée-bibliothèque Pierre-André Benoit. Alès. Musée du Colombier. Bagnols-sur-Cèze. Musée Albert André. Bagnols-sur-Cèze. Musée Léon Alègre. Beaucaire. Musée municipal de la Vignasse. Le Vigan. Musée cévenol. Nîmes.

LEGIARTI000022970363

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Les) Ollières-sur-Eyrieux, Pailharès, Payzac, Péreyres, Planzolles, Pont-de-Labeaume, Pourchères, Prades, Pranles, Privas, Prunet, Ribes, Rocher, Rochessauve, Rocles, Rompon, Rosières, (Le) Roux, Sablières, Saint-Agrève, Saint-Andéol-de-Vals, Saint-André-Lachamp

Article Annexe 2

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AC 274562 WINNIE MARIE Lorient LO E63266 YANN GWENN Le Guilvinec GV 270271 Annexe II b NOM DU NAVIRE QUARTIER NUMÉRO Aile VI Noirmoutier NO 246817 Aileena La Rochelle LR 162215 Altair Toulon TL 185549 Amitié Douarnenez DZ 639853 André-Yvette

Article AOC "Pays d'Auge"

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Ouilly-le-Vicomte, Pennedepie, Périers-en-Auge, Pierrefitte-en-Auge, Le Pin, Pont-l'Evêque, Préaux-Saint-Sébastien, Prêtreville, Le Pré-d'Auge, Putot-en-Auge, Quetteville, Repentigny, Reux, La Rivière-Saint-Sauveur, Rocques, La Roque-Baignard, Rumesnil, Saint-André-d'Hébertot

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