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166 résultats pour « Anne-sophie LEBLOND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Commerciale

689585ef5318a824d05b00ae

Appel

7 août 2025

7 août 2025

DORE Prise en la personne de son directeur, en exercice, et de tous autres représentants légaux domiciliés ès-qualité audit siège '[Adresse 7]' [Localité 4] Ayant pour avocat postulant Me Sophie

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

5fd9b86442ab80ae3e8c5b5f

Appel

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6 décembre 2019

6 décembre 2019

avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 INTIMÉS Monsieur [A] [H] né le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 2] (77) demeurant [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par et assisté de Me Sophie

Source officielle
TJ

JCP FOND

67819f926d34da2cbdce130a

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

délivrée le 08 Janvier 2025 à la SELARL DBA Expédition délivrée à toutes les parties JUGEMENT Le mercredi 08 janvier 2025, le Tribunal judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de Florence LEBON

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

603706fbe0a560a1b295ee9e

Appel

23 juin 2015

23 juin 2015

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Mai 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques LAYLAVOIX, Président de chambre Madame Sabine LEBLANC

Source officielle
CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

6a0ff449cdc6046d47899c08

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

- Formation paritaire de Grenoble en date du 1er décembre 2022 suivant déclaration d'appel du 21 décembre 2022 APPELANT : Monsieur [J] [I] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Sophie

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

670f581f4ad0d5ee7d7e5a34

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[Adresse 1] [Localité 7] Représentées par Me Olivier VAILLANT, avocat postulant au barreau de SAUMUR et par Me Sophie-Charlotte VALTON, substituant Me Michel BELLAICHE, avocats plaidants au barreau

Source officielle