Antoine X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 8 juin 2016, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de M.

Antoine X..., propriétaire indivis du terrain sur lequel était édifiée la galerie marchande, se sont engagés à dédommager M.

suite du refus opposé par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de l'intégralité de son dossier médical personnel détenu par l'Hôpital Antoine

d'amende et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Christian X..., courtier en assurances, a conclu un accord avec André Y... et Antoine

Antoine, contre les arrêts de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, des 12 février 1992 et 26 octobre 1994, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'ingérence, ont : -

La société d'architecture Antoine Dalbard a formé un pourvoi incident éventuel contre le même arrêt.

X..., instituteur de l'éducation nationale mis à la disposition de l'Etablissement public national Antoine Y...

Antoine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, en date du 28 octobre 1992, qui dans la procédure suivie contre Gérard Y..., du chef de diffamation publique

des choses ; qu'en effet, Eric X... était dans un rapport de droit avec les propriétaires de la porte du garage qui auraient pu lui opposer l'article 1891 du Code civil ; que Mme X... et son fils Antoine

[S] [A] -SCP BTSG en la personne de Me Antoine Barti -Parquet R.G. : 2025108763 P.C. : P202400923 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé

par courrier reçu le 9 décembre 2003 au greffe du doyen des juges d'instruction du tribunal de grande instance de Marseille, Roger X... a déposé une plainte avec constitution de partie civile contre Antoine

en liquidation amiable, de la mise en oeuvre de deux procédures judiciaires, l'une à l'encontre de l'association des familles de Saint-Ismier et l'autre à l'encontre de l'office du tourisme de Saint-Antoine-l'Abbaye

..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 février 1998 par la cour d'appel de Versailles (12e Chambre, Section B, et 13e Chambres, réunies), au profit de la société civile immobilière (SCI) Saint-Antoine

ATTENDU qu'après renvois, cette affaire a été fixée à l'audience du 01/04/2026 ; ATTENDU que Maître DABOT RAMBOURG Karine, Avocat au Barreau d'AIX EN PROVENCE, ayant pour Avocat postulant Maître MATHIEU Antoine

Y... ont constitué entre eux la société civile immobilière Françoise-Pierre-Antoine (la SCI) en y apportant, chacun, un immeuble leur appartenant ; que, le 1er février 1989, la société MAC a été mise en

par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de l'intégralité de son dossier médical relatif à son passage aux urgences de l’hôpital Saint Antoine

le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de copie intégrale de son dossier médical suite à son hospitalisation au service des urgences de l'hôpital Saint‐Antoine

Antoine Y..., demeurant ..., MM.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SCI Cour Saint-Antoine du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre

Le docteur E..., décédé depuis, s'approvisionnait à l'hôpital Saint Antoine et transfusait lui-même ses patients ; » Sur l'éventualité d'intervention d'un autre fournisseur, le CTS de l'hôpital Broussais