CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en ses deuxième et troisième branches, réunies : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 13 mars 2001) que la SNC Arnaud

Arnaud, E... Norbert, F... Domenico, G...

et Thibaud A... ; "aux motifs adoptés des premiers juges qu' il convient de déclarer Andrée Y... et Ryke X... responsables du préjudice subi par Michel Z... et Gil A..., Arnaud et Thibaud A... ;

Joël Arnould, premier conseiller ; Considérant ce qui suit : 1.

Arnaud X..., 2°/ à M.

conteneurs de vanille ; "aux motifs, adoptés des premiers juges, que pour sortir les conteneurs du Havre, la complicité des dockers était nécessaire ; que le jour du vol, Stéphane Z... avait appelé Arnaud

Jean-Arnould X..., demeurant ... ; M.

l'arrêt attaqué, que, le 6 avril 2000, Dominique X... a vendu des terres agricoles à la société Selejace (la société) ; qu'il est décédé [...], laissant pour lui succéder quatre fils, Didier, Laurent, Arnaud

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Transports Arnoux, société anonyme, dont le siège social est sis

Feuillard, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Besançon, conseiller, les observations de la SCP Le Bret-Desaché et Laugier, avocat de Mme Z..., ès qualités, de la

Y..., caution de celle-ci, ont été condamnés solidairement à payer une certaine somme à Mme B..., ès qualités de représentante légale de son fils mineur Arnaud, et à M.

Joël Arnould, premier conseiller, - les conclusions de M. Samuel Deliancourt, rapporteur public, - et les observations de Me Blanc, avocat, représentant M. B et la société Sudelvet Conseil.

Joël Arnould, premier conseiller ; - les conclusions de M.

Arnaud Y..., domicilié [...], 3°/ à Mme Mélanie Y..., domiciliée [...], 4°/ à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Arnoux et fils, anciennement Fontaine

social est route nationale 100 à Morières-les-Avignon (Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 11 mars 1993 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre), au profit de : 1 / la société anonyme banque Arnaud

Arnous, M. A..., syndic, a été autorisé à conclure avec M.

effet du 30 septembre 2002 en application de l'article L. 411-64, alinéa 2, du code rural ; que Mme Y... a contesté la validité de ce congé et a demandé l'autorisation de céder son bail à son fils Arnaud